prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du service national universel de février 2024 pour la région académique Auvergne Rhône Alpes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-21.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-02.
Avis de marché (2023-11-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Campings et autre hébergement non hôtelier
Numéro de référence: 2024001_DRAA_DRAJES_163_FS
Brève description:
“prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du service national universel de février...”
Brève description
prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du service national universel de février 2024 pour la région académique Auvergne Rhône Alpes
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-02 📅
Date limite de soumission: 2023-11-21 📅
Date de publication: 2023-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 214-674352
Numéro JO-S: 214
Source: OJS 2023/S 214-674352 (2023-11-02)
Avis d'attribution de marché (2024-06-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: MARCHE RELATIF A L'HEBERGEMENT ET A LA RESTAURATION DU SERVICE NATIONAL UNIVERSEL SESSION DE FEVRIER 2024
Brève description:
“Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et les encadrants du SNU pour séjour de cohésion du mois de février 2024”
Type de contrat: Services
Produits/services: Campings et autre hébergement non hôtelier📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Lot 1 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 12 février au 24...”
Description du marché
Lot 1 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 12 février au 24 février 2024 pour l'Académie de Clermont-Ferrand (départements de l'Allier, du Cantal, de la Haute-Loire, du Puy-de-Dôme),
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Montant du scénario de commande selon les effectifs pressentis pour le lot, calculés à partir du BPU.
La note du critère est calculée à partir de la formule suivante :
[Montant estimé du scénario de commande du candidat ayant présenté l'offre la moins élevée] / [Montant estimé du scénario de commande du candidat noté] X 10
Valeur technique de l'offre
Critère de coût (pondération): 2
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 3 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 19 février au 02...”
Description du marché
Lot 3 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 19 février au 02 mars 2024 pour l'Académie de Grenoble (départements de l'Ardèche, la Drôme, l'Isère, la Savoie, la Haute-Savoie),
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
3️⃣
Description du marché:
“Lot 4 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 19 février au 02...”
Description du marché
Lot 4 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 19 février au 02 mars 2024 pour l'Académie de Lyon (départements de l'Ain, la Loire, le Rhône),
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
4️⃣
Description du marché:
“Lot 2 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 19 février au 02...”
Description du marché
Lot 2 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 19 février au 02 mars 2024 pour l'Académie de Clermont-Ferrand (départements de l'Allier, du Cantal, de la Haute-Loire, du Puy-de-Dôme),
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: 1700123932
Date de conclusion du contrat: 2023-12-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES ARDECHE FOL-07
Numéro d'enregistrement national: 775553159 00069
Code postal: 07000
Commune postale: Privas
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vacances-classes@folardeche.fr📧
Téléphone: 0475202709📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Nom: Animation education formation forez vert
Numéro d'enregistrement national: 7742559700015
Commune postale: Verrieres en forez
Courrier électronique: contactl@la-joie-de-vivre.com📧
Téléphone: 0477762206📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nom: Comite interentreprises ortf ciortf
Numéro d'enregistrement national: 309608545 00047
Code postal: 75016
Commune postale: Paris
Courrier électronique: ciortf@ciortf.com📧
Téléphone: 0153920123📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Région académique Auvergne Rhône Alpes
Numéro d'enregistrement national: 13002951500017
Adresse postale: 92 rue de Marseille
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: draa@region-academique-auvergne-rhone-alpes.fr📧
Téléphone: 0473993312📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation,
- Référé précontractuel peut être introduit sans délai avant la signature du contrat avec le candidat retenu (article L551-1 à L 551-12 du Code de Justice Administrative),
- - Référé suspension peut être introduit avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative) pour les actes détachables du contrat,
- - Référé contractuel est possible au titre des articles L551-13 à 551-23 du Code de Justice Administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
- Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte. Les concurrents évincés peuvent utiliser ce recours seulement avant la signature du marché,
- Recours de pleine juridiction peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat n° 358994 du 04/11/2014, Département du Tarn et Garonne.
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Source: OJS 2024/S 109-334753 (2024-06-04)