marche relatif a L'Hebergement et a la restauration du service national universel sessions de fevrier 2024

Rectorat de Lyon

prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du service national universel de février 2024 pour la région académique Auvergne Rhône Alpes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Rectorat de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail › Campings et autre hébergement non hôtelier

Où ?

• Auvergne-Rhône-Alpes › Auvergne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-11-02	Avis de marché
2024-06-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Campings et autre hébergement non hôtelier
Numéro de référence: 2024001_DRAA_DRAJES_163_FS
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Campings et autre hébergement non hôtelier 📦
Code CPV supplémentaire: Campings et autre hébergement non hôtelier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: rectorat de Lyon
Adresse postale: 3 Avenue Vercingétorix 63033 Clermont-Ferrand Cedex
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ac-lyon.fr 🌏
Courrier électronique: draa@region-academique-auvergne-rhone-alpes.fr 📧
Téléphone: +33 4739930112 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2414309&orgAcronyme=f0g 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2414309&orgAcronyme=f0g 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-02 📅
Date limite de soumission: 2023-11-21 📅
Date de publication: 2023-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 214-674352
Numéro JO-S: 214

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 400 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots: "Néant"
Intitulé du lot: prestations d'hébergement et de restauration collectifs SNU, session du 12 février au 24 février 2024 pour l'académie de Clermont-Ferrand
Numéro du lot: 1
Brève description:

prestations d'hébergement et de restauration collectifs, session du 12 février au 24 février 2024 pour l'académie de Clermont-Ferrand (départements de l'allier, du Cantal, de la Haute-Loire, du Puy-De-Dôme),

Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: prestations d'hébergement et de restauration collectifs SNU, session du 19 février au 02 mars 2024 pour l'académie de Clermont-Ferrand
Numéro du lot: 2
Brève description:

prestations d'hébergement et de restauration collectifs, session du 19 février au 02 mars 2024 pour l'académie de Clermont-Ferrand (départements de l'allier, du Cantal, de la Haute-Loire, du Puy-De-Dôme),

Intitulé du lot: prestations d'hébergement et de restauration collectifs SNU, session du 19 février au 02 mars 2024 pour l'académie de Grenoble
Numéro du lot: 3
Brève description:

prestations d'hébergement et de restauration collectifs, session du 19 février au 02 mars 2024 pour l'académie de Grenoble (départements de l'ardèche, la Drôme, l'isère, la Savoie, la Haute-Savoie),

Intitulé du lot: prestations d'hébergement et de restauration collectifs SNU, session du 19 février au 02 mars 2024 pour l'académie de Lyon
Numéro du lot: 4
Brève description:

prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 19 février au 02 mars 2024 pour l'académie de Lyon (départements de l'ain, la Loire, le Rhône),

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2414309&orgAcronyme=f0g 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: palais des juridictions administratives 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Inter-Régional de Règlement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de LYON
Adresse postale: dreets Auvergne Rhône Alpes Tour Swisslife 1 boulevard Vivier Merle 69443 lyon cedex 03
Téléphone: +33 426992833 📞
Courrier électronique: ara.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 214-674352 (2023-11-02)

Avis d'attribution de marché (2024-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MARCHE RELATIF A L'HEBERGEMENT ET A LA RESTAURATION DU SERVICE NATIONAL UNIVERSEL SESSION DE FEVRIER 2024
Numéro de référence: 2024001_DRAA_DRAJES_163_FS
Brève description:

Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et les encadrants du SNU pour séjour de cohésion du mois de février 2024

Type de contrat: Services
Produits/services: Campings et autre hébergement non hôtelier 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 549 500 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 2024001_DRAA_DRAJES_163_FS
Titre: Lot 1 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 12 février au 24 février 2024 pour l'Académie de Clermont-Ferrand (départements de l'Allier, du Cantal, de la Haute-Loire, du Puy-de-Dôme),
Description du marché:

Lot 1 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 12 février au 24 février 2024 pour l'Académie de Clermont-Ferrand (départements de l'Allier, du Cantal, de la Haute-Loire, du Puy-de-Dôme),

Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Montant du scénario de commande selon les effectifs pressentis pour le lot, calculés à partir du BPU. La note du critère est calculée à partir de la formule suivante : [Montant estimé du scénario de commande du candidat ayant présenté l'offre la moins élevée] / [Montant estimé du scénario de commande du candidat noté] X 10 Valeur technique de l'offre
Critère de coût (pondération): 2
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Lot 3 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 19 février au 02 mars 2024 pour l'Académie de Grenoble (départements de l'Ardèche, la Drôme, l'Isère, la Savoie, la Haute-Savoie),
Description du marché:

Lot 3 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 19 février au 02 mars 2024 pour l'Académie de Grenoble (départements de l'Ardèche, la Drôme, l'Isère, la Savoie, la Haute-Savoie),

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

3️⃣
Titre: Lot 4 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 19 février au 02 mars 2024 pour l'Académie de Lyon (départements de l'Ain, la Loire, le Rhône),
Description du marché:

Lot 4 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 19 février au 02 mars 2024 pour l'Académie de Lyon (départements de l'Ain, la Loire, le Rhône),

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

4️⃣
Titre: Lot 2 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 19 février au 02 mars 2024 pour l'Académie de Clermont-Ferrand (départements de l'Allier, du Cantal, de la Haute-Loire, du Puy-de-Dôme),
Description du marché:

Lot 2 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU, session du 19 février au 02 mars 2024 pour l'Académie de Clermont-Ferrand (départements de l'Allier, du Cantal, de la Haute-Loire, du Puy-de-Dôme),

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Le marché prend la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande avec 3 opérateurs économiques au maximum par lot sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du marché, fixant toutes les stipulations contractuelles en application de l'article R. 2162-4-2° du Code de la commande publique.

Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Justification de la procédure: Les candidatures est les offres sont remises par voie électroniques
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: 1700123932
Date de conclusion du contrat: 2023-12-19 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 88 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES ARDECHE FOL-07
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES ARDECHE FOL-07
Nom et adresse du contractant
Nom: FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES ARDECHE FOL-07
Numéro d'enregistrement national: 775553159 00069
Code postal: 07000
Commune postale: Privas
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vacances-classes@folardeche.fr 📧
Téléphone: 0475202709 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 91 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: ANIMATION EDUCATION FORMATION FOREZ VERT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Animation education formation forez vert
Nom et adresse du contractant
Nom: Animation education formation forez vert
Numéro d'enregistrement national: 7742559700015
Commune postale: Verrieres en forez
Courrier électronique: contactl@la-joie-de-vivre.com 📧
Téléphone: 0477762206 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 207 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre: MF ORGANISATION 43
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: MF ORGANISATION 43
Nom et adresse du contractant
Nom: MF ORGANISATION 43
Numéro d'enregistrement national: 900068669 00010
Code postal: 43190
Commune postale: Tence
Courrier électronique: mf.organisation43@gmail.com 📧
Téléphone: 0603646086 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 163 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: COMITE INTERENTREPRISES ORTF CIORTF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Comite interentreprises ortf ciortf
Nom et adresse du contractant
Nom: Comite interentreprises ortf ciortf
Numéro d'enregistrement national: 309608545 00047
Code postal: 75016
Commune postale: Paris
Courrier électronique: ciortf@ciortf.com 📧
Téléphone: 0153920123 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région académique Auvergne Rhône Alpes
Numéro d'enregistrement national: 13002951500017
Adresse postale: 92 rue de Marseille
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction régionale académique des achats
Courrier électronique: draa@region-academique-auvergne-rhone-alpes.fr 📧
Téléphone: 0473993312 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Commune postale: Lyon
Courrier électronique: greffe-ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation, - Référé précontractuel peut être introduit sans délai avant la signature du contrat avec le candidat retenu (article L551-1 à L 551-12 du Code de Justice Administrative), - - Référé suspension peut être introduit avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative) pour les actes détachables du contrat, - - Référé contractuel est possible au titre des articles L551-13 à 551-23 du Code de Justice Administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte. Les concurrents évincés peuvent utiliser ce recours seulement avant la signature du marché, - Recours de pleine juridiction peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat n° 358994 du 04/11/2014, Département du Tarn et Garonne.

Source: OJS 2024/S 109-334753 (2024-06-04)

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