marché Public no23va14 ACCORD - cadre mono attributaire à bons de commande transports D'Enfants des ecoles et des centres de loisirs annees 2023 - 2027
Communauté de l'Auxerrois
l'Exécution de services réguliers publics routiers assurant, à l'intention des enfants, la desserte d'établissements d'enseignement primaire, de restaurants scolaires, de centre de loisirs et d'équipements sportifs, culturels et de loisirs situés sur le territoire de la commune
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 23VA14
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de l'auxerrois
Adresse postale: 14 place de l'hôtel de Ville
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Contact
Adresse Internet: https://www.auxerre.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@auxerre.com 📧
Téléphone: +33 386724464 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=653639&orgAcronyme=o3z 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=653639&orgAcronyme=o3z 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-11 📅
Date limite de soumission: 2023-05-31 📅
Date de publication: 2023-04-14 📅
Date de début: 2023-09-01 📅
Date de fin: 2024-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 074-222802
Numéro JO-S: 74
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 828 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pont de Vallan / Grattery / Écoles des Boussicats
Numéro du lot: 1
Brève description: transport Pont de Vallan / Grattery / Écoles des Boussicats
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: transport Saint Julien / Écoles Jean Zay
Intitulé du lot: rive Droite / Plattes / Maternelles Mignottes
Numéro du lot: 3
Brève description: transport Rive Droite / Plattes / Maternelles Mignottes
Intitulé du lot: écoles Rive Droite / Restaurant scolaire Mignottes
Numéro du lot: 4
Brève description: transport Écoles Rive Droite / Restaurant scolaire Mignottes
Intitulé du lot: maternelle Brichères / Restaurant scolaire Rosoirs
Numéro du lot: 5
Brève description: transport Maternelle Brichères / Restaurant scolaire Rosoirs
Intitulé du lot: maternelle Henri Matisse / Restaurant scolaire Pierre Curie
Numéro du lot: 6
Brève description: transport Maternelle Henri Matisse / Restaurant scolaire Pierre Curie
Intitulé du lot: école Théodore de Bèze / Restaurant scolaire Pierre Curie
Numéro du lot: 7
Brève description: transport École Théodore de Bèze / Restaurant scolaire Pierre Curie
Intitulé du lot: centre de Loisirs les Brichères / Restaurant scolaire p. M. Curie
Numéro du lot: 8
Brève description: transport Centre de Loisirs les Brichères / Restaurant scolaire p. M. Curie
Intitulé du lot: centre de Loisirs Rive Droite / Restaurant scolaire Mignottes
Numéro du lot: 9
Brève description: transport Centre de Loisirs Rive Droite / Restaurant scolaire Mignottes
Intitulé du lot: gymnases
Numéro du lot: 10
Brève description: transport Gymnases
Intitulé du lot: stade nautique
Numéro du lot: 11
Brève description: transport Stade nautique
Intitulé du lot: transports ponctuels et structures culturelles
Numéro du lot: 12
Brève description: transports ponctuels et structures culturelles
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21890024900010
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=653639&orgAcronyme=o3z 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de DIJON
Adresse postale: 22, Rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 074-222802 (2023-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 23VA14
Brève description:
l'Exécution de services réguliers publics routiers assurant, à l'intention des enfants, la desserte d'établissements d'enseignement primaire, de restaurants scolaires, de centre de loisirs et d'équipements sportifs, culturels et de loisirs situés sur le territoire de la commune
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de l'auxerrois
Adresse postale: 14 place de l'hôtel de Ville
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Contact
Adresse Internet: https://www.auxerre.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@auxerre.com 📧
Téléphone: +33 386724464 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=653639&orgAcronyme=o3z 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=653639&orgAcronyme=o3z 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-11 📅
Date limite de soumission: 2023-05-31 📅
Date de publication: 2023-04-14 📅
Date de début: 2023-09-01 📅
Date de fin: 2024-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 074-222802
Numéro JO-S: 74
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 828 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pont de Vallan / Grattery / Écoles des Boussicats
Numéro du lot: 1
Brève description: transport Pont de Vallan / Grattery / Écoles des Boussicats
Description des renouvellements:
il sera reconduit trois fois tacitement pour une période d'un an, soit jusqu'au 31 août 2027
Intitulé du lot: saint Julien / Écoles Jean Zay
Numéro du lot: 2
Brève description: transport Saint Julien / Écoles Jean Zay
Intitulé du lot: rive Droite / Plattes / Maternelles Mignottes
Numéro du lot: 3
Brève description: transport Rive Droite / Plattes / Maternelles Mignottes
Intitulé du lot: écoles Rive Droite / Restaurant scolaire Mignottes
Numéro du lot: 4
Brève description: transport Écoles Rive Droite / Restaurant scolaire Mignottes
Intitulé du lot: maternelle Brichères / Restaurant scolaire Rosoirs
Numéro du lot: 5
Brève description: transport Maternelle Brichères / Restaurant scolaire Rosoirs
Intitulé du lot: maternelle Henri Matisse / Restaurant scolaire Pierre Curie
Numéro du lot: 6
Brève description: transport Maternelle Henri Matisse / Restaurant scolaire Pierre Curie
Intitulé du lot: école Théodore de Bèze / Restaurant scolaire Pierre Curie
Numéro du lot: 7
Brève description: transport École Théodore de Bèze / Restaurant scolaire Pierre Curie
Intitulé du lot: centre de Loisirs les Brichères / Restaurant scolaire p. M. Curie
Numéro du lot: 8
Brève description: transport Centre de Loisirs les Brichères / Restaurant scolaire p. M. Curie
Intitulé du lot: centre de Loisirs Rive Droite / Restaurant scolaire Mignottes
Numéro du lot: 9
Brève description: transport Centre de Loisirs Rive Droite / Restaurant scolaire Mignottes
Intitulé du lot: gymnases
Numéro du lot: 10
Brève description: transport Gymnases
Intitulé du lot: stade nautique
Numéro du lot: 11
Brève description: transport Stade nautique
Intitulé du lot: transports ponctuels et structures culturelles
Numéro du lot: 12
Brève description: transports ponctuels et structures culturelles
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21890024900010
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=653639&orgAcronyme=o3z 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de DIJON
Adresse postale: 22, Rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 074-222802 (2023-04-11)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)
- Services de transport routier (>20)
- Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur (5)
- Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur (15)
- Services de taxi (6)
- Services spécialisés de transport routier de passagers (>20)
- Transport de passagers par véhicules à traction animale
- Transport non régulier de passagers (15)
- Transport routier postal (4)