Marché de transport scolaire, périscolaire et de loisirs

Avis de marché (2026-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de transport scolaire, périscolaire et de loisirs
Numéro de référence: PF26-06
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Trajets réguliers cantine, piscine.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Trajets réguliers cantine, piscine.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Trajets variables, sorties à la journée.
Description du marché: Trajets variables, sorties à la journée.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: commune de Petite-Forêt
Numéro d'enregistrement national: 21590459000019
Adresse postale: 80 rue Jean Jaurès
Code postal: 59494
Commune postale: Petite-foret
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Emilie MAROUSEZ
Courrier électronique: marchespublics@mairie-petiteforet.fr 📧
Téléphone: +33 327281750 📞
URL: https://www.petiteforet.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/587066?orgAcronyme=60459 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/587066?orgAcronyme=60459 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminsitratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 157-567038 (2026-08-14)