marché de services réguliers de transports routiers des usagers (enfants, adolescents, adultes) en situation d'handicap pour l'ensemble des établissements de l'epdahaa situés dans le 62
marché de services réguliers de transports routiers des usagers (enfants, adolescents, adultes) en situation d'handicap pour l'ensemble des établissements de l'epdahaa situés dans le 62
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marché de services réguliers de transports routiers des usagers (enfants, adolescents, adultes) en situation d'handicap pour l'ensemble des établissements...”
Titre
marché de services réguliers de transports routiers des usagers (enfants, adolescents, adultes) en situation d'handicap pour l'ensemble des établissements de l'epdahaa situés dans le 62
2023-03
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Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“marché de services réguliers de transports routiers des usagers (enfants, adolescents, adultes) en situation d'handicap pour l'ensemble des établissements...”
Brève description
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 340 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit 1 - ime saint omer
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: etablissements de l'epdahaa situés dans le Pas de Calais
Description du marché: circuit 1 - ime saint omer
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3 . La durée de chaque période est de 12...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3 . La durée de chaque période est de 12 mois. La durée maximale toutes périodes confondues est de 48 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit 2 - ime saint omer
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: circuit 2 - ime saint omer
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit 3 - saj isbergues
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: circuit 3 - saj isbergues
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit 4 - esat isbergues
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: circuit 4 - esat isbergues
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Description
Durée de l'accord: 8
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3 . La durée de chaque période est de 12...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3 . La durée de chaque période est de 12 mois. La durée maximale toutes périodes confondues est de 44 mois
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit 5 - esat outreau
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: circuit 5 - esat outreau
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 255 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit 6 - ime calais
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: circuit 6 - ime calais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 230 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit 7 - ime calais
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: circuit 7 - ime calais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 155 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit 8 - ime calais
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: circuit 8 - ime calais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 217 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit9 - ime calais
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: circuit 9 - ime calais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit 10 - ime arras
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: circuit 10 - ime arras
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 155 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit 11 - ime arras
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: circuit 11 - ime arras
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuit 12 - ime arras
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: circuit 12 - ime arras
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 318 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-15
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal administratif lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 075-225923 (2023-04-12)
Avis d'attribution de marché (2023-08-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 340 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Matériel mis en oeuvre
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre conclu pour une durée initiale d'un anreconductible 3 fois par périodes successives” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre conclu pour une durée initiale d'un an.Reconductible 3 fois par périodes successives”
Informations complémentaires:
“accord cadre conclu pour une durée initiale de 8 mois (janvier à août) reconductible 3 fois 12 mois par périodes successives”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 075-225923
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202301031
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: circuit 1 - ime saint omer
Date de conclusion du contrat: 2023-07-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl mobi nord
Numéro d'enregistrement national: 85375419000017
Adresse postale: 6 rue leon droux
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 32 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: circuit no2 -ime saint omer
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: circuit no3 - sAJ Isbergues
4️⃣
Numéro de contrat: 202301032
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: circuit no4 - eSAT Isbergues
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: voyages inglard
Numéro d'enregistrement national: 81537034100019
Adresse postale: rd 943
Commune postale: Aire-sur-La Lys Cedex
Code postal: 62921
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 90 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 202301033
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: circuit no5 - esat outreau
Nom et adresse du contractant
Nom: voyages moleux
Numéro d'enregistrement national: 34489944800031
Adresse postale: 24 rue de la capelle - zi de L'Inqueterie
Commune postale: Saint-Martin Boulogne
Code postal: 62280
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 63 750 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 255 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 202301034
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: circuit no6 - ime calais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: transport rose xavier
Numéro d'enregistrement national: 79747620700031
Adresse postale: rue des galeries zac du chevalement
Commune postale: Roost Warendin
Code postal: 59286
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 57 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 230 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 202301035
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: circuit no7 - iME Calais
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: zac du chevalement rue des galeries
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 38 750 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 155 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 202301036
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: circuit no8 - ime calais
Nom et adresse du contractant
Nom: made tourisme
Numéro d'enregistrement national: 32716728400014
Adresse postale: 315 route de bourbourg
Commune postale: Vieille Eglise
Code postal: 62162
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 54 250 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 217 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 202301037
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: circuit no 9 - iME Calais
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 27 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 202301038
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: circuit no10 - iME Arras
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 38 750 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 155 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 202301039
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: circuit no11 - ime arras
Nom et adresse du contractant
Nom: new transport sas
Numéro d'enregistrement national: 50325869100024
Adresse postale: 13 rue paulhan
Commune postale: Saint-Laurent Blangy
Code postal: 62223
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 32 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 202301040
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: circuit no12 - ime arras
Nom et adresse du contractant
Nom: new transports sas
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 79 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 318 000 💰
Source: OJS 2023/S 155-496420 (2023-08-10)