Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de maitrise d'oeuvre pour la construction de 101 logements et une salle commun
Moe Lasentinelle”
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Brève description: Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Construction labellisée Hss et biosourcé de 42 logements collectifs et une salle commune” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Rue Henri Durre - Rue Robespierre 59174 - La Sentinelle
Description du marché:
“Construction labellisée Hss et biosourcé de 42 logements collectifs et une salle commune” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 20
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 4
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Construction labellisée biosourcé de 40 logements collectifs et 11 maisons individuelles” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Construction labellisée biosourcé de 40 logements collectifs et 11 maisons individuelles”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: construction de 8 maisons individuelles utilisant des matériaux innovants
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: construction de 8 maisons individuelles utilisant des matériaux innovants
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat
extrait Kbis ou Répertoire des Métiers à jour à la date de remise des offres (moins de 6 mois);
une lettre de candidature modèle Dc 1 précisant si le candidat se présente seul ou en groupement et dans ce dernier cas faisant apparaître les membres du groupement
la déclaration du candidat modèle Dc 2 ou équivalent, dûment complété. Le candidat joint au formulaire, la décision de pouvoir de la personne signataire habilitée à engager la personne morale candidate.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
la durée du marché est une durée prévisionnelle.
aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
la durée du marché est une durée prévisionnelle.
aucune avance prévue.
les prix sont fermes.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Fax: +33 320785009 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Fax: +33 320785009 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que cette décision est susceptible de faire l'objet de deux recours auprès du Tribunal Judiciaire de Lille:
- d'une part, un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Nous vous informons que cette décision est susceptible de faire l'objet de deux recours auprès du Tribunal Judiciaire de Lille:
- d'une part, un référé précontractuel peut être introduit avant la signature du marché, laquelle, conformément à l'article R2182-1 Du Code de la Commande Publique, ne pourra intervenir que onze jours après l'envoi de la présente,
- d'autre part, un référé contractuel peut être introduit dans un délai d'un mois à compter de la notification du marché devant ce même Tribunal.
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 070-206393 (2023-04-05)
Avis d'attribution de marché (2023-04-14) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 070-206393
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Construction labellisée Hss et biosourcé de 42 logements collectifs et une salle commune” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Construction labellisée biosourcé de 40 logements collectifs et 11 maisons individuelles”
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: construction de 8 maisons individuelles utilisant des matériaux innovants
Source: OJS 2023/S 077-232885 (2023-04-14)