Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marché de fourniture en carburant et en fioul domestique pour le Service départemental d'incendie et de secours de la Loire
23S0009”
Produits/services: Essence📦
Brève description:
“marché de fourniture en carburant et en fioul domestique pour le Service départemental d'incendie et de secours de la Loire” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de carburants pour les véhicules de services des 72 centres de secours et de l'état-major” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Essence📦
Produits/services supplémentaires: Gasoils📦
Produits/services supplémentaires: Cartes pour l'achat de carburant📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché:
“fourniture de carburants pour les véhicules de services des 72 centres de secours et de l'état-major” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur dans un délai de 3 mois avant l'échéance annuelle, l'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois,...”
Description des renouvellements
sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur dans un délai de 3 mois avant l'échéance annuelle, l'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S)
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Informations complémentaires:
“le lot 1 est attribué à plusieurs fournisseurs dans les conditions suivantes :Le présent marché sera conclu avec plusieurs titulaires (6 au maximum sous...”
Informations complémentaires
le lot 1 est attribué à plusieurs fournisseurs dans les conditions suivantes :Le présent marché sera conclu avec plusieurs titulaires (6 au maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les modalités sont décrites dans l'article 4 du règlement de consultation.La consommation maximale estimative pour la durée totale du marché est de 2 240 000 litres, tous carburants confondus
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de fioul domestique pour le chauffage des centres de secours équipés d'une cuve” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Fioul domestique📦
Description du marché:
“fourniture de fioul domestique pour le chauffage des centres de secours équipés d'une cuve” Critères d'attribution
Prix
Description
Informations complémentaires:
“le lot 2 implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur.La consommation maximale estimative pour la durée totale du marché est de 80 000 litres”
Informations complémentaires
le lot 2 implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur.La consommation maximale estimative pour la durée totale du marché est de 80 000 litres
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 6
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-02
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: la présent marché est renouvelable à son échéance
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“la consultation est passé par appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique). Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à...”
la consultation est passé par appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique). Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum avec le lot 1 multi-attributaires et le lot 2 mono attributaire.Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois. La première année, le marché prendra effet à sa date de notification et jusqu'au 31 décembre 2024
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/lyon/index.shtml🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +334 78141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/lyon/index.shtml🌏
Source: OJS 2023/S 168-530156 (2023-08-29)