Marché d’approvisionnement, de fabrication, d’installation et de mise en service d’un dispositif d’alcalinisation de l’eau en recirculation dans les puisards BR du palier 900MWe

EDF SA Direction des achats Groupe - DOAI-Sud

Le marché a pour objet les études d’installations, l’approvisionnement, la fabrication, l’installation-mise en service d’un dispositif d’alcalinisation de l’eau en recirculation dans les puisards des Bâtiments réacteurs (BR) du palier 900 MWe lors d’un Accident Grave (AG).
La solution est un EIPS classé IPS-NC à déployer sur l’ensemble des CNPE du palier 900 MWe (CPY et Bugey, sauf Tricastin 1).
La solution sera installée à proximité des puisards BR au niveau -3,50 m et doit permettre la dissolution d’un agent alcalin lors du renoyage du BR en AG, le Tétraborate de diSodium décahydraté (appelé aussi Borax ou Borax décahydraté ou TBS).
La solution qui doit être fabriquée et déployée dans le cadre du marché en objet est en cours de développement dans un marché de conception spécifique.
Le marché comprend obligatoirement la réalisation de 2 enquêtes site (visite préalable des installations par le candidat) en amont de la consultation sur les CNPE de Saint-Laurent 1 et Bugey 2 à l'été 2023

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-06-12 Avis de marché
2024-08-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'installation de matériel mécanique
Brève description:
Le marché a pour objet les études d’installations, l’approvisionnement, la fabrication, l’installation-mise en service d’un dispositif d’alcalinisation de l’eau en recirculation dans les puisards des Bâtiments réacteurs (BR) du palier 900 MWe lors d’un Accident Grave (AG). La solution est un EIPS classé IPS-NC à déployer sur l’ensemble des CNPE du palier 900 MWe (CPY et Bugey, sauf Tricastin 1). La solution sera installée à proximité des puisards BR au niveau -3,50 m et doit permettre la dissolution d’un agent alcalin lors du renoyage du BR en AG, le Tétraborate de diSodium décahydraté (appelé aussi Borax ou Borax décahydraté ou TBS). La solution qui doit être fabriquée et déployée dans le cadre du marché en objet est en cours de développement dans un marché de conception spécifique. Le marché comprend obligatoirement la réalisation de 2 enquêtes site (visite préalable des installations par le candidat) en amont de la consultation sur les CNPE de Saint-Laurent 1 et Bugey 2 à l'été 2023
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'installation de matériel mécanique 📦
Code CPV supplémentaire: Réacteurs nucléaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: EDF SA Direction des achats Groupe - DOAI-Sud
Adresse postale: 140 Avenue Viton
Code postal: 13401
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://www.edf.fr 🌏
Courrier électronique: laurent.gonvin@edf.fr 📧
Téléphone: +33 491748616 📞
URL des documents: https://pha2.edf.com/ 🌏
URL pour la participation: https://pha2.edf.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-12 📅
Date limite de soumission: 2023-07-07 📅
Date de publication: 2023-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 115-356475
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats d'EDF - Appel à candidature n° AVIS003744 - et rattacher les documents demandés au présent avis de marché. Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du Portail Achats sur le site https://pha2.edf.com à l'aide du lien placé dans l'encart : « Nouveau Fournisseur ? Se référencer ». Un document intitulé « Identification des membres du groupement et répartition des prestations » est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le Portail Achats. La consultation sera effectuée par e-tender via le Portail Achats électronique d’EDF (https://pha2.edf.com) EDF se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet les études d’installations, l’approvisionnement, la fabrication, l’installation-mise en service d’un dispositif d’alcalinisation de l’eau en recirculation dans les puisards des Bâtiments réacteurs (BR) du palier 900 MWe lors d’un Accident Grave (AG).
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La solution est un EIPS classé IPS-NC à déployer sur l’ensemble des CNPE du palier 900 MWe (CPY et Bugey, sauf Tricastin 1).
La solution sera installée à proximité des puisards BR au niveau -3,50 m et doit permettre la dissolution d’un agent alcalin lors du renoyage du BR en AG, le Tétraborate de diSodium décahydraté (appelé aussi Borax ou Borax décahydraté ou TBS).
La solution qui doit être fabriquée et déployée dans le cadre du marché en objet est en cours de développement dans un marché de conception spécifique.
Le marché comprend obligatoirement la réalisation de 2 enquêtes site (visite préalable des installations par le candidat) en amont de la consultation sur les CNPE de Saint-Laurent 1 et Bugey 2 à l'été 2023
Les prestations comprennent notamment :
- Les rapports d'enquêtes sites,
- Les études d'installation,
- Les plans d'implantation détaillés,
- L'approvisionnement des matériaux et de l'agent alcalinisateur,
- La fabrication de la solution incluant les ancrages avec la documentation associée,
- Les interventions de remplissage, d'installation et de mise en service de la solution dans les 31 réacteurs 900 MWe
- Les rapports de fin de fabrication et d'intervention.
A date, la première intervention est planifiée à partir du 25/01/2025.
Durée de l'accord: 120 mois
Description des options:
A minima : Opérations (fabrication en usine et montage sur site) pour 6 tranches en option.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CNPE du palier 900 MWe

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'article R. 2143-3 CCP impose une déclaration sur l’honneur à chaque candidat pour pouvoir participer.
Chaque candidat devra donc fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
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Chaque candidat doit également remettre son numéro unique d’identification (SIREN) délivré par l’INSEE, (en lieu et place d'un extrait K bis), ou, à défaut, un document équivalent permettant d'identifier le candidat (si EDF ne demande pas les informations d’identification par ailleurs dans le portail achats notamment).
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Ce numéro est à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat.
Des renseignements supplémentaires peuvent être demandés aux fournisseurs selon l'objet du marché.
Situation économique et financière:
Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des quatre derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière. Si, compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l'ensemble des informations, remettre des justificatifs équivalents.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le candidat doit disposer d'un chiffre d'affaires annuel moyen sur les quatre derniers exercices disponibles supérieur à 10 000 000 euros en cas de candidature.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat doit :
- avoir des compétences techniques et être qualifié par UTO dans le système de qualification Chaudronnerie/Tuyauterie, nomenclature Fabrication et Intervention, domaine(s) d'activité Soudage,
- avoir un système de management de la qualité conforme à la norme ISO 19443 (version 2018) au plus tard à la date de signature du marché,
- être certifié CEFRI E ou équivalent,
- avoir a minima une personne maîtrisant la langue française sur le chantier,
- fournir les éléments demandés dans le dossier d'examen d'aptitude (DEA),
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Pour réaliser les prestations décrites au paragraphe II.2.4, l'attributaire du marché devra avoir été qualifié par EDF avant signature du marché, dans le système de qualification Chaudronnerie/Tuyauterie, nomenclature Fabrication et Intervention, domaine(s) d'activité Soudage.
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La prestation sera à réaliser selon les conditions suivantes :
- en cas 1 selon la note EDF UTO 85-114 au dernier indice en vigueur
- en classe 1 AT selon la note NTAQ 070403 au dernier indice en vigueur
- application de la SGAQ 2021 référence D309518038669 indice C annexe 1
En cas de groupement, chaque membre du groupement doit être qualifié dans le domaine et la compétence technique sur lesquels il intervient si la qualification est exigée. Les sous-traitants doivent être qualifiés si l'attributaire du marché ne l'est pas pour l'activité concernée.
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Le personnel intervenant sur CNPE devra être habilité HN1, PR1 et/ou PR2 et formé QSP.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 2
Nombre maximum de candidats: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Sélection des candidats sur la base du Dossier d'Examen d'Aptitude (DEA) téléchargeable sur le portail achats EDF sous le RFi référencé AVIS003744 et à remettre complété par le candidat dans ce RFi.
Heure limite de réception des offres: 14:00
Date d'envoi des invitations: 2023-11-06 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: EDF SA - Direction des achats Groupe – Agence achats DOAI-Sud - M. GONVIN Laurent
Adresse du profil d'acheteur: https://pha2.edf.com/ 🌏
URL des documents: https://pha2.edf.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats d'EDF - Appel à candidature n° AVIS003744 - et rattacher les documents demandés au présent avis de marché.
Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du Portail Achats sur le site https://pha2.edf.com à l'aide du lien placé dans l'encart : « Nouveau Fournisseur ? Se référencer ».
Un document intitulé « Identification des membres du groupement et répartition des prestations » est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le Portail Achats.
La consultation sera effectuée par e-tender via le Portail Achats électronique d’EDF (https://pha2.edf.com)
EDF se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: PARIS Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Fax: +33 144325151 📠
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du Tribunal judiciaire de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2023/S 115-356475 (2023-06-12)
Avis d'attribution de marché (2024-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d’approvisionnement, de fabrication, d’installation et de mise en service d’un dispositif d’alcalinisation de l’eau en recirculation dans les puisards BR du palier 900MWe
Numéro de référence: a7ca40da-cb51-4601-afc5-42882a209c1d
Brève description:
Le marché a pour objet les études d’installations, l’approvisionnement, la fabrication, l’installation-mise en service d’un dispositif d’alcalinisation de l’eau en recirculation dans les puisards des Bâtiments réacteurs (BR) du palier 900 MWe lors d’un Accident Grave (AG). La solution est un EIPS classé IPS-NC à déployer sur l’ensemble des CNPE du palier 900 MWe (CPY et Bugey, sauf Tricastin 1). La solution sera installée à proximité des puisards BR au niveau -3,50 m et doit permettre la dissolution d’un agent alcalin lors du renoyage du BR en AG, le Tétraborate de diSodium décahydraté (appelé aussi Borax ou Borax décahydraté ou TBS). La solution qui doit être fabriquée et déployée dans le cadre du marché en objet est en cours de développement dans un marché de conception spécifique. Le marché comprend obligatoirement la réalisation de 2 enquêtes site (visite préalable des installations par le candidat) en amont de la consultation sur les CNPE de Saint-Laurent 1 et Bugey 2 à l'été 2023
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'installation de matériel mécanique 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): -1 EUR 💰
Description
Identifiant interne: C4P2149340
Description du marché:
Les prestations comprennent notamment : - Les rapports d'enquêtes sites, - Les études d'installation, - Les plans d'implantation détaillés, - L'approvisionnement des matériaux et de l'agent alcalinisateur, - La fabrication de la solution incluant les ancrages avec la documentation associée, - Les interventions de remplissage, d'installation et de mise en service de la solution dans les 31 réacteurs 900 MWe - Les rapports de fin de fabrication et d'intervention. A date, la première intervention est planifiée à partir du 25/01/2025.
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Produits/services supplémentaires:
Durée de l'accord: 84 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
A minima : Opérations (fabrication en usine et montage sur site) pour 6 tranches en option.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: C4P2149340
Date de conclusion du contrat: 2024-08-07 📅
Titre: Marché pour la Fabrication et l’installation sur site de dispositifs d'alcalinisation de l'eau en recirculation dans les puisards BR pour les Paliers CP1/2 et CP0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: -1 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: -1
Identifiant de l’offre: Offre de Fives Nordon ACPP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Fives Nordon ACPP
Nom et adresse du contractant
Nom: Fives Nordon ACPP
Numéro d'enregistrement national: 908 022 726 00024
Adresse postale: 178 Route du petit parc
Digulleville
Code postal: 50442
Commune postale: La Hague
Région: Manche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Yann ANDRIEU
Courrier électronique: yann.andrieu@fivesgroup.com 📧
Téléphone: +33685843346 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EDF SA Direction Ingénierie et Supply Chain
Numéro d'enregistrement national: 552 081 317
Adresse postale: 140 Avenue Viton
Code postal: 13041
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: EDF SA - Direction des achats Groupe – Agence achats DOAI-Sud - M. GONVIN Laurent
Courrier électronique: laurent.gonvin@edf.fr 📧
Téléphone: +33 491748616 📞
URL: https://www.edf.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha2.edf.com/ 🌏
Activité principale
Électricité
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 356475-2023

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 177501111
Commune postale: Paris Cedex 17
Région: Paris 🏙️
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr 🌏
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Source: OJS 2024/S 170-522967 (2024-08-30)
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