marché d'acquisition d'un véhicule aménagé en laboratoire mobile et équipements robotiques complémentaires dans le cadre du projet Agrifood du Centre Inria d'université Côte d'azur

inria - centre de recherche de Sophia

acquisition d'un laboratoire mobile connecté en permanence à un robot mobile tout-terrain à commande manuelle ou autonome et à un drone. Il a vocation à contrôler leurs tâches respectives. Il doit avoir accès également au réseau 4/5g ainsi qu?à la couverture RTK-GPS

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-08-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Gruau Le Mans
• SKYDRONE ROBOTICS

Qui ?

• inria - centre de recherche de Sophia

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-04	Avis de marché
2023-12-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à usage spécial
Numéro de référence: 04-23-009
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à usage spécial 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à usage spécial 📦
Robots industriels 📦
Aéronefs à usage spécifique 📦
Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: inria - centre de recherche de Sophia
Adresse postale: 2004, route de Lucioles - bP 93
Code postal: 06902
Commune postale: Sophia Antipolis
Contact
Adresse Internet: https://www.inria.fr 🌏
Courrier électronique: livinglab-sam@inria.fr 📧
Téléphone: +33 489732473 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2339464&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-04 📅
Date limite de soumission: 2023-08-09 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-408153
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 370 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: laboratoire mobile
Numéro du lot: 1
Brève description:

inria souhaite disposer d'un véhicule transformé remplissant les 16 fonctions décrites au CCTP

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 15 mois
Description des options:

l'Acheteur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la livraison de fournitures complémentaires (article R. 2122-4 du Ccp)

Nom du projet ou programme financé par l’UE: projet Agrifood
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: robot mobile tout terrain
Numéro du lot: 2
Brève description:

le robot mobile sera utilisé sur différents types de parcelles agricoles pour effectuer différentes tâches. Il doit donc avoir les 6 caractéristiques décrites au CCTP

Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 3 mois
Informations complémentaires:

1. L'Acheteur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la livraison de fournitures complémentaires (article R. 2122-4 du Ccp). 2. Le lot comporte 6 PSE : 1 : Communication réseau 2 : Alimentation et connectique capteur 3 : Centrale inertielle 4 : Lidar 5 : Caméra 6 : Ordinateur embarqué

Intitulé du lot: drone aérien
Numéro du lot: 3
Brève description:

les actions à réaliser nécessitent de disposer d'un drone à voilure tournante avec une capacité d'emport importante et une autonomie suffisante pour mener des campagnes d'acquisition conséquentes. Le drone doit être conforme aux caractéristiques matérielles et logicielles conformément aux spécifications requises par le CCTP

Informations complémentaires:

1. L'Acheteur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la livraison de fournitures complémentaires (article R. 2122-4 du Ccp). 2. Le lot comporte 6 PSE : 1 : Centrale inertielle 2 : Alimentation et connectique capteur 3 : Lidar 4 : Caméra 5 : Ordinateur embarqué. 6 : Communication 5g

Intitulé du lot: système gps (rtk centimétrique temps réel)
Numéro du lot: 4
Brève description:

il sera utilisé pour localiser le robot mobile tout-terrain et le drone décrit dans les lots 2 et 3 afin d'effectuer des mesures scientifiques dans des conditions extérieures. À ce titre, il doit satisfaire les 6 exigences présentes dans le CCTP

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 2 mois
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

centre Inria d'université Côte d'azur, 2004, Route des Lucioles, BP 93, 06902 Sophia Antipolis, France

centre Inria d'université Côte d'azur

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir le règlement de la consultation
Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires relatif aux prestations faisant l'objet du marché et réalisées par le candidat au cours des trois derniers exercices disponibles (ou partie iv b 1a, B2a et 3 du Dume)

Capacité technique et professionnelle:

présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois (3) dernières années en indiquant le montant, la date et le nom du destinataire public ou privé (fournir des attestations des destinataires ou à défaut, une déclaration) (ou partie iv c 1b, du Dume)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 09:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: centre Inria d'université Côte d'azur

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008904700013
Contact
Point de contact: M. Arnaud Bussière, Service Administratif et Financier
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

a) 1) Procédure de passation: le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. Et R. 2124-1, L. Et R. 2124-2, R. 2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique.B) Les candidats peuvent librement consulter et télécharger le dossier de consultation des entreprises en se connectant au profil acheteur d'inria (rappel de l'adresse de la plateforme : https://www.marches-publics.gouv.fr). Bien que non obligatoire, il est fortement conseillé aux candidats qui téléchargeront le DCE de s'inscrire sur la plateforme en indiquant leurs coordonnées (nom de l'entreprise et courriel). Faute de transmettre ces informations, les candidats devront prendre toutes les mesures nécessaires pour être informés des éventuelles modifications et/ou précisions qui seraient apportées au DCE en cours de procédure. C) Seules les demandes de rendez-vous, de renseignements et/ou de précisions sur les pièces du dossier des consultation des entreprises qui seront adressées sur la plateforme auront l'assurance d'être traitées.D) 3) Les pièces mentionnées aux rubriques Iii.1.1), Iii.1.2) et Iii.1.3) du présent avis devront être établies par tout candidat et par chacun des cotraitants pour un groupement. Les capacités économique, financière, technique et professionnelle d'un candidat s'apprécient globalement en tenant compte, le cas échéant, de l'ensemble des capacités des membres du groupement. Les candidats peuvent aussi faire valoir les capacités d'autres entités quelle que soit la nature juridique des liens existants entre eux-mêmes et ces entités (sous-traitants, filiale,société mère, entreprise tierce etc.). Les candidats doivent, dans ce cas, justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques en produisant par exemple les pièces visées aux rubriques Iii.1.1), Iii.1.2) et Iii.1.3) et apporter la preuve qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché, par tout moyen approprié (par exemple un engagement écrit de l'opérateur économique). Les candidats trouveront davantage de renseignements quant à la forme juridique que devra revêtir le candidat et aux conditions de participation dans le Rc.E) Complément à la rubrique Iv.2.7) (Modalité d'ouverture des offres): la date est renseignée à titre indicatif.F) Conditions d'envoi et de remise des plis: les plis devront être transmis par voie dématérialisée. La remise sur support papier est proscrite. Les dossiers qui seraient remis après la date et l'heure limites fixés à la rubrique Iv.2.2) ne seront pas retenus. Les candidats trouveront tous les renseignements quant aux modalités de dépôt de leur pli dans le Rc

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs - cS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe-ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Tout intéressé à conclure le contrat peut contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence par le biais d'un référé précontractuel (articles L 551-1 à L. 551-4 et L.551-10 à L.551-12/Articles R. 551-1 et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) jusqu'à la conclusion du marché. En outre, tout intéressé à conclure le contrat dispose d'un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché pour contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence, dans le cadre d'un référé contractuel (articles L 551-13 à L. 551-23 / articles R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative). De plus, il est précisé, conformément à la jurisprudence Tarn-Et-Garonne(Ce 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne, Req. No358994), que tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2023/S 129-408153 (2023-07-04)

Avis d'attribution de marché (2023-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 229 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-04 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-745029
Se réfère à l'avis: 2023/S 129-408153
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché

… une PSE (climatisation)

… 6 PSE :1 : Communication réseau2 : Alimentation et connectique capteur3 : Centrale inertielle4 : Lidar5 : Caméra6 : Ordinateur embarqué

… 6 PSE :1 : Centrale inertielle2 : Alimentation et connectique capteur3 : Lidar4 : Caméra5 : Ordinateur embarqué.6 : Communication 5g

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 50
10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-07 📅
Nom: gruau le mans
Numéro d'enregistrement national: 57645043100027
Adresse postale: 52 boulevard pierre lefaucheux
Commune postale: Le Mans Cedex 2
Code postal: 72027
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Adresse Internet: https://www.gruau-lemans.com 🌏
Valeur totale du marché: 159 950 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-10-10 📅
Nom: skydrone robotics
Numéro d'enregistrement national: 82143389300020
Adresse postale: 22 rue paul bert
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://skydrone-robotics.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 69 850 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

numéro de référence attribué au lot 1 du marché par la personne publique : 04-23-009numéro de référence attribué au lot 3 du marché par la personne publique : 04-23-011

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral de Marseille
Adresse postale: préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix- baret, CS 80001, F
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 237-745029 (2023-12-04)

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