marché d'acquisition d'un véhicule aménagé en laboratoire mobile et équipements robotiques complémentaires dans le cadre du projet Agrifood du Centre Inria d'université Côte d'azur
acquisition d'un laboratoire mobile connecté en permanence à un robot mobile tout-terrain à commande manuelle ou autonome et à un drone. Il a vocation à contrôler leurs tâches respectives. Il doit avoir accès également au réseau 4/5g ainsi qu?à la couverture RTK-GPS
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marché d'acquisition d'un véhicule aménagé en laboratoire mobile et équipements robotiques complémentaires dans le cadre du projet Agrifood du Centre Inria...”
Titre
marché d'acquisition d'un véhicule aménagé en laboratoire mobile et équipements robotiques complémentaires dans le cadre du projet Agrifood du Centre Inria d'université Côte d'azur
04-23-009
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Produits/services: Véhicules à usage spécial📦
Brève description:
“acquisition d'un laboratoire mobile connecté en permanence à un robot mobile tout-terrain à commande manuelle ou autonome et à un drone. Il a vocation à...”
Brève description
acquisition d'un laboratoire mobile connecté en permanence à un robot mobile tout-terrain à commande manuelle ou autonome et à un drone. Il a vocation à contrôler leurs tâches respectives. Il doit avoir accès également au réseau 4/5g ainsi qu?à la couverture RTK-GPS
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Valeur estimée hors TVA: EUR 370 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: laboratoire mobile
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à usage spécial📦
Produits/services supplémentaires: Services de conversion et de remise en état de véhicules📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de télévision et matériel audiovisuel📦
Produits/services supplémentaires: Appareils de climatisation pour véhicules📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Inria d'université Côte d'azur, 2004, Route des Lucioles, BP 93, 06902 Sophia Antipolis, France”
Description du marché:
“inria souhaite disposer d'un véhicule transformé remplissant les 16 fonctions décrites au CCTP” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 15
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la livraison de fournitures...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la livraison de fournitures complémentaires (article R. 2122-4 du Ccp)
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Informations sur les fonds de l'Union européenne: projet Agrifood
Description
Informations complémentaires:
“1. L'Acheteur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la livraison de...”
Informations complémentaires
1. L'Acheteur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la livraison de fournitures complémentaires (article R. 2122-4 du Ccp). 2. Le lot comporte une PSE (climatisation)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: robot mobile tout terrain
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Robots industriels📦
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique à usage spécifique📦
Produits/services supplémentaires: Services de photogrammétrie📦
Produits/services supplémentaires: Réseau de télécommunications📦
Site principal ou lieu d'exécution: centre Inria d'université Côte d'azur
Description du marché:
“le robot mobile sera utilisé sur différents types de parcelles agricoles pour effectuer différentes tâches. Il doit donc avoir les 6 caractéristiques...”
Description du marché
le robot mobile sera utilisé sur différents types de parcelles agricoles pour effectuer différentes tâches. Il doit donc avoir les 6 caractéristiques décrites au CCTP
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Description
Durée de l'accord: 3
Informations complémentaires:
“1. L'Acheteur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la livraison de...”
Informations complémentaires
1. L'Acheteur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la livraison de fournitures complémentaires (article R. 2122-4 du Ccp). 2. Le lot comporte 6 PSE : 1 : Communication réseau 2 : Alimentation et connectique capteur 3 : Centrale inertielle 4 : Lidar 5 : Caméra 6 : Ordinateur embarqué
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: drone aérien
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Aéronefs à usage spécifique📦
Produits/services supplémentaires: Instruments d'optique📦
Description du marché:
“les actions à réaliser nécessitent de disposer d'un drone à voilure tournante avec une capacité d'emport importante et une autonomie suffisante pour mener...”
Description du marché
les actions à réaliser nécessitent de disposer d'un drone à voilure tournante avec une capacité d'emport importante et une autonomie suffisante pour mener des campagnes d'acquisition conséquentes. Le drone doit être conforme aux caractéristiques matérielles et logicielles conformément aux spécifications requises par le CCTP
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“1. L'Acheteur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la livraison de...”
Informations complémentaires
1. L'Acheteur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la livraison de fournitures complémentaires (article R. 2122-4 du Ccp). 2. Le lot comporte 6 PSE : 1 : Centrale inertielle 2 : Alimentation et connectique capteur 3 : Lidar 4 : Caméra 5 : Ordinateur embarqué. 6 : Communication 5g
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: système gps (rtk centimétrique temps réel)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)📦
Description du marché:
“il sera utilisé pour localiser le robot mobile tout-terrain et le drone décrit dans les lots 2 et 3 afin d'effectuer des mesures scientifiques dans des...”
Description du marché
il sera utilisé pour localiser le robot mobile tout-terrain et le drone décrit dans les lots 2 et 3 afin d'effectuer des mesures scientifiques dans des conditions extérieures. À ce titre, il doit satisfaire les 6 exigences présentes dans le CCTP
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Durée de l'accord: 2
Informations complémentaires:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la livraison de fournitures...”
Informations complémentaires
l'Acheteur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la livraison de fournitures complémentaires (article R. 2122-4 du Ccp)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir le règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires relatif aux prestations faisant l'objet du marché et réalisées...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires relatif aux prestations faisant l'objet du marché et réalisées par le candidat au cours des trois derniers exercices disponibles (ou partie iv b 1a, B2a et 3 du Dume)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois (3) dernières années en indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois (3) dernières années en indiquant le montant, la date et le nom du destinataire public ou privé (fournir des attestations des destinataires ou à défaut, une déclaration) (ou partie iv c 1b, du Dume)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-09
09:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-09
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): centre Inria d'université Côte d'azur
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“a) 1) Procédure de passation: le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. Et R. 2124-1, L....”
a) 1) Procédure de passation: le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. Et R. 2124-1, L. Et R. 2124-2, R. 2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique.B) Les candidats peuvent librement consulter et télécharger le dossier de consultation des entreprises en se connectant au profil acheteur d'inria (rappel de l'adresse de la plateforme : https://www.marches-publics.gouv.fr). Bien que non obligatoire, il est fortement conseillé aux candidats qui téléchargeront le DCE de s'inscrire sur la plateforme en indiquant leurs coordonnées (nom de l'entreprise et courriel). Faute de transmettre ces informations, les candidats devront prendre toutes les mesures nécessaires pour être informés des éventuelles modifications et/ou précisions qui seraient apportées au DCE en cours de procédure. C) Seules les demandes de rendez-vous, de renseignements et/ou de précisions sur les pièces du dossier des consultation des entreprises qui seront adressées sur la plateforme auront l'assurance d'être traitées.D) 3) Les pièces mentionnées aux rubriques Iii.1.1), Iii.1.2) et Iii.1.3) du présent avis devront être établies par tout candidat et par chacun des cotraitants pour un groupement. Les capacités économique, financière, technique et professionnelle d'un candidat s'apprécient globalement en tenant compte, le cas échéant, de l'ensemble des capacités des membres du groupement. Les candidats peuvent aussi faire valoir les capacités d'autres entités quelle que soit la nature juridique des liens existants entre eux-mêmes et ces entités (sous-traitants, filiale,société mère, entreprise tierce etc.). Les candidats doivent, dans ce cas, justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques en produisant par exemple les pièces visées aux rubriques Iii.1.1), Iii.1.2) et Iii.1.3) et apporter la preuve qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché, par tout moyen approprié (par exemple un engagement écrit de l'opérateur économique). Les candidats trouveront davantage de renseignements quant à la forme juridique que devra revêtir le candidat et aux conditions de participation dans le Rc.E) Complément à la rubrique Iv.2.7) (Modalité d'ouverture des offres): la date est renseignée à titre indicatif.F) Conditions d'envoi et de remise des plis: les plis devront être transmis par voie dématérialisée. La remise sur support papier est proscrite. Les dossiers qui seraient remis après la date et l'heure limites fixés à la rubrique Iv.2.2) ne seront pas retenus. Les candidats trouveront tous les renseignements quant aux modalités de dépôt de leur pli dans le Rc
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs - cS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe-ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Tout intéressé à conclure le contrat peut contester un manquement éventuel aux obligations de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Tout intéressé à conclure le contrat peut contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence par le biais d'un référé précontractuel (articles L 551-1 à L. 551-4 et L.551-10 à L.551-12/Articles R. 551-1 et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) jusqu'à la conclusion du marché. En outre, tout intéressé à conclure le contrat dispose d'un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché pour contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence, dans le cadre d'un référé contractuel (articles L 551-13 à L. 551-23 / articles R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative). De plus, il est précisé, conformément à la jurisprudence Tarn-Et-Garonne(Ce 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne, Req. No358994), que tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs - cS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe-ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 129-408153 (2023-07-04)
Avis d'attribution de marché (2023-12-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 229 800 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“1. L'Acheteur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la livraison de...”
Informations complémentaires
1. L'Acheteur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la livraison de fournitures complémentaires (article R. 2122-4 du Ccp).2. Le lot comporte une PSE (climatisation)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Informations complémentaires:
“1. L'Acheteur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la livraison de...”
Informations complémentaires
1. L'Acheteur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la livraison de fournitures complémentaires (article R. 2122-4 du Ccp).2. Le lot comporte 6 PSE :1 : Communication réseau2 : Alimentation et connectique capteur3 : Centrale inertielle4 : Lidar5 : Caméra6 : Ordinateur embarqué
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Informations complémentaires:
“1. L'Acheteur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la livraison de...”
Informations complémentaires
1. L'Acheteur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la livraison de fournitures complémentaires (article R. 2122-4 du Ccp).2. Le lot comporte 6 PSE :1 : Centrale inertielle2 : Alimentation et connectique capteur3 : Lidar4 : Caméra5 : Ordinateur embarqué.6 : Communication 5g
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 129-408153
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 04-23-009
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: laboratoire mobile
Date de conclusion du contrat: 2023-11-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: gruau le mans
Numéro d'enregistrement national: 57645043100027
Adresse postale: 52 boulevard pierre lefaucheux
Commune postale: Le Mans Cedex 2
Code postal: 72027
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
URL: https://www.gruau-lemans.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 159 950 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 04-23-010
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: robot mobile
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 04-23-011
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: drone aérien
Date de conclusion du contrat: 2023-10-10 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: skydrone robotics
Numéro d'enregistrement national: 82143389300020
Adresse postale: 22 rue paul bert
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://skydrone-robotics.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 70 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69 850 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 04-23-012
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: système gps (rtk centimétrique temps réel)
“numéro de référence attribué au lot 1 du marché par la personne publique : 04-23-009numéro de référence attribué au lot 3 du marché par la personne publique...”
numéro de référence attribué au lot 1 du marché par la personne publique : 04-23-009numéro de référence attribué au lot 3 du marché par la personne publique : 04-23-011
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral de Marseille
Adresse postale:
“préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix- baret, CS 80001, F”
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 237-745029 (2023-12-04)