Marché à bons de commande pour la réalisation de diagnostics immobiliers et techniques pour le patrimoine d'HABITAT et METROPOLE
Habitat et Métropole (42)
Marché à bons de commande pour la réalisation de diagnostics immobiliers et techniques pour le patrimoine d'HABITAT et METROPOLE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat et Métropole (42)
Adresse postale: 19 rue Honoré de Balzac
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Etienne
Contact
Adresse Internet: https://www.habitat-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: valerie.villemagne@habitat-metropole.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-12 📅
Date limite de soumission: 2023-06-23 📅
Date de publication: 2023-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 095-292762
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Dpe - crep - gaz - elec - ernmt - surface - termites - radon - materiaux routiers
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: DAPP - DTA - RAAT (forfait) - Analyses prélèvements
Numéro du lot: 2
Brève description: DAPP - DTA - RAAT (forfait) - Analyses prélèvements
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description: DIAGNOSTICS PLOMB - AUDIT DECHET
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au dossier de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat et metropole
Numéro d'enregistrement national: 890 385 792 000
Adresse postale: 19 Rue Honoré de Balzac
Commune postale: Saint etienne
Code postal: 42028
Point de contact: Service Achats
Téléphone: +33 477428516 📞
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.habitat-metropole.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: LYON CEDEX 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 095-292762 (2023-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Brève description:
Marché à bons de commande pour la réalisation de diagnostics immobiliers et techniques pour le patrimoine d'HABITAT et METROPOLE
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat et Métropole (42)
Adresse postale: 19 rue Honoré de Balzac
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Etienne
Contact
Adresse Internet: https://www.habitat-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: valerie.villemagne@habitat-metropole.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-12 📅
Date limite de soumission: 2023-06-23 📅
Date de publication: 2023-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 095-292762
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Accord cadre multi attributaire (3 attributaires par lot). Le montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 1 est de 50 000 EUR HT.
Les montants maximum seront identiques pour chaque période de reconduction.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Dpe - crep - gaz - elec - ernmt - surface - termites - radon - materiaux routiers
Numéro du lot: 1
Brève description:
DPE - CREP - GAZ - ELEC - ERNMT - SURFACE - TERMITES - RADON - MATERIAUX ROUTIERS
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Les conditions de reconduction sont visées dans le CCAP.
Informations complémentaires:
Accord cadre multi attributaire (3 attributaires par lot). Le montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 1 est de 50 000 EUR HT.
Les montants maximum seront identiques pour chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: DAPP - DTA - RAAT (forfait) - Analyses prélèvements
Informations complémentaires:
Accord cadre multi attributaire (3 attributaires par lot). Le montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 2 est de 100 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Diagnostics plomb - audit dechet
Numéro du lot: 3
Brève description: DIAGNOSTICS PLOMB - AUDIT DECHET
Informations complémentaires:
Accord cadre multi attributaire (3 attributaires par lot). Le montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 3 est de 50 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
patrimoine d'Habitat et Métropole - Saint Etienne Métropole
Patrimoine d'Habitat et Métropole - Saint Etienne Métropole
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au dossier de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat et metropole
Numéro d'enregistrement national: 890 385 792 000
Adresse postale: 19 Rue Honoré de Balzac
Commune postale: Saint etienne
Code postal: 42028
Point de contact: Service Achats
Téléphone: +33 477428516 📞
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.habitat-metropole.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: LYON CEDEX 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 095-292762 (2023-05-12)
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