Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché à bons de commande pour la réalisation de diagnostics immobiliers et techniques pour le patrimoine d'HABITAT et METROPOLE”
Produits/services: Services d'analyses📦
Brève description:
“Marché à bons de commande pour la réalisation de diagnostics immobiliers et techniques pour le patrimoine d'HABITAT et METROPOLE” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“DPE - CREP - GAZ - ELEC - ERNMT - SURFACE - TERMITES - RADON - MATERIAUX ROUTIERS” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: patrimoine d'Habitat et Métropole - Saint Etienne Métropole
Description du marché:
“DPE - CREP - GAZ - ELEC - ERNMT - SURFACE - TERMITES - RADON - MATERIAUX ROUTIERS” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Les conditions de reconduction sont visées dans le CCAP.
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Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaire (3 attributaires par lot). Le montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 1 est de 50 000 EUR HT.
Les...”
Informations complémentaires
Accord cadre multi attributaire (3 attributaires par lot). Le montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 1 est de 50 000 EUR HT.
Les montants maximum seront identiques pour chaque période de reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: DAPP - DTA - RAAT (forfait) - Analyses prélèvements
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: DAPP - DTA - RAAT (forfait) - Analyses prélèvements
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaire (3 attributaires par lot). Le montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 2 est de 100 000 EUR HT.
Les...”
Informations complémentaires
Accord cadre multi attributaire (3 attributaires par lot). Le montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 2 est de 100 000 EUR HT.
Les montants maximum seront identiques pour chaque période de reconduction.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Diagnostics plomb - audit dechet
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine d'Habitat et Métropole - Saint Etienne Métropole
Description du marché: Diagnostics plomb - audit dechet
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaire (3 attributaires par lot). Le montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 3 est de 50 000 EUR HT.
Les...”
Informations complémentaires
Accord cadre multi attributaire (3 attributaires par lot). Le montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 3 est de 50 000 EUR HT.
Les montants maximum seront identiques pour chaque période de reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au dossier de consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-23
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: LYON CEDEX 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 095-292762 (2023-05-12)