maitrise d'oeuvre pour la requalification de l'avenue de Verdun à Mornant - phase 2
Communauté de Cnes du Pays Mornantais
le maître d'oeuvre aura une mission complète composée des éléments suivants : - études Préliminaires : Réappropriation des premières études - avant-Projet - étude de projet - assistance pour la passation des contrats de travaux - étude d'exécution (Visa) - direction de l'exécution des contrats de travaux - assistance pour les opérations de réception Mission complémentaire : Ordonnancement, pilotage et coordination du chantier
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-31 | Avis de marché |
| 2024-03-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière d'infrastructure
Numéro de référence: 2023-12
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de Cnes du Pays Mornantais
Adresse postale: 50, avenue du paus Mornantais - cS 40107
Code postal: 69440
Commune postale: Mornant
Contact
Adresse Internet: https://www.cc-paysmornantais.fr/ 🌏
Courrier électronique: a.meyer@copamo.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_RGu73K6cjU 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_RGu73K6cjU 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-31 📅
Date limite de soumission: 2023-12-04 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-669544
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 209 000 EUR 💰
Brève description: le maître d'oeuvre aura une mission complète d'infrastructure
Durée de l'accord: 36 mois
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: mornant
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir règlement de la consultation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: architecte DPLG
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24690074000035
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_RGu73K6cjU 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon DIRECCTE
Adresse postale: 1 boulevard Vivier Merle,
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Source: OJS 2023/S 212-669544 (2023-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière d'infrastructure
Numéro de référence: 2023-12
Brève description:
le maître d'oeuvre aura une mission complète composée des éléments suivants : - études Préliminaires : Réappropriation des premières études - avant-Projet - étude de projet - assistance pour la passation des contrats de travaux - étude d'exécution (Visa) - direction de l'exécution des contrats de travaux - assistance pour les opérations de réception Mission complémentaire : Ordonnancement, pilotage et coordination du chantier
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de Cnes du Pays Mornantais
Adresse postale: 50, avenue du paus Mornantais - cS 40107
Code postal: 69440
Commune postale: Mornant
Contact
Adresse Internet: https://www.cc-paysmornantais.fr/ 🌏
Courrier électronique: a.meyer@copamo.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_RGu73K6cjU 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_RGu73K6cjU 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-31 📅
Date limite de soumission: 2023-12-04 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-669544
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 209 000 EUR 💰
Brève description: le maître d'oeuvre aura une mission complète d'infrastructure
Durée de l'accord: 36 mois
Description des options:
ce marché est divisé en tranches (CF plan d'emprise de chaque tranche) : * Tranche ferme (bleue) : Etudes préliminaires et AVP périmètre complet (bleu + jaune) - pRO à aor + opc périmètre bleu* Tranche optionnelle (jaune) : Missions PRO à aor + opc périmètre jaune
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Site principal ou lieu d'exécution: mornant
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir règlement de la consultation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: architecte DPLG
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24690074000035
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_RGu73K6cjU 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché,référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à compter de la publication de l'avisd'attribution du marché, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attributiondu marché
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Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon DIRECCTE
Adresse postale: 1 boulevard Vivier Merle,
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Source: OJS 2023/S 212-669544 (2023-10-31)
Avis d'attribution de marché (2024-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maitrise d'?uvre pour la requalification de l'avenue de Verdun à Mornant
Numéro de référence:
Brève description: Maitrise d'?uvre pour la requalification de l'avenue de Verdun à Mornant
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 195 160 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Description
Code postal: 69440
Ville: Mornant
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-02-19 📅
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement BC INGENIERIE - BIG BANG - MOBISIM
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement BC INGENIERIE - BIG BANG - MOBISIM
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 Chemin du Dodin
Code postal: 69570
Commune postale: Dardilly
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@bcingenierie.fr 📧
Téléphone: 0966928352 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Pays Mornantais
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50, avenue du pays Mornantais
Le clos Fournereau
Code postal: 69440
Commune postale: Mornant
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: a.meyer@copamo.fr 📧
Téléphone: 0478449857 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: lyon
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Source: OJS 2024/S 050-147155 (2024-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maitrise d'?uvre pour la requalification de l'avenue de Verdun à Mornant
Numéro de référence:
2023-12
Brève description: Maitrise d'?uvre pour la requalification de l'avenue de Verdun à Mornant
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 195 160 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2023-12
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Description
Code postal: 69440
Ville: Mornant
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Marché 1 - requalification de l'avenue de Verdun à Mornant
Date de conclusion du contrat: 2024-02-19 📅
Identifiant de l’offre:
Offre-Groupement BC INGENIERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement BC INGENIERIE - BIG BANG - MOBISIM
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement BC INGENIERIE - BIG BANG - MOBISIM
Numéro d'enregistrement national:
53375965000021
Adresse postale: 7 Chemin du Dodin
Code postal: 69570
Commune postale: Dardilly
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@bcingenierie.fr 📧
Téléphone: 0966928352 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Pays Mornantais
Numéro d'enregistrement national:
24690074000035
Adresse postale: 50, avenue du pays Mornantais
Le clos Fournereau
Code postal: 69440
Commune postale: Mornant
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: a.meyer@copamo.fr 📧
Téléphone: 0478449857 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690111400403
Commune postale: lyon
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Source: OJS 2024/S 050-147155 (2024-03-08)
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