Maitrise d'oeuvre pour la Réalisation d'une opération d'Aménagement et de construction d'un ensemble immobilier à vocation de logements sur la Commune d'Evenos
SPLM
Le présent avis concerne un marché de Maitrise d'oeuvre relatif à une opération d'aménagement et de construction d'un ensemble immobilier à vocation de logements sur la Commune d'Evenos.
Le programme porte sur:
- Le désamiantage des bâtiments existants,
- La dépollution éventuelle,
- La démolition des existants,
- La réalisation de 73 logements neufs répartis en :
- 51 logements en accession libre
- 11 logements locatifs sociaux
- 11 logements en accession sociale
- La réalisation des stationnements conformément au PLU et 1 place visiteurs par tranche de 5 logements, soit un total de 128 places pour cette première tranche.
- La réalisation des aménagements paysagers des espaces communs aux logements,
- La réalisation des VRD, des aménagements paysagers, des espaces verts (pré inondable) et l'aménagement des abords, notamment la création d'une passerelle piétonne et la rénovation de la passerelle existante ainsi que l'aménagement des cheminements piétons et placettes.
Le délai de réception des offres était de 2023-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • SPLM
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'architecture
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-15 | Avis de marché |
| 2023-09-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Numéro de référence: 2023-61
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Splm
Adresse postale: 185 Place du Général de Gaulle - Immeuble Médival Entrée B
Code postal: 83160
Commune postale: La Valette du Var
Contact
Adresse Internet: https://www.splm-semexval.com/ 🌏
Courrier électronique: m.gendry@splm-semexval.com 📧
Téléphone: +33 494141003 📞
URL des documents: http://splm.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://splm.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-15 📅
Date limite de soumission: 2023-06-29 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-297844
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Commune d'Evenos
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société Publique Locale d'aménagement définie à l'article L327-1 du code de l'urbanisme
Contact
Point de contact: Service Marchés - Marlène GENDRY
Adresse du profil d'acheteur: https://splm.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://splm.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Grande Instance de Marseille
Source: OJS 2023/S 096-297844 (2023-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Numéro de référence: 2023-61
Brève description:
Le présent avis concerne un marché de Maitrise d'oeuvre relatif à une opération d'aménagement et de construction d'un ensemble immobilier à vocation de logements sur la Commune d'Evenos.
Le programme porte sur:
- Le désamiantage des bâtiments existants,
- La dépollution éventuelle,
- La démolition des existants,
- La réalisation de 73 logements neufs répartis en :
- 51 logements en accession libre
- 11 logements locatifs sociaux
- 11 logements en accession sociale
- La réalisation des stationnements conformément au PLU et 1 place visiteurs par tranche de 5 logements, soit un total de 128 places pour cette première tranche.
- La réalisation des aménagements paysagers des espaces communs aux logements,
- La réalisation des VRD, des aménagements paysagers, des espaces verts (pré inondable) et l'aménagement des abords, notamment la création d'une passerelle piétonne et la rénovation de la passerelle existante ainsi que l'aménagement des cheminements piétons et placettes.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Splm
Adresse postale: 185 Place du Général de Gaulle - Immeuble Médival Entrée B
Code postal: 83160
Commune postale: La Valette du Var
Contact
Adresse Internet: https://www.splm-semexval.com/ 🌏
Courrier électronique: m.gendry@splm-semexval.com 📧
Téléphone: +33 494141003 📞
URL des documents: http://splm.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://splm.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-15 📅
Date limite de soumission: 2023-06-29 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-297844
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
La présente consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert (article R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique).
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent avis concerne un marché de Maitrise d'oeuvre relatif à une opération d'aménagement et de construction d'un ensemble immobilier à vocation de logements sur la Commune d'Evenos.
Le programme porte sur:
- Le désamiantage des bâtiments existants,
- La dépollution éventuelle,
- La démolition des existants,
- La réalisation de 73 logements neufs répartis en :
- 51 logements en accession libre
- 11 logements locatifs sociaux
- 11 logements en accession sociale
- La réalisation des stationnements conformément au PLU et 1 place visiteurs par tranche de 5 logements, soit un total de 128 places pour cette première tranche.
- La réalisation des aménagements paysagers des espaces communs aux logements,
- La réalisation des VRD, des aménagements paysagers, des espaces verts (pré inondable) et l'aménagement des abords, notamment la création d'une passerelle piétonne et la rénovation de la passerelle existante ainsi que l'aménagement des cheminements piétons et placettes.
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Les missions qui seront confiées au titulaire du marché de Maitrise d'oeuvre sont les suivantes:Missions de base:- ESQUISSE- Avant Projet sommaire incluant les études d'Avant Projet relatifs aux VRD- Avant Projet Définitif incluant les études d'Avant Projet relatifs aux VRD- Etudes de Projet (Batiment + VRD)- Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT)- Visa- Direction de l'exécution des travaux (DET)- Assistance aux opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement (AOR)- Ordonnancement, Pilotage, Coordination (OPC)Missions complémentaires-Réalisation du cadre de décomposition du prix global et forfaitaire (CDPGF) avec quantitatif et estimatif pour le marché de travaux alloti- Etude thermique Réglementaire- Assistance à la commercialisation incluant la gestion des demandes et le suivi des travaux modificatifs acquéreurs (TMA)L'enveloppe prévisionnelle totale prévue par le maître d'ouvrage pour les travaux est fixée à 9 000 000 euros HT
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Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché.
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La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
La présente consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert (article R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune d'Evenos
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de la consultation.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Le ou les architectes doivent justifier de leur inscription à l'ordre des architectes ou à défaut, présenter un diplôme reconnu par l'ordre des architectes ou visés par la Directive européenne n°85384 du 10.6.1985 mis à jour le 28.11.2001 concernant la libre circulation et la reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres titres dans le domaine de l'architecture
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société Publique Locale d'aménagement définie à l'article L327-1 du code de l'urbanisme
Contact
Point de contact: Service Marchés - Marlène GENDRY
Adresse du profil d'acheteur: https://splm.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://splm.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
La présente consultation s'adresse à des équipes de maitrise d'oeuvre pluridisciplinaire disposant à minima des compétences suivantes :
- Profession réglementée d'Architecte (qui sera obligatoirement le mandataire du groupement en cas de candidature groupée)
- Urbaniste
- BET Structure
- BET Fluides
- BET Thermique
- BET Acoustique
- BET VRD
- Paysagiste concepteur
Le marché sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées.
En cas de constitution d'un groupement, et dans ans le cas où il ne revêtirait pas cette forme lors du dépôt de sa candidature ou de son offre, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement attributaire à revêtir la forme d'un groupement Conjoint.
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Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera obligatoirement solidaire des autres membres du groupement .
Il ne sera pas possible de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé. Il ne pourra en aucun cas être remis sur support papier ou sur support physique électronique.
Les candidats téléchargeront les documents dématérialisés du dossier de consultation des entreprises, documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis d'appel public à la concurrence via le profil d'acheteur de la SPLM: http://splm.e-marchespublics.com
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En cas de difficulté quant au téléchargement du DCE, le candidat est invité à se rapprocher de la hotline technique au +33 172365548 ou par courrier électronique à l'adresse: http://splm.e-marchespublics.com/pack/index/nouscontacter
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Grande Instance de Marseille
Source: OJS 2023/S 096-297844 (2023-05-15)
Avis d'attribution de marché (2023-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 639 950 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-28 📅
Date de publication: 2023-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 190-595717
Se réfère à l'avis: 2023/S 096-297844
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-07 📅
Nom: Atelier pirollet architectes
Numéro d'enregistrement national: 44467383400016
Adresse postale: 52 avenue de Bretagne
Commune postale: La ciotat
Code postal: 13600
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: Oevi ingenierie
Numéro d'enregistrement national: 831 55870500016
Commune postale: Puget-ville
Code postal: 83390
Pays: Var 🏙️
Nom: Innovinfra
Numéro d'enregistrement national: 80112995800030
Commune postale: Nimes
Code postal: 30000
Pays: Gard 🏙️
Nom: Tem
Numéro d'enregistrement national: 83915757500011
Nom: Sarl epr
Numéro d'enregistrement national: 39480591500037
Commune postale: Toulon
Code postal: 83100
Nom: Hc acoustique
Numéro d'enregistrement national: 48994495900050
Commune postale: Marseille
Code postal: 13007
Valeur totale du marché: 639 950 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 52323930900017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique locale
Source: OJS 2023/S 190-595717 (2023-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 639 950 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-28 📅
Date de publication: 2023-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 190-595717
Se réfère à l'avis: 2023/S 096-297844
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Le présent marché a été passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert (article R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique).
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les missions qui seront confiées au titulaire sont les suivantes:Missions de base:- ESQUISSE- Avant Projet sommaire incluant les études d'Avant Projet relatifs aux VRD- Avant Projet Définitif incluant les études d'Avant Projet relatifs aux VRD- Etudes de Projet (Batiment + VRD)- Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT)- Visa- Direction de l'exécution des travaux (DET)- Assistance aux opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement (AOR)- Ordonnancement, Pilotage, Coordination (OPC)Missions complémentaires-Réalisation du cadre de décomposition du prix global et forfaitaire (CDPGF) avec quantitatif et estimatif pour le marché de travaux alloti- Etude thermique Réglementaire- Assistance à la commercialisation incluant la gestion des demandes et le suivi des travaux modificatifs acquéreurs (TMA)L'enveloppe prévisionnelle totale prévue par le maître d'ouvrage pour les travaux est fixée à 9 000 000 euros HT
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Le présent marché a été passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert (article R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-07 📅
Nom: Atelier pirollet architectes
Numéro d'enregistrement national: 44467383400016
Adresse postale: 52 avenue de Bretagne
Commune postale: La ciotat
Code postal: 13600
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: Oevi ingenierie
Numéro d'enregistrement national: 831 55870500016
Commune postale: Puget-ville
Code postal: 83390
Pays: Var 🏙️
Nom: Innovinfra
Numéro d'enregistrement national: 80112995800030
Commune postale: Nimes
Code postal: 30000
Pays: Gard 🏙️
Nom: Tem
Numéro d'enregistrement national: 83915757500011
Nom: Sarl epr
Numéro d'enregistrement national: 39480591500037
Commune postale: Toulon
Code postal: 83100
Nom: Hc acoustique
Numéro d'enregistrement national: 48994495900050
Commune postale: Marseille
Code postal: 13007
Valeur totale du marché: 639 950 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 52323930900017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique locale
Source: OJS 2023/S 190-595717 (2023-09-28)
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