maintenance des réseaux et installations d'eaux usées, d'eaux vannes, bacs à graisse, d'eaux pluviales et bassins d'eau potable des établissements du Ght Gard Cévennes Camargue
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des réseaux et installations d'eaux usées, d'eaux vannes, bacs à graisse, d'eaux pluviales et bassins d'eau potable des établissements du Ght...”
Titre
maintenance des réseaux et installations d'eaux usées, d'eaux vannes, bacs à graisse, d'eaux pluviales et bassins d'eau potable des établissements du Ght Gard Cévennes Camargue
23s09
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Produits/services: Services de collecte des eaux usées📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des réseaux et installations d'eaux usées du Chu de Nimes
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des eaux usées📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: voir liste des établissements du Ght 30100 - ales
Description du marché: maintenance des réseaux et installations d'eaux usées du Chu de Nimes
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des réseaux et installations d'eaux usées du Ch Ales Cevennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: maintenance des réseaux et installations d'eaux usées du Ch Ales Cevennes
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des réseaux et installations d'eaux usées du Ch de Ponteils
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: maintenance des réseaux et installations d'eaux usées du Ch de Ponteils
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des réseaux et installations d'eaux usées du Ch de Pont St Esprit
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: maintenance des réseaux et installations d'eaux usées du Ch de Pont St Esprit
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des réseaux et installations d'eaux usées du Ch d'uzes
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: maintenance des réseaux et installations d'eaux usées du Ch d'uzes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaildéclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Formulaire Dc2)Pouvoir de la personne habilitée à engager chaque candidat, cotraitants ou sous-traitantsrelevé d'identité BancaireDéclaration sur l'honneur que le candidat n'entre pas dans l'un des cas d'exclusion prévu par le Règlement no22/576 du Conseil du 8 avril 2022 (contrats Russes)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratune déclaration indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratune déclaration indiquant les effectifs annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-28
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-28
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2023/S 134-424732 (2023-07-10)
Avis d'attribution de marché (2023-09-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 211 824 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: voir liste des établissements du Ght 30100 Ales
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 134-424732
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 3000721230167
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: maintenance des réseaux et installations d'eaux usées du Chu de Nimes
Date de conclusion du contrat: 2023-09-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: saur
Adresse postale: av Dr Fleming
Commune postale: Nimes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 107 724 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 3000721230168
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: maintenance des réseaux et installations d'eaux usées du Ch Ales Cevennes
Nom et adresse du contractant
Nom: alliance Environnement Exploitation
Adresse postale: 130 Rue Clement Ader
Commune postale: Lunel
Code postal: 34400
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 280 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 3000721230169
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: maintenance des réseaux et installations d'eaux usées du Ch de Ponteils
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 740 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 3000721230170
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: maintenance des réseaux et installations d'eaux usées du Ch de Pont St Esprit
Nom et adresse du contractant
Nom: oriad Mediterranee
Adresse postale: 330 Rue Des Entrepreneurs
Commune postale: Calvisson
Code postal: 30420
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 840 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 3000721230171
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: maintenance des réseaux et installations d'eaux usées du Ch d'uzes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 240 💰
Source: OJS 2023/S 188-587550 (2023-09-26)