maintenance des réseaux d'eaux, bacs à graisse, séparateurs d'hydrocarbures, inspections télévisées, nettoyage des toitures, terrasses, façades des sites de la CCI Seine-Et-Marne
CCI Seine et Marne
la présente consultation a pour objet les prestations de nettoyage et curage des réseaux d'eaux pluviales, eaux usées, eaux vannes, grilles et regards, bacs à graisses, séparateurs d'hydrocarbures et inspections télévisées et de nettoyage et démoussage des toitures, terrasses et façades des sites de la CCI de Seine et Marne
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'inspection des égouts et services de conseil en matière de traitement des eaux usées › Services d'inspection des égouts
- • Services de nettoyage › Services de nettoyage de cuves et de réservoirs
- • Services des eaux usées › Services de curage des égouts
- • Équipement divers › Équipement de réseau d'assainissement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-12 | Avis de marché |
| 2023-09-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Numéro de référence: 2023/AOO/11
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦
Code CPV supplémentaire: Services de curage des égouts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cci seine et marne
Adresse postale: 1 avenue Johannes Gutenberg - serris - cS 70045
Code postal: 77776
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 4
Contact
Adresse Internet: https://www.seineetmarne.cci.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@seineetmarne.cci.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2320614&orgAcronyme=l2m 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2320614&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-12 📅
Date limite de soumission: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 115-357524
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: sites de Serris et de l'utec Emerainville
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: site de l'utec Avon et Esigetel
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements:
Description des options:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2320614&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 115-357524 (2023-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Numéro de référence: 2023/AOO/11
Brève description:
la présente consultation a pour objet les prestations de nettoyage et curage des réseaux d'eaux pluviales, eaux usées, eaux vannes, grilles et regards, bacs à graisses, séparateurs d'hydrocarbures et inspections télévisées et de nettoyage et démoussage des toitures, terrasses et façades des sites de la CCI de Seine et Marne
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦
Code CPV supplémentaire: Services de curage des égouts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cci seine et marne
Adresse postale: 1 avenue Johannes Gutenberg - serris - cS 70045
Code postal: 77776
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 4
Contact
Adresse Internet: https://www.seineetmarne.cci.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@seineetmarne.cci.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2320614&orgAcronyme=l2m 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2320614&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-12 📅
Date limite de soumission: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 115-357524
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
le marché est constitué : - des prestations de maintenance préventive des installations et systèmes existants, traitées à prix global et forfaitaire ; - des prestations de maintenance corrective et prestations ponctuelles, traitées sur la base de prix unitaires par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 euros HT pour la durée prévisible totale
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: sites de Serris et de l'utec Emerainville
Numéro du lot: 1
Brève description:
nettoyage et curage des réseaux d'eaux pluviales, eaux usées, eaux vannes, grilles et regards, bacs à graisses, séparateurs d'hydrocarbures et inspections télévisées et de nettoyage et démoussage des toitures, terrasses et façades des sites de la CCI de Seine-Et-Marne
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Description des renouvellements:
le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification. Il peut être reconduit tacitement trois fois pour la même durée, sauf décision contraire notifiée par la CCI de Seine-Et-Marne 3 mois au plus tard avant la date anniversaire du marché. Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique le titulaire ne peut pas s'opposer à la reconduction du marché
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le marché attribué à l'issue de la procédure de mise en concurrence peut faire l'objet, le cas échéant, de marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
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le marché est constitué : - des prestations de maintenance préventive des installations et systèmes existants, traitées à prix global et forfaitaire ; - des prestations de maintenance corrective et prestations ponctuelles, traitées sur la base de prix unitaires par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 euros HT pour la durée prévisible totale
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Numéro du lot: 2
Brève description:
nettoyage et curage des réseaux d'eaux pluviales, eaux usées, eaux vannes, grilles et regards, bacs à graisses, séparateurs d'hydrocarbures et inspections télévisées et de nettoyage et démoussage des toitures, terrasses et façades des sites de la CCI de Seine et Marne
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le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification et peut être reconduit tacitement trois fois pour la même durée, sauf décision contraire notifiée par la CCI de Seine-Et-Marne 3 mois au plus tard avant la date anniversaire du marché. Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique le titulaire ne peut pas s'opposer à la reconduction du marché
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le marché attribué à l'issue de la procédure de mise en concurrence peut faire l'objet, le cas échéant, de
marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la
commande publique
le marché est constitué : - des prestations de maintenance préventive des installations et systèmes existants, traitées à prix global et forfaitaire ; - des prestations de maintenance corrective et prestations ponctuelles, traitées sur la base de prix unitaires par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 130 000 euros HT pour la durée prévisible totale
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Site principal ou lieu d'exécution:
- 1 Avenue Johannes Gutenberg - serris 77776 Marne la Vallée ; - boulevard Olof Palme 77436 Emerainville
1 rue du Port de Valvins 77210 Avon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1 " Lettre de candidature - habilitation du
mandataire par ses cotraitants ", dûment complété par le candidat
unique ou par chaque membre du groupement ;
- document attestant des pouvoirs de la personne dûment habilitée
à engager le candidat ;
- copie du ou des jugements prononcés si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire
- Formulaire Dc2 " Déclaration du candidat individuel ou du
membre du groupement ", accompagné des annexes suivantes :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre
d'affaires relatif aux prestations objet de la présente consultation
réalisées au cours des trois derniers exercices
- Présentation des effectifs moyens pour chacune des trois
dernières années et leur répartition au niveau de la structure
d'exécution : effectif total, personnel d'encadrement, technique et support, organisation, certifications et/ou qualifications professionnelles pertinentes de l'entreprise, ... ;
- présentation des moyens techniques - outillage, matériels,
équipements, ... dont la structure dispose pour la réalisation de prestations de même nature ;
- présentation des prestations équivalentes réalisées au cours
des trois dernières années.
Les références fournies comprennent à minima : identification du donneur d'ordre public ou privé, nom et coordonnées du référent, objet détaillé et montant annuel des prestations réalisées, date de début et date de fin des prestations.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2320614&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
le présent marché est susceptible, à son terme, de faire l'objet d'une remise en concurrence
l'heure limite de dépôt des plis est celle de Paris
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 115-357524 (2023-06-12)
Avis d'attribution de marché (2023-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 372 080 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-25 📅
Date de publication: 2023-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 188-584973
Se réfère à l'avis: 2023/S 115-357524
Numéro JO-S: 188
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-25 📅
Nom: ortec industrie
Commune postale: Morangis
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 162 900 EUR 💰
Nom: snaveb sas
Commune postale: Melun
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 209 180 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 372 080 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-25 📅
Date de publication: 2023-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 188-584973
Se réfère à l'avis: 2023/S 115-357524
Numéro JO-S: 188
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
le marché attribué à l'issue de la procédure de mise en concurrence peut faire l'objet, le cas échéant, de marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
- 1 Avenue Johannes Gutenberg - serris 77776 Marne la Vallée ; - boulevard Olof Palme 77436 Emerainville
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-25 📅
Nom: ortec industrie
Commune postale: Morangis
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 162 900 EUR 💰
Nom: snaveb sas
Commune postale: Melun
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 209 180 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
il s'agit d'un marché renouvelable. Le marché est susceptible, à son terme, de faire l'objet d'une remise en concurrence
Source: OJS 2023/S 188-584973 (2023-09-25)
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