le contrat porte sur les prestations suivantes : Maintenance de divers équipements dans les propriétés du Conseil Départemental des ArdennesAccord cadre à bon de commande (seul le lot 9 est un marché mixte avec une part à bon de commande et une part forfaitaire) permettant d'assurer les prestations de maintenance préventive et corrective. Ce marché permettra au Conseil départemental d'être au plus juste de ses besoins en cas d'équipements en panne, supprimés ou ajoutés, de site vendu ou acheté.Le titulaire prêtera une attention particulière aux détails des lignes faisant l'objet des bons de commande car ces derniers pourront évoluer d'une commande à l'autre. Le marché est composé de 9 lots, indépendants les uns des autres. Le marché débute le 2 novembre 2023 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure au 02 novembre 2023
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-06-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance préventive
Brève description:
“le contrat porte sur les prestations suivantes : Maintenance de divers équipements dans les propriétés du Conseil Départemental des ArdennesAccord cadre à...”
Brève description
le contrat porte sur les prestations suivantes : Maintenance de divers équipements dans les propriétés du Conseil Départemental des ArdennesAccord cadre à bon de commande (seul le lot 9 est un marché mixte avec une part à bon de commande et une part forfaitaire) permettant d'assurer les prestations de maintenance préventive et corrective. Ce marché permettra au Conseil départemental d'être au plus juste de ses besoins en cas d'équipements en panne, supprimés ou ajoutés, de site vendu ou acheté.Le titulaire prêtera une attention particulière aux détails des lignes faisant l'objet des bons de commande car ces derniers pourront évoluer d'une commande à l'autre. Le marché est composé de 9 lots, indépendants les uns des autres. Le marché débute le 2 novembre 2023 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure au 02 novembre 2023
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-06-02 📅
Date limite de soumission: 2023-07-06 📅
Date de publication: 2023-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 108-339369
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
“Conditions de remises des offres ou des candidatures :Offre dématérialisée sur la plateforme www.xmarches.frConditions et mode de paiement pour obtenir les...”
Conditions de remises des offres ou des candidatures :Offre dématérialisée sur la plateforme www.xmarches.frConditions et mode de paiement pour obtenir les documents :Dossier remis gratuitementpar téléchargement, sur https://www.xmarches.frVOIES et delais de recours :Les recours suivants peuvent être formés devant le juge administratif :-Référé précontractuel : En application des dispositions de l'article L 551-1 du Code de justice administrative (Cja), le juge administratif peut être saisi jusqu'à la signature du contrat.-référé contractuel : En application des dispositions des articles L 551-13 à L. 551-23 et R551-1 à R551-9 du CJA, le référé contractuel peut être exercé dans un délai de :o31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat,o6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.-recours de pleine juridiction : Le recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées-recours pour excès de pouvoir : les clauses réglementaires du contrat peuvent être contestées par la voir du recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision ou de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.organe chargé des procédures de médiation : Secrétariat CCRA ou CCIRA préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue Préfet C. Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : +33 3-83-24-27-71
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Source: OJS 2023/S 108-339369 (2023-06-02)
Informations complémentaires (2023-06-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“maintenance de divers équipements dans les propriétés du Conseil Départemental des ArdennesLe contrat porte sur les prestations suivantes : Maintenance de...”
Brève description
maintenance de divers équipements dans les propriétés du Conseil Départemental des ArdennesLe contrat porte sur les prestations suivantes : Maintenance de divers équipements dans les propriétés du Conseil Départemental des ArdennesAccord cadre à bon de commande (seul le lot 9 est un marché mixte avec une part à bon de commande et une part forfaitaire) permettant d'assurer les prestations de maintenance préventive et corrective. Ce marché permettra au Conseil départemental d'être au plus juste de ses besoins en cas d'équipements en panne, supprimés ou ajoutés, de site vendu ou acheté.Le titulaire prêtera une attention particulière aux détails des lignes faisant l'objet des bons de commande car ces derniers pourront évoluer d'une commande à l'autre. Le marché est composé de 9 lots, indépendants les uns des autres. Le marché débute le 2 novembre 2023 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure au 02 novembre 2023
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-06-08 📅
Date limite de soumission: 2023-07-07 📅
Date de publication: 2023-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 112-350098
Se réfère à l'avis: 2023/S 108-339369
Numéro JO-S: 112
Source: OJS 2023/S 112-350098 (2023-06-08)
Avis d'attribution de marché (2023-11-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le contrat porte sur les prestations suivantes : Maintenance de divers équipements dans les propriétés du Conseil Départemental des ArdennesAccord cadre à...”
Brève description
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Maintenance de divers équipements dans les propriétés du Conseil Départemental des ArdennesAccord cadre à bon de commande (seul le lot 9 est un marché mixte avec une part à bon de commande et une part forfaitaire) permettant d'assurer les prestations de maintenance préventive et corrective. Ce marché permettra au Conseil départemental d'être au plus juste de ses besoins en cas d'équipements en panne, supprimés ou ajoutés, de site vendu ou acheté.Le titulaire prêtera une attention particulière aux détails des lignes faisant l'objet des bons de commande car ces derniers pourront évoluer d'une commande à l'autre. Le marché est composé de 9 lots, indépendants les uns des autres. Le marché débute le 2 novembre 2023 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure au 02 novembre 2023.
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Valeur totale du marché: 2 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: hôtel du Département
Code postal: 08000
Commune postale: Charleville Mezieres
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-17 📅
Date de publication: 2023-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 225-708864
Numéro JO-S: 225
Source: OJS 2023/S 225-708864 (2023-11-17)