Location - maintenance de systèmes d'impression bureautiques pour 3 établissements du GHT-CFC
CHU DE BESANCON FRANCHE-COMTE
Location - maintenance de systèmes d'impression bureautiques pour 3 établissements du GHT-CFC : - Centre Hospitalier Intercommunal de Haute-Comté - Centre Hospitalier Paul Nappez, Morteau - Centre Hospitalier Saint Louis Ornans Le montant maximum est de 600 000 euros HT pour toute la durée du marché. Il donnera lieu à l'émission de bons de commandes émis par les établissements en 2 temps : -Un bon de commande initial du démarrage du marché ; -Des bons de commandes complémentaires émis au fur et à mesure des besoins des établissements.
Date limiteDeadline 2026-07-28
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles › Photocopieurs et matériel d'impression offset
- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location - maintenance de systèmes d'impression bureautiques pour 3 établissements du GHT-CFC
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Photocopieurs et matériel d'impression offset 📦
Description
Titre: Location - maintenance de systèmes d'impression bureautiques pour 3 établissements du GHT-CFC
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 60 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-28 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans: Amortissement des équipements par le titulaire du marché sur la durée du marché
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 50
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu de besancon franche-comte
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Boulevard Alexandre Fleming
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des marchés du CHU
Courrier électronique: marches-dsha@chu-besancon.fr 📧
Téléphone: 0381218047 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3013834&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de BESANCON
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 109-392508 (2026-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location - maintenance de systèmes d'impression bureautiques pour 3 établissements du GHT-CFC
Numéro de référence:
2026-24
Brève description:
Location - maintenance de systèmes d'impression bureautiques pour 3 établissements du GHT-CFC :
- Centre Hospitalier Intercommunal de Haute-Comté
- Centre Hospitalier Paul Nappez, Morteau
- Centre Hospitalier Saint Louis Ornans
Le montant maximum est de 600 000 euros HT pour toute la durée du marché.
Il donnera lieu à l'émission de bons de commandes émis par les établissements en 2 temps :
-Un bon de commande initial du démarrage du marché ;
-Des bons de commandes complémentaires émis au fur et à mesure des besoins des établissements.
Afficher plus
Produits/services: Photocopieurs et matériel d'impression offset 📦
Description
Titre: Location - maintenance de systèmes d'impression bureautiques pour 3 établissements du GHT-CFC
Description du marché:
Location - maintenance de systèmes d'impression
bureautiques pour 3 établissements du GHT-CFC
- Centre Hospitalier Intercommunal de Haute-Comté
- Centre Hospitalier Paul Nappez, Morteau
- Centre Hospitalier Saint Louis Ornans
Ville: Voir le CCAP et le CCTP
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 60 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-28 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans: Amortissement des équipements par le titulaire du marché sur la durée du marché
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 50
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu de besancon franche-comte
Numéro d'enregistrement national:
25250176000264
Adresse postale: 3 Boulevard Alexandre Fleming
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des marchés du CHU
Courrier électronique: marches-dsha@chu-besancon.fr 📧
Téléphone: 0381218047 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3013834&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de BESANCON
Numéro d'enregistrement national:
17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles
L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du
contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les
délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt
lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est
rendue publique.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 109-392508 (2026-06-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕