location de récipients, collecte et traitement des déchets non dangereux (DND - lots 1 à 4) et des déchets dangereux (DD - lot 5) au profit des formations rattachées au Gsbdd de Nancy
location de récipients, collecte et traitement des déchets non dangereux (DND - lots 1 à 4) et des déchets dangereux (DD - lot 5) au profit des formations rattachées au Groupement de soutien de la Base de Défense (Gsbdd) de Nancy et ses sites rattachés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-06.
Avis de marché (2023-10-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Numéro de référence: DAF_2023_000954
Brève description:
“location de récipients, collecte et traitement des déchets non dangereux (DND - lots 1 à 4) et des déchets dangereux (DD - lot 5) au profit des formations...”
Brève description
location de récipients, collecte et traitement des déchets non dangereux (DND - lots 1 à 4) et des déchets dangereux (DD - lot 5) au profit des formations rattachées au Groupement de soutien de la Base de Défense (Gsbdd) de Nancy et ses sites rattachés
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-06 📅
Date limite de soumission: 2023-11-09 📅
Date de publication: 2023-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 196-612335
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
“le marché est soumis aux dispositions des l'art L.2124-2 et R.2161-2 suivants du CCP. Il entre dans la catégorie des marchés de services. Il est passé en...”
le marché est soumis aux dispositions des l'art L.2124-2 et R.2161-2 suivants du CCP. Il entre dans la catégorie des marchés de services. Il est passé en partie sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à BDC pour les prestations à la demande sans mini et avec maxi de 110800 euro(s) Ht/An et soumis aux articles L.2125-1, R.2162-1 et R.2162-13 et suivants du CCP. Estimatif/An 70tonnes
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Source: OJS 2023/S 196-612335 (2023-10-06)
Informations complémentaires (2023-10-23) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-23 📅
Date limite de soumission: 2023-11-16 📅
Date de publication: 2023-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 208-651090
Se réfère à l'avis: 2023/S 196-612335
Numéro JO-S: 208
Source: OJS 2023/S 208-651090 (2023-10-23)