Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: amagney
Commune postale: Amagney
Nom: audeux
Commune postale: Audeux
Nom: boussières
Commune postale: Boussières
Nom: dannemarie sur Crète
Commune postale: Dannemarie-sur-Crète
Nom: devecey
Commune postale: Devecey
Nom: ecole-Valentin
Commune postale: Ecole Valentin
Nom: fontain
Commune postale: Fontain
Nom: geneuille
Commune postale: Geneuille
Nom: grandfontaine
Commune postale: Grandfontaine
Nom: miserey-Salines
Commune postale: Miserey Salines
Nom: montfaucon
Commune postale: Montfaucon
Nom: montferrand-Le-Chateau
Commune postale: Montferrand-le-Chateau
Nom: pelousey
Commune postale: Pelousey
Nom: pirey
Commune postale: Pirey
Nom: pouilley-Les-Vignes
Commune postale: Pouilley-les-Vignes
Nom: vieilley
Commune postale: Vieilley
Nom: syndicat mixte du Musée de plein air des Maisons Comtoises de Nancray
Commune postale: Nancray
Nom: besançon
Commune postale: Besançon
Objet Champ d'application du marché
Titre: location de matériels de travaux publics et de travail en hauteur
pal-50500
Produits/services: Matériel de levage et de manutention📦
Brève description: location de matériels de travaux publics et de travail en hauteur
Valeur estimée hors TVA: EUR 540 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de matériels de travaux publics non roulants
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de levage et de manutention📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“ville de Besançon, Syndicat mixte du Musée de Plein Air des Maisons comtoises de Nancray (musée des Maisons Comtoises), et quelques communes de Grand...”
Site principal ou lieu d'exécution
ville de Besançon, Syndicat mixte du Musée de Plein Air des Maisons comtoises de Nancray (musée des Maisons Comtoises), et quelques communes de Grand Besançon Métropole
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Description du marché: location de matériels de travaux publics et de travail en hauteur
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 270 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est multi attributaire et est attribué à trois opérateurs économiques maximum”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de matériels de travaux publics et de travail en hauteur roulants
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“ville de Besançon, Syndicat mixte du Musée de Plein Air des Maisons comtoises de Nancray (musée des Maisons Comtoises), et quelques communes du Grand...”
Site principal ou lieu d'exécution
ville de Besançon, Syndicat mixte du Musée de Plein Air des Maisons comtoises de Nancray (musée des Maisons Comtoises), et quelques communes du Grand Besançon Métropole
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 270 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-15
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): besançon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 04/2026
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 076-229113 (2023-04-13)