location avec option d'achat d'un véhicule équipé pour le déneigement
Département de l'Ain
location avec option d'achat d'un véhicule équipé pour le déneigement pour le Département de l'ain (01)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-26 | Avis de marché |
| 2023-11-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de service hivernal
Numéro de référence: 2023092A
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de service hivernal 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules de service hivernal 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de l'ain
Adresse postale: 45, Avenue Alsace Lorraine
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Contact
Adresse Internet: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Courrier électronique: routes@ain.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-26 📅
Date limite de soumission: 2023-09-11 📅
Date de publication: 2023-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 145-461959
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 481 125 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 481 125 EUR 💰
Durée de l'accord: 22 mois
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 35
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22010001000010
Contact
Point de contact: https://marchespublics.ain.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: confer art. L.551-1 du code de justice administrative
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2023/S 145-461959 (2023-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de service hivernal
Numéro de référence: 2023092A
Brève description:
location avec option d'achat d'un véhicule équipé pour le déneigement pour le Département de l'ain (01)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de service hivernal 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules de service hivernal 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de l'ain
Adresse postale: 45, Avenue Alsace Lorraine
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Contact
Adresse Internet: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Courrier électronique: routes@ain.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-26 📅
Date limite de soumission: 2023-09-11 📅
Date de publication: 2023-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 145-461959
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
le montant renseigné au Ii.2.6) Valeur estimée, correspond à la valeur estimée totale, toutes tranches confondues.
Tranche ferme : 52 500,00 euroHt
Tranche optionnelle 1 : 55 125,00euro (H.T.).
Tranche optionnelle 2 : 373 500,00euro (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 481 125 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 481 125 EUR 💰
Durée de l'accord: 22 mois
Informations complémentaires:
le montant renseigné au Ii.2.6) Valeur estimée, correspond à la valeur estimée totale, toutes tranches confondues.
Tranche ferme : 52 500,00 euroHt
Tranche optionnelle 1 : 55 125,00euro (H.T.).
Tranche optionnelle 2 : 373 500,00euro (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L2141-1 à L2141-10 du code de la commande publique. En cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s)
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
marché à tranches : 1 tranche ferme et 2 tranches optionnelles.
En cas de groupement, le mandataire est solidaire
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 35
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22010001000010
Contact
Point de contact: https://marchespublics.ain.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: confer art. L.551-1 du code de justice administrative
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2023/S 145-461959 (2023-07-26)
Avis d'attribution de marché (2023-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-07 📅
Date de publication: 2023-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 217-682767
Se réfère à l'avis: 2023/S 145-461959
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
langue dans laquelle est rédigé l'avis et est publié : Français
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-23 📅
Nom: euro location sarl
Adresse postale: impasse Blaise Pascal - zAC Baradel 2
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 431 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 217-682767 (2023-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
location avec option d achat d un véhicule équipé pour le déneigement pour
le Département de l Ain (01)
Valeur totale du marché: 481 125 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-07 📅
Date de publication: 2023-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 217-682767
Se réfère à l'avis: 2023/S 145-461959
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
langue dans laquelle est rédigé l'avis et est publié : Français
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
location avec option d achat d un véhicule équipé pour le déneigement pour
le Département de l Ain (01)
location avec option d achat d un véhicule équipé pour le
déneigement pour le Département de l Ain (01)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-23 📅
Nom: euro location sarl
Adresse postale: impasse Blaise Pascal - zAC Baradel 2
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 431 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 217-682767 (2023-11-07)
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