levignen (60800)- ferme Pascarel et Ferme Saint-Thomas- construction de 35 logements individuels et9 logements collectifs y compris Vrd, espaces verts et démolition-angles Rues de Paris et du Valois
construction de 35 logements individuels et9 logements collectifs y compris Vrd, espaces verts et démolitionle marché comporte " 2 " phases définies comme suit :-Phase 1- ferme Pascarel : Construction de 20 logements individuels en béguinage y compris démolition, Vrd et espaces verts soit 17 mois compris 1 mois de période de préparation-phase 2- ferme Saint-Thomas : Construction de 15 logements individuels et 9 logements collectifs y compris Vrd et espaces verts soit 6 mois compris 1 mois de période de préparationces délais comprennent les congés payés et hors intempéries, à compter de la date portée sur le récépissé de l'envoi recommandé accompagnant l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux de la phase considérée.Début prévisionnel des travaux : Septembre 2023certains logements seront labellisés Hss (Habitat Seniors Services).La date d'ouvertures des offres est donnée à titre indicative, l' OPAC de l'oise se réserve le droit de la modifier
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“levignen (60800)- ferme Pascarel et Ferme Saint-Thomas- construction de 35 logements individuels et9 logements collectifs y compris Vrd, espaces verts et...”
Titre
levignen (60800)- ferme Pascarel et Ferme Saint-Thomas- construction de 35 logements individuels et9 logements collectifs y compris Vrd, espaces verts et démolition-angles Rues de Paris et du Valois
Levignen-Tvx-Aoo
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Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦
Brève description:
“construction de 35 logements individuels et9 logements collectifs y compris Vrd, espaces verts et démolitionle marché comporte " 2 " phases définies comme...”
Brève description
construction de 35 logements individuels et9 logements collectifs y compris Vrd, espaces verts et démolitionle marché comporte " 2 " phases définies comme suit :-Phase 1- ferme Pascarel : Construction de 20 logements individuels en béguinage y compris démolition, Vrd et espaces verts soit 17 mois compris 1 mois de période de préparation-phase 2- ferme Saint-Thomas : Construction de 15 logements individuels et 9 logements collectifs y compris Vrd et espaces verts soit 6 mois compris 1 mois de période de préparationces délais comprennent les congés payés et hors intempéries, à compter de la date portée sur le récépissé de l'envoi recommandé accompagnant l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux de la phase considérée.Début prévisionnel des travaux : Septembre 2023certains logements seront labellisés Hss (Habitat Seniors Services).La date d'ouvertures des offres est donnée à titre indicative, l' OPAC de l'oise se réserve le droit de la modifier
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Valeur estimée hors TVA: EUR 6 195 380 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bâtiment
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de maisons📦
Produits/services supplémentaires: Menuiserie pour la construction📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“angles Rues de Paris et du Valois- ferme Pascarel et Ferme Saint Thomas 60800 - levignen”
Description du marché:
“le lot no 1 se décompose en corps d'état de la manière suivante :-Gros Oeuvre Ravalement Faience-Charpente-Couverture Tuile--Menuiseries...”
Description du marché
le lot no 1 se décompose en corps d'état de la manière suivante :-Gros Oeuvre Ravalement Faience-Charpente-Couverture Tuile--Menuiseries Exterieures-Menuiseries Interieures-Cloisons Isolation Doublages-Plomberie Chauffage Vmc-Electricité-Sols Souples-Peinture-Serrurerie
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 55
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 21
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: v.r.d
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Description du marché:
“ce lot comprend, à titre indicatif, les corps d'état suivants :-Assainissement-Terrassement-Voirie-Adduction d'eau-signalisation/divers-fourreaux-espaces...”
Description du marché
ce lot comprend, à titre indicatif, les corps d'état suivants :-Assainissement-Terrassement-Voirie-Adduction d'eau-signalisation/divers-fourreaux-espaces verts (apport de terre végétale)-eclairage
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché:
“ce lot comprend, à titre indicatif, les corps d'état suivants :-Terrassements-Espaces Verts/Clôtures”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: démolition-Désamiantage
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier📦
Description du marché:
“ce lot comprend, à titre indicatif, les corps d'état suivants :-Démolition-Désamiantage”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Lettre de candidature établie selon imprimé " Dc1 "-Déclaration du candidat établie selon l'imprimé référencé " Dc2 "-Copie du jugement en cas de...”
Liste et brève description des conditions
-Lettre de candidature établie selon imprimé " Dc1 "-Déclaration du candidat établie selon l'imprimé référencé " Dc2 "-Copie du jugement en cas de redressement judiciaireproduction, le cas échéant, des mêmes documents pour les autres opérateurs économiques agissant en qualité de co-traitant ou sous-traitant
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles-preuve d'une assurance pour les risques...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles-preuve d'une assurance pour les risques professionnelsproduction, le cas échéant, des mêmes documents pour les autres opérateurs économiques agissant en qualité de co-traitant ou sous-traitant
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration mentionnant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont l'entrepreneur dispose pour la réalisation de marchés de même...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration mentionnant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont l'entrepreneur dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-déclaration mentionnant les effectifs moyens annuels détaillant les catégories professionnelles de l'entreprise pour l'année en cours- liste de références des travaux similaires exécutés au cours des 5 dernières années avec indication notamment du lieu et de la date d'exécution, du montant et du nom du Maître d'ouvrage ou des certificats de qualification professionnelle ou tout autre moyen prouvant sa capacité. Pour les travaux les plus importants, cette liste sera accompagnée des certificats de bonne exécution portant les indications précitées.Production, le cas échéant, des mêmes documents pour les autres opérateurs économiques agissant en qualité de co-traitant ou sous-traitant
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“production de la certification professionnelle délivrée par un organisme certificateur conformément aux dispositions de l'arrêté du 14 décembre 2012 fixant...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
production de la certification professionnelle délivrée par un organisme certificateur conformément aux dispositions de l'arrêté du 14 décembre 2012 fixant les conditions de certification des entreprises réalisant des travaux de retrait ou d'encapsulage d'amiante, de matériaux, d'équipements ou d'articles en contenant pour le lot 4
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-04
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): beauvais
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/ -Cette procédure fait une suite à une déclaration sans suite du 23/09/2021les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Principales activités du pouvoir adjudicateur : logement et développement collectifafin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est demandé de communiquer au minimum une adresse e-mail valide. Aucun dossier sur format papier ou sur support numérique (clé usb, cd?) ne sera remis aux candidats.Conditions de remises des offres : Les offres seront transmises par voie électronique via la rubrique "Déposer un pli dématérialisé". La signature électronique a un caractère facultatif au moment du dépôt de l'offre. La signature sera exigée au moment de l'attribution du contrat. Une copie de sauvegarde pourra être adressée par pli recommandé ou remise contre récépissé selon les modalités précisées dans le règlement de consultation.Les variantes obligatoires précisées à l'article 2.8.1 du RC précise par lot les options prévus au CCTP. Ils sont à chiffrer impérativement par les candidats
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cour administrative d'appel de Nancy
Adresse postale: 6, Rue du Haut Bourgeois , C.O. 50015
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383350506📞
Courrier électronique: greffe.caa-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383327832 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un recours en référé pré-contractuel peut être introduit conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un recours en référé pré-contractuel peut être introduit conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 du code de justice administrative.Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-13 et suivants du code de justice administrative.Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les formes et les délais de deux mois mentionnés aux articles R.411-1 à R.421-7 du code de justice administrative. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués.Un recours de plein contentieux peut être introduit par un concurrent évincé ou par un tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Ceass, 4 avril 2014 Département de Tarn et Garonne req. no358994).Un recours indemnitaire peut également être intenté
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Source: OJS 2023/S 060-175178 (2023-03-20)
Informations complémentaires (2023-04-25)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 060-175178
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-05-03 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-05-11 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“après la mention : Ils sont à chiffrer impérativement par les candidatsajouter : Lot no1 - bâtimentValeur estimé en euro(s) Ht: 4 805 480lot no2 - vrdValeur...”
Texte
après la mention : Ils sont à chiffrer impérativement par les candidatsajouter : Lot no1 - bâtimentValeur estimé en euro(s) Ht: 4 805 480lot no2 - vrdValeur estimé en euro(s) Ht: 1 225 576lot no3: Espaces VertsValeur estimé en euro(s) Ht: 55 373lot no4: DémolitionValeur estimé en euro(s) Ht: 108 952
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 04/05/2023 à 14h00lieu: Beauvais
Nouvelle valeur
Texte: date: 12/05/2023 à 14h00lieu: Beauvais
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4
Ancienne valeur
Texte:
“-Phase 2- ferme Saint-Thomas : Construction de 15 logements individuels et 9 logements collectifs y compris Vrd et espaces verts soit 6 mois compris 1 mois...”
Texte
-Phase 2- ferme Saint-Thomas : Construction de 15 logements individuels et 9 logements collectifs y compris Vrd et espaces verts soit 6 mois compris 1 mois de période de préparation
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Texte:
“-Phase 2- ferme Saint-Thomas : Construction de 15 logements individuels et 9 logements collectifs y compris Vrd et espaces verts soit 16 mois compris 1 mois...”
Texte
-Phase 2- ferme Saint-Thomas : Construction de 15 logements individuels et 9 logements collectifs y compris Vrd et espaces verts soit 16 mois compris 1 mois de période de préparation
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Source: OJS 2023/S 084-253105 (2023-04-25)
Avis d'attribution de marché (2023-09-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 369 833 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“angles Rues de Paris et du Valois- ferme Pascarel et Ferme Saint Thomas 60800 Levignen”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 060-175178
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23-153
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: bâtiment
Date de conclusion du contrat: 2023-07-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: cobat Constructeurs
Adresse postale: 1000 Rue Du President Roosevelt
Commune postale: Choisy-au-Bac
Code postal: 60750
Pays: France 🇫🇷
Région: Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 922 280 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23-154
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: v.r.d
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: eurovia Picardie
Adresse postale: rue Henri Barbusse
Commune postale: Thourotte
Code postal: 60150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 221 576 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23-155
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: espaces verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: valois Paysage
Adresse postale: 8 Rue Albert Callens
Commune postale: Rouville
Code postal: 60800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 572 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 23-156
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: démolition-Désamiantage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: eurodem
Adresse postale: 10 Rue De L Avelon
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108 952 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 9 500 💰
Source: OJS 2023/S 183-572911 (2023-09-18)