Le transport en bus des apprentis des Centres de formation de la CMA
CMA Alsace
Le transport quotidien en bus des apprentis des Centres de formation (CF) de la Chambre de Métiers d'Alsace.
Date limiteDeadline 2026-07-24
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le transport en bus des apprentis des Centres de formation de la CMA
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Valeur estimée hors TVA: 895 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: transport quotidien en bus des apprentis (CFBS)
Valeur estimée hors TVA: 615 000 EUR 💰
Description du marché: le transport quotidien en bus des apprentis du CFBS
Site principal ou lieu d'exécution: Le Centre de Formation Bernard STALTER (CFBS)
Adresse postale: 21 rue Fusiliers Marins
Code postal: 67114
Ville: Eschau
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: transport quotidien en bus des apprentis (CFAM)
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: le transport quotidien en bus des apprentis du CFAM
Site principal ou lieu d'exécution: Le Centre de Formation de l'Artisanat de MULHOUSE (CFAM)
Adresse postale: 21 rue Joseph Cugnot
Code postal: 68200
Ville: Mulhouse
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-24 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-24 09:02:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 20
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-07-24 09:02:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CMA Alsace
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 avenue de l'Europe
Code postal: 67300
Commune postale: Schiltigheim
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mlorsungmaring@cm-alsace.fr 📧
Téléphone: +33 388197942 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://reseaucma.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1168190.html 🌏
URL de participation: https://reseaucma.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 AVENUE DE LA PAIX-SIMONE VEIL
Code postal: 6700
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
URL: https://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 120-436295 (2026-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le transport en bus des apprentis des Centres de formation de la CMA
Numéro de référence:
2026-05
Brève description:
Le transport quotidien en bus des apprentis des Centres de formation (CF) de la Chambre de Métiers d'Alsace.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Valeur estimée hors TVA: 895 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: transport quotidien en bus des apprentis (CFBS)
Valeur estimée hors TVA: 615 000 EUR 💰
Description du marché: le transport quotidien en bus des apprentis du CFBS
Site principal ou lieu d'exécution: Le Centre de Formation Bernard STALTER (CFBS)
Adresse postale: 21 rue Fusiliers Marins
Code postal: 67114
Ville: Eschau
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
La durée d'exécution du marché est d'une année scolaire (2026-2027) ; la date prévisionnelle de début d'exécution est fixée au 25 août 2026 pour le CFBS (lot 1).
Au terme de cette période le marché est reconduit tacitement et successivement pour les périodes suivantes :
? Année scolaire 2027-2028 ;
? Année scolaire 2028-2029 ;
? Année scolaire 2029-2030.
La CMA a la possibilité de ne pas renouveler le marché en le signifiant par courrier recommandé avec avis de réception au
moins 2 mois avant le terme de la période concernée. Ce non-renouvellement n'ouvre droit à aucune indemnité.
Les bons de commande peuvent être conclus jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Leur exécution doit être
terminée au plus tard 4 mois après la fin de l'accord-cadre.
Afficher plus
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: transport quotidien en bus des apprentis (CFAM)
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: le transport quotidien en bus des apprentis du CFAM
Site principal ou lieu d'exécution: Le Centre de Formation de l'Artisanat de MULHOUSE (CFAM)
Adresse postale: 21 rue Joseph Cugnot
Code postal: 68200
Ville: Mulhouse
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Autres informations sur le renouvellement:
La durée d'exécution du marché est d'une année scolaire (2026-2027) ; la date prévisionnelle de début d'exécution est fixée au 31 août 2026 pour le CFAM (lot 2).
Au terme de cette période le marché est reconduit tacitement et successivement pour les périodes suivantes :
? Année scolaire 2027-2028 ;
? Année scolaire 2028-2029 ;
? Année scolaire 2029-2030.
La CMA a la possibilité de ne pas renouveler le marché en le signifiant par courrier recommandé avec avis de réception au
moins 2 mois avant le terme de la période concernée. Ce non-renouvellement n'ouvre droit à aucune indemnité.
Les bons de commande peuvent être conclus jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Leur exécution doit être
terminée au plus tard 4 mois après la fin de l'accord-cadre.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-24 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-24 09:02:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 20
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-07-24 09:02:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CMA Alsace
Numéro d'enregistrement national:
18670223900093
Adresse postale: 30 avenue de l'Europe
Code postal: 67300
Commune postale: Schiltigheim
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mlorsungmaring@cm-alsace.fr 📧
Téléphone: +33 388197942 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://reseaucma.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://reseaucma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10232_1168190.html 🌏
URL de participation: https://reseaucma.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
17670005200010
Adresse postale: 31 AVENUE DE LA PAIX-SIMONE VEIL
Code postal: 6700
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
URL: https://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 120-436295 (2026-06-22)
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