la présente consultation est lancée par la commune de Saint-Jean-Bonnefonds au nom et pour le compte de la Spl " De la terre à l'assiette ".L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque lot sera mono-attributaire
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“la présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaire pour la cuisine centrale, gérée par la Spl "De la terre à l'assiette"
23ff-0127-R”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“la présente consultation est lancée par la commune de Saint-Jean-Bonnefonds au nom et pour le compte de la Spl " De la terre à l'assiette ".L'accord-cadre...”
Brève description
la présente consultation est lancée par la commune de Saint-Jean-Bonnefonds au nom et pour le compte de la Spl " De la terre à l'assiette ".L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque lot sera mono-attributaire
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: bâtiment 25 - parc technologique Métrotech 42651 - saint-Jean-Bonnefonds Cedex
Description du marché:
“tout fruit et légume frais, respectant la saisonnalité? produits issus de l'agriculture Biologique exclusivement” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le nombre de reconduction est fixé à 1. La durée maximale du contrat est de deux ans” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais conventionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“tout fruit et légume frais, respectant dans la mesure du possible la saisonnalité”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais 4ème et 5ème gamme Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés📦
Description du marché: produits issus de l'agriculture Biologique exclusivement
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: beurres, oeufs et fromages Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché:
“fromages, yaourts, fromage blanc faisselle, desserts lactés? beurre, crème, lait? oeufs? produits issus de l'agriculture Biologique exclusivement”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: beurres, oeufs et fromages conventionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“fromages, yaourts, fromage blanc faisselle, desserts lactés? beurre, crème, lait? oeufs”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ovo-Produits Bio et conventionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Description du marché:
“ovo-produits de toute nature? produits issus de l'agriculture Biologique et conventionnels”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande fraîche porc/boeuf/veau/agneau Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Description du marché:
“pièces et découpes de viandes, sous vides et autres? produits issus de l'agriculture Biologique exclusivement”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande fraîche boeuf/veau/agneau conventionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: pièces et découpes de viandes, sous vide et autres
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande fraîche de volaille Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande fraîche de volaille conventionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande de porc fraîche/charcuterie/saucisserie conventionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché:
“pièces et découpes de viandes, sous vides et autres? Charcuterie fabriquée chez le fournisseur”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: épicerie diverse Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Description du marché:
“épicerie, condiments, pâtes/céréales/légumes secs, conserves fruits/légumes, conserves de poisson, compotes de fruits, boissons.? Produits issus de...”
Description du marché
épicerie, condiments, pâtes/céréales/légumes secs, conserves fruits/légumes, conserves de poisson, compotes de fruits, boissons.? Produits issus de l'agriculture Biologique exclusivement
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: épicerie diverse conventionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“épicerie, condiments, pâtes/céréales/légumes secs, conserves fruits/légumes, conserves de poisson, compotes de fruits, boissons”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: surgelés conventionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché:
“viandes surgelées, légumes crus et cuits surgelés, pomme de terres surgelées, poisson sans arrête surgelé”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poissons/Fruits de mer/crustacés frais Bio et conventionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques📦
Description du marché: poissons/Fruits de mer/crustacés frais Bio et conventionnels
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 15
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-22
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2023/S 080-242842 (2023-04-19)
Avis d'attribution de marché (2023-08-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 490 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: bâtiment 25 - parc technologique Métrotech 42651 Saint-Jean-Bonnefonds Cedex
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 080-242842
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fruits et légumes frais Bio
Date de conclusion du contrat: 2023-07-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: pre De Chez Vous, Circuit Court
Adresse postale: fond Chevalier
Commune postale: Fontanes
Code postal: 42140
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fruits et légumes frais conventionnels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: cledor Primeurs Services
Adresse postale: 71 rue Marcel Mérieux
Commune postale: Corbas
Code postal: 69960
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fruits et légumes frais 4ème et 5ème gamme Bio
Nom et adresse du contractant
Nom: tap Fruits
Adresse postale: 9 Rue Benevent
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: beurres, oeufs et fromages Bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: beurres, oeufs et fromages conventionnels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: broc Service Frais
Adresse postale: rue Louise Michel
Commune postale: Feyzin
Code postal: 69550
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: ovo-Produits Bio et conventionnels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: viande fraîche porc/boeuf/veau/agneau Bio
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: bio A Pro
Adresse postale: 32 Rue Des Ronzieres
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: viande fraîche boeuf/veau/agneau conventionnelle
Nom et adresse du contractant
Nom: pauliat Et Cie
Adresse postale: ld Bergognon
Commune postale: Jonzieux
Code postal: 42660
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: viande fraîche de volaille Bio
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: ets Balley
Adresse postale: rue Rene Cassin
Commune postale: Saint-Jean Bonnefonds
Code postal: 42650
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: viande fraîche de volaille conventionnelle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: viande de porc fraîche/charcuterie/saucisserie conventionnelle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: épicerie diverse Bio
Nom et adresse du contractant
Nom: de La Ferme Au Quartier
Adresse postale: 2 Esp Benevent
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: épicerie diverse conventionnelle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: surgelés conventionnels
Nom et adresse du contractant
Nom: societe D'Exploitation Des Surgeles Disval Et Ds Rhone Alpes Sas
Adresse postale: all De La Mineralogie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: poissons/Fruits de mer/crustacés frais Bio et conventionnels
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Informations complémentaires
les montants indiqués correspondent au montant Ht maximum par an
Source: OJS 2023/S 150-478194 (2023-08-02)