La présente consultation concerne la fourniture de carburants (d'origine fossile " ordinaires" et biocarburants éco-responsables de type HVO) et de combustibles de chauffage (fioul)

Commune de Châtel

La présente consultation concerne la fourniture de carburants (d'origine fossile " ordinaires" et biocarburants éco-responsables de type HVO) et de combustibles de chauffage (fioul)

Date limite

Deadline 2026-10-20

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-09-17 Avis de marché
2026-09-21 Avis de marché
2026-09-23 Avis de marché
Avis de marché (2026-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation concerne la fourniture de carburants (d'origine fossile " ordinaires" et biocarburants éco-responsables de type HVO) et de combustibles de chauffage (fioul)
Numéro de référence: 2026.014
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de carburants (d'origine fossile " ordinaires" et biocarburants éco-responsables de type HVO) et de combustibles de chauffage (fioul)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Combustibles 📦
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Carburants routier et non routier
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Description du marché: Carburants routier et non routier
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Mairie
Code postal: 74390
Ville: Chatel
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Combustibles de chauffage (fioul)
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Description du marché: Combustibles de chauffage (fioul)
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-20 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Châtel
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-10-20 14:00:00 📅
Lieu: Châtel
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de chatel
Numéro d'enregistrement national: 2599
Adresse postale: Mairie
109 route du Centre
Code postal: 74390
Commune postale: Chatel
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: RUBIN Nicolas
Courrier électronique: marchespublics@mairiedechatel.fr 📧
Téléphone: 0450732398 📞
URL: http://www.mairiedechatel.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=77335 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=77335 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: E377E00F-0A09-2304-D063814A8E73EDA7
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: E377E01D-B39C-FE56-9BCACADDA7841706
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 182-648243 (2026-09-17)
Avis de marché (2026-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description
65 000 EUR 💰
55 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-23 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-10-23 12:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 648243-2026

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 9C00C2CE-BD59-94BF-EF373434BC86F6E7
Organe de révision
9C00C2BF-E9F5-4106-4BDE9F3BEF627A2A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
9C00C2DD-9CEA-98D9-55C653ADDF110045

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 20/10/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 23/10/2026 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 20/10/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 23/10/2026 à 12h00 au plus tard.
quantité et étendue: Au lieu de Valeur estimée en euro(s) Ht: 120 000 euro(s) Ht, lire Valeur estimée en euro(s) Ht: 800 000 euro(s) Ht Les montants maximum annuels pour les 2 sont définis dans les documents contractuels
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: fafa6e36-f906-4b5e-891b-0e5d7779f58d-01
Source: OJS 2026/S 183-651305 (2026-09-21)
Avis de marché (2026-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description
65 000 EUR 💰
55 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-26 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-10-26 12:00:00 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 164FDCEE-0F4F-A2ED-C1ABF0D8FE5A7F30
Organe de révision
164FDCE0-AA05-7D16-43B521C468F02C97
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
164FDCFE-A9AB-AD9B-15CBFEE83153BE01

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 23/10/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 26/10/2026 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 23/10/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 26/10/2026 à 12h00 au plus tard.
quantité et étendue: Au lieu de Date: 23/10/2026 12h00 Lieu: Châtel, lire Date: 26/10/2026 à 12h00
quantité et étendue: Au lieu de Montant estimé : 120 000 euro(s) Ht, lire Montant estimé: 1 180 000 euro(s) Ht toutes périodes confondues pour les 2 lots Pour le lot n°01 - Carburants routier et non routier Période Maximum Ht 1 130 000,00 euro(s)2 130 000,00 euro(s)3 130 000,00 euro(s)4 130 000,00 euro(s)Total 520 000,00 euro(s)Pour le lot n°02 - Combustibles de chauffage (fioul) Période Maximum Ht 1 165 000,00 euro(s)2 165 000,00 euro(s)3 165 000,00 euro(s)4 165 000,00 euro(s)Total 660 000,00 euro(s)
Afficher plus
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: fafa6e36-f906-4b5e-891b-0e5d7779f58d-01
Source: OJS 2026/S 186-661422 (2026-09-23)
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