Objet Champ d'application du marché
Titre: l'Acquisition de vêture pour la Team 13
2023-0196
Produits/services: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires📦
Brève description: l'Acquisition de vêture pour la Team 13
Valeur estimée hors TVA: EUR 98 200 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: hôtel du département at autres sites dans les Bouches-Du-Rhône
Description du marché:
“acquisition et livraison de vêtements et d'accessoires écoresponsables, floqués au logo du Département et de la Métropole, destinés aux membres de la team...”
Description du marché
acquisition et livraison de vêtements et d'accessoires écoresponsables, floqués au logo du Département et de la Métropole, destinés aux membres de la team 13 du département des Bouches-Du-Rhône
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: un an reconductible 3 fois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionliste et...”
Liste et brève description des conditions
habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionliste et description succincte des conditions : Pour la phase de candidature, chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, telles que prévues aux articles L.2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique. Renseignementsconcernant la situation juridique de l'entreprise :- les Formulaires Dc1 et Dc2 (peuvent être remplacés par le Document Unique de Marché Européen (Dume) fourni dans le Dce),- en cas de sous-traitance, un formulaire Dc4, accompagné d'un formulaire Dc2, et desrenseignements relatifs aux capacités techniques et financières,- l'inscription sur un registre professionnel
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-02
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-05
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hotel du departement
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la date indiquée pour l'ouverture est indicative. La séance n'est pas ouverte au public”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: l'Accord cadre pourrait être renouvelé en 2027
Informations complémentaires
“il n'y a pas de montant annuel HT minimum et le montant annuel HT maximum est fixé 35 000 euros” Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: préfecture de Région, SGAR, bd Peytral, cedex 06 F
Commune postale: Marseillr
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel (Art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),- référé contractuel (Art. L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel (Art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),- référé contractuel (Art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),- en vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d'état le 16.7.2007 (CE, 16-07-2007, société Tropic Signalisation, nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, département du Tarn- et-garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante:https://marches.cg13.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 089-274444 (2023-05-03)
Avis d'attribution de marché (2023-08-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 140 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des articles
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Gestion des emballages et des déchets
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 089-274444
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-0196
Titre: acquisition de vêture pour la team 13
Date de conclusion du contrat: 2023-07-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: twiga sport performance
Adresse postale: 3 rue de Bacchus
Commune postale: Les Billaux
Code postal: 33500
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: twigasport@aol.com📧
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 98 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83 800 💰
“les lieux et horaires où le contrat pourra être consulté : Hôtel du Département - dAP - sAMMG - 52 avenue de saint just - 13004 Marseille - 9h à 12h / 14h à...”
les lieux et horaires où le contrat pourra être consulté : Hôtel du Département - dAP - sAMMG - 52 avenue de saint just - 13004 Marseille - 9h à 12h / 14h à 16h.Il est toutefois précisé que cette consultation est subordonnée au respect du secret en matière industrielle et commerciale. Lorsque des documents concernés par ce secret sont consultables après occultation des mentions protégées, cette consultation devra se faire sur rendez-vous (contact.sammg@departement13.fr).La valeur totale du marché/du lot indiquée dans la rubrique V.2.4) comprend le montant pris pour la comparaison des offres appliqué sur la durée totale du marché
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Marseille
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé contractuel (Art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),- en vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé contractuel (Art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),- en vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d'état le 16.7.2007 (CE, 16-07-2007, société Tropic Signalisation, nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, département du Tarn- et-garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante:https://marches.departement13.fr
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 165-521270 (2023-08-24)