INTERVENTIONS PEDAGOGIQUES RELATIVES AU DEVELOPPEMENT DURABLE DANS LES CLASSES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA CASSB

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre et conclu sans montant minimum et : Pour le lot n°01 - Ecole de la Forêt : Maximum = 40 000 euro(s) HT Pour le lot n°02 - Ecole de la mer et du littoral : Maximum = 50 000 euro(s) HT Pour le lot n°03 - Ecole du potager : Maximum = 40 000 euro(s) HT Pour le lot n°04 - Ecole de l'agriculture : Maximum = 25 000 euro(s) HT Pour le lot n°05 - Ecole de la vie sous-marine : Maximum = 100 000 euro(s) HT Pour le lot n°06 - Ecole de la faune méditerranéenne : Maximum = 35 000 euro(s) HT Pour le lot n°07 - Ecole des oiseaux : Maximum = 25 000 euro(s) HT

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2026-05-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-05-19 Avis de marché
2026-11-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2026-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Interventions pedagogiques relatives au developpement durable dans les classes maternelles et elementaires de la cassb
Numéro de référence: 2026-TOU-001
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre et conclu sans montant minimum et : Pour le lot n°01 - Ecole de la Forêt : Maximum = 40 000 euro(s) HT Pour le lot n°02 - Ecole de la mer et du littoral : Maximum = 50 000 euro(s) HT Pour le lot n°03 - Ecole du potager : Maximum = 40 000 euro(s) HT Pour le lot n°04 - Ecole de l'agriculture : Maximum = 25 000 euro(s) HT Pour le lot n°05 - Ecole de la vie sous-marine : Maximum = 100 000 euro(s) HT Pour le lot n°06 - Ecole de la faune méditerranéenne : Maximum = 35 000 euro(s) HT Pour le lot n°07 - Ecole des oiseaux : Maximum = 25 000 euro(s) HT
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services scolaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 277 085 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Ecole de la Forêt
Valeur estimée hors TVA: 37 060 EUR 💰
Description du marché: Ecole de la Forêt<br/>
Informations complémentaires: Montant minimum = sans / Maximum = 40 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Services scolaires divers 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 155 Avenue Henri Jansoulin
Code postal: 83740
Ville: La Cadiere D Azur
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 7 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Ecole de la mer et du littoral
Valeur estimée hors TVA: 42 500 EUR 💰
Description du marché: Ecole de la mer et du littoral<br/>
Informations complémentaires: Montant minimum = sans / Maximum = 50 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Ecole du potager
Valeur estimée hors TVA: 34 375 EUR 💰
Description du marché: Ecole du potager<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Ecole de l'agriculture
Valeur estimée hors TVA: 19 250 EUR 💰
Description du marché: Ecole de l'agriculture<br/>
Informations complémentaires: Montant minimum = sans / Maximum = 25 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Ecole de la vie sous-marine
Valeur estimée hors TVA: 90 750 EUR 💰
Description du marché: Ecole de la vie sous-marine<br/>
Informations complémentaires: Montant minimum = sans / Maximum = 100 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Ecole de la faune méditerranéenne
Valeur estimée hors TVA: 33 150 EUR 💰
Description du marché: Ecole de la faune méditerranéenne<br/>
Informations complémentaires: Montant minimum = sans / Maximum = 35 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Ecole des oiseaux
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Ecole des oiseaux <br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-22 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-22 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de services
Liste et brève description des règles et critères:
Attester d'un agrément national, académique ou être à minima dans une démarche de demande d'agrément académique
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue pour les lots 01, 02, 03, 04, 06 et 07. Une avance est prévue pour le lot 05. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute d agglomeration sud sainte baume
Numéro d'enregistrement national: 80969
Adresse postale: 155 Avenue Henri Jansoulin
Code postal: 83740
Commune postale: La Cadiere D Azur
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LUCIANO Pierre
Courrier électronique: marches.publics@sudsaintebaume.fr 📧
Téléphone: 0494982660 📞
URL: https://www.agglo-sudsaintebaume.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1821827 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1821827 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les modalités essentielles de financement et de paiement sont prévues à l'article 3.2 du Rc Les variantes sont interdites Les sous critères de la valeur technique sont précisés à l'article 7.2 du Rc. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 7 mois à compter de la date de notification du contrat. La date prévisionnelle de début des prestations est le 01/01/2027. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. La liste des documents à produire concernant la situation juridique est définieà l'article 5.1 du Rc telle que : - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucundes cas d'interdiction de soumissionner - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail - Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire - En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) cotraitante(s)
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 85B8D440-BF45-E2B2-9C63E4B71F25553C
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat. Référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Code de justice administrative Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994" qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées. Recours pour excès de pouvoir contre l'acte administratif portant approbation du contrat (Conseil d'Etat, 23/12/2016, ASSECO-CFDT du Languedoc-Roussillon, req. n°392815)
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 097-348979 (2026-05-19)
Avis d'attribution de marché (2026-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 277 085 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 315 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Ecole de la Forêt
Adresse postale: Territoire de la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume
Ville: La Cadiere D'Azur
Description du marché:
Ecole de la mer et du littoral
Ecole du potager
Ecole de l'agriculture
Ecole de la vie sous-marine
Ecole de la faune méditerranéenne
Ecole des oiseaux

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026020
Date de conclusion du contrat: 2026-10-23 📅
Titre: Ecole de la Forêt
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 315 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 28 550 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Association s'pece
Numéro d'enregistrement national: 1821827-1-1-1
Adresse postale: 1877 Qua Les Espreveires
Code postal: 83136
Commune postale: Meounes-Les-Montrieux
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 42 550 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Chercheurs en herbe
Numéro d'enregistrement national: 1821827-1-2-1
Adresse postale: 250 Av Franklin Roosevelt
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 39 900 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Les jardins de l'esperance
Numéro d'enregistrement national: 1821827-1-3-1
Adresse postale: Che Des Poissonniers
Code postal: 13600
Commune postale: La Ciotat
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 21 275 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1821827-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 70 874 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement "Société Maritime Sanaryenne-Chercheurs en Herbe-Atelier Bleu du Cap de l'Aigle
Numéro d'enregistrement national: 1821827-1-5-1
Adresse postale: 4 Allee Du Capricorne
Code postal: 13080
Commune postale: Aix-En-Provence

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 31 250 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement "Le Naturoscope-Planète Sciences Méditerranée"
Numéro d'enregistrement national: 1821827-1-6-1
Adresse postale: 251 Av Amiral Collet

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 19 350 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1821827-1-7-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 348979-2026

Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 7 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. Pour le lot 01 : Ecole de la Forêt La date de signature du contrat est le 22/10/2026 et la date de notification du contrat est le 23/10/2026 Le montant total des prestation pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum Ht = Sans / Maximum Ht = 40 000,00 euro(s) Ht Pour le lot 02 : Ecole de la mer et du littoral La date de signature et de notification du contrat est le 22/10/2026 Le montant total des prestation pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum Ht = Sans / Maximum Ht = 50 000,00 euro(s) Ht Pour le lot 03 : Ecole du potager La date de signature du contrat est le 22/10/2026 et la date de notification du contrat est le 26/10/2026 Le montant total des prestation pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum Ht = Sans / Maximum Ht = 40 000,00 euro(s) Ht Pour le lot 04 : Ecole de l'agriculture La date de signature et de notification du contrat est le 22/10/2026 Le montant total des prestation pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum Ht = Sans / Maximum Ht = 25 000,00 euro(s) Ht Pour le lot 05 : Ecole de la vie sous-marine La date de signature et de notification du contrat est le 22/10/2026 Le montant total des prestation pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum Ht = Sans / Maximum Ht = 100 000,00 euro(s) Ht Pour le lot 06 : Ecole de la faune méditerranéenne La date de signature et de notification du contrat est le 22/10/2026 Le montant total des prestation pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum Ht = Sans / Maximum Ht = 35 000,00 euro(s) Ht Pour le lot 07 : Ecole des oiseaux La date de signature du contrat est le 22/10/2026 et la date de notification du contrat est le 23/10/2026 Le montant total des prestation pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum Ht = Sans / Maximum Ht = 25 000,00 euro(s) Ht
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 133DDFF1-ABE4-5D4C-AF434F85F726FBAC
Source: OJS 2026/S 213-762529 (2026-11-02)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Var
Fournisseurs:
ASSOCIATION S'PECE Chercheurs en herbe Groupement "Le Naturoscope-Planète... Groupement "Société Maritime... Les Jardins de l'Espérance
Produits/services:
Services d'enseignement et de formation Services d'éducation des adultes et... Services scolaires divers