intervention Sur Le Patrimoine Arbore De La Ville De Besancon
Ville de Besançon
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Intervention d'une part sur le patrimoine arboré de la Ville de Besançon en zone urbaine et semi-urbaine avec des prestations de travaux d'élagage sur des grands arbres, d'abattages d'arbres morts ou dépérissant, de taille d'allègement de houppiers, d'haubanage de branches, et, d'autre part, sur le patrimoine fortifié avec des prestations de travaux de défrichement de végétation ligneuse, d'abattage et de taille sanitaire d'arbres
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
- • Services liés au débardage › Services de défrichement
- • Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres
- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-06 | Avis de marché |
| 2023-06-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abattage d'arbres
Numéro de référence: 2023-Fcs-Evsf-0077
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abattage d'arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'abattage d'arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Besançon
Adresse postale: 2, rue Megevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besancon
Contact
Adresse Internet: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-06 📅
Date limite de soumission: 2023-05-15 📅
Date de publication: 2023-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 071-216102
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 040 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: accord-cadre comportant 2 lots - un candidat peut se voir attribuer les 2 lots
Intitulé du lot: interventions sur le patrimoine arboré de la Ville de Besançon en zone urbaine et semi-urbaine
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Lieu: besancon
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21250056500016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 071-216102 (2023-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abattage d'arbres
Numéro de référence: 2023-Fcs-Evsf-0077
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Intervention d'une part sur le patrimoine arboré de la Ville de Besançon en zone urbaine et semi-urbaine avec des prestations de travaux d'élagage sur des grands arbres, d'abattages d'arbres morts ou dépérissant, de taille d'allègement de houppiers, d'haubanage de branches, et, d'autre part, sur le patrimoine fortifié avec des prestations de travaux de défrichement de végétation ligneuse, d'abattage et de taille sanitaire d'arbres
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abattage d'arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'abattage d'arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Besançon
Adresse postale: 2, rue Megevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besancon
Contact
Adresse Internet: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-06 📅
Date limite de soumission: 2023-05-15 📅
Date de publication: 2023-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 071-216102
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr -
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 040 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: accord-cadre comportant 2 lots - un candidat peut se voir attribuer les 2 lots
Intitulé du lot: interventions sur le patrimoine arboré de la Ville de Besançon en zone urbaine et semi-urbaine
Numéro du lot: 01
Brève description:
interventions sur le patrimoine arboré de la Ville de Besançon en zone urbaine et semi-urbaine
Valeur estimée hors TVA: 840 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Intitulé du lot: interventions sur la végétation en lien avec le patrimoine Vauban de la Ville de Besançon
Numéro du lot: 02
Brève description:
interventions sur la végétation en lien avec le patrimoine Vauban de la Ville de Besançon
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
espaces publics de la Ville (parcs, cimetières, cours d'écoles et de crèches, Citadelle, lieux de points de vue...) 25000 - besancon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont actualisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Lieu: besancon
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21250056500016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du Cja pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices- référé contractuel (art L551.13 et suivants du cja)- recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Avis d'attribution de marché (2023-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 040 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-29 📅
Date de publication: 2023-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 126-399600
Se réfère à l'avis: 2023/S 071-216102
Numéro JO-S: 126
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-27 📅
Nom: sarl Holtzinger
Adresse postale: 2 Impasse De L'Europe
Commune postale: Phalsbourg
Code postal: 57370
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 210 000 EUR 💰
Nom: sas Vert Tiges Tsa
Adresse postale: 22c Chemin De L'Esperance
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Source: OJS 2023/S 126-399600 (2023-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 040 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-29 📅
Date de publication: 2023-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 126-399600
Se réfère à l'avis: 2023/S 071-216102
Numéro JO-S: 126
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
espaces publics de la Ville (parcs, cimetières, cours d'écoles et de crèches, Citadelle, lieux de points de vue...) 25000 Besancon
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-27 📅
Nom: sarl Holtzinger
Adresse postale: 2 Impasse De L'Europe
Commune postale: Phalsbourg
Code postal: 57370
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 210 000 EUR 💰
Nom: sas Vert Tiges Tsa
Adresse postale: 22c Chemin De L'Esperance
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Source: OJS 2023/S 126-399600 (2023-06-29)
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