l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Lot 1 : Inspections détaillées initiales, périodiques et après travaux des ouvrages d'art du département de la Haute-Loire (ponts, murs et tunnels).Lot 2 : Visite des appuis immergés (ponts et murs)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“inspections Detaillees Ouvrages D'Art, Visites D'Appuis Immerges ( 2024-2027 )
2023-Spr-0006”
Produits/services: Services de conseil et de consultation en ingénierie📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Lot 1 : Inspections détaillées initiales, périodiques et après travaux des ouvrages d'art du département de la Haute-Loire (ponts, murs et tunnels).Lot 2 : Visite des appuis immergés (ponts et murs)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“inspections détaillées initiales, périodiques et après travaux pour l'ensemble des ouvrages d'art du département de la Haute-Loire comprenant les ponts, les...”
Titre
inspections détaillées initiales, périodiques et après travaux pour l'ensemble des ouvrages d'art du département de la Haute-Loire comprenant les ponts, les murs et les tunnels
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Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil et de consultation en ingénierie📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Haute-Loire 43000 - département de la Haute-Loire
Description du marché:
“inspections détaillées initiales, périodiques et après travaux pour l'ensemble des ouvrages d'art du département de la Haute-Loire comprenant les ponts, les...”
Description du marché
inspections détaillées initiales, périodiques et après travaux pour l'ensemble des ouvrages d'art du département de la Haute-Loire comprenant les ponts, les murs et les tunnels
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: visites appuis immergés
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: visites appuis immergés
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-22
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Accord-Cadre avec un minimum et un maximumlot 1 : minimum de 500.00 euro(s) HT et un maximum de 87 500.00 euro(s) Ht/AnLot 2 : minimum de 500.00 euro(s) HT et un maximum de 25 000.00 euro(s) Ht/An
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2023/S 139-439578 (2023-07-18)
Avis d'attribution de marché (2023-11-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.les prestations sont réglées par des prix unitaires.lot 1 : Inspections détaillées initiales, périodiques et après travaux des ouvrages d'art du département de la Haute-Loire (ponts, murs et tunnels). Lot 2 : Visite des appuis immergés (ponts et murs)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 450 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Haute-Loire 43000 Département de la Haute-Loire
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 139-439578
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023tf084
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“inspections détaillées initiales, périodiques et après travaux pour l'ensemble des ouvrages d'art du département de la Haute-Loire comprenant les ponts, les...”
Titre
inspections détaillées initiales, périodiques et après travaux pour l'ensemble des ouvrages d'art du département de la Haute-Loire comprenant les ponts, les murs et les tunnels
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Date de conclusion du contrat: 2023-10-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: apave Sudeurope Sas
Adresse postale: la Bouteyre
Commune postale: Chadrac
Code postal: 43770
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023tf085
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: visites appuis immergés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ctsm
Adresse postale: 33 Rue De La Republique
Commune postale: Lyon 2eme
Code postal: 69002
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“accord-Cadre à bons de commande avec un minimum de 2000.00 euro(s) Ht et un maximum de 350 000.00 euro(s) Ht pour le lot 1; un minimum de 2000.00 euro(s) Ht...”
accord-Cadre à bons de commande avec un minimum de 2000.00 euro(s) Ht et un maximum de 350 000.00 euro(s) Ht pour le lot 1; un minimum de 2000.00 euro(s) Ht et maximum de 100 000.00 euro(s) Ht pour le lot 2.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. Durée de chaque période de reconduction 1 an
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Source: OJS 2023/S 223-701692 (2023-11-15)