Objet Champ d'application du marché
Titre:
“groupement de commandes Accord-Cadre relatif à la prestation de transport d'enfants : transport scolaire et des accueils de loisirs
23GC10”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“prestation de transport d'enfants : transport scolaire et des accueils de loisirs”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: bayeux
Description du marché: transport scolaire d'enfants
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 1 an renouvelable 3 fois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: transport de Port-En-Bessin-Huppain à Val Cenis
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“certificats de Qualifications professionnelles : la preuve de la capacité du candidat peut être apportées par tout moyen notamment par des certificats...”
Liste et brève description des conditions
certificats de Qualifications professionnelles : la preuve de la capacité du candidat peut être apportées par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur technique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-16
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 178-556985 (2023-09-11)
Informations complémentaires (2023-09-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description: transport scolaire
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 178-556985
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2023-10-16 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-23 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-10-16 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-23 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 188-586685 (2023-09-25)