gestion des abonnements périodiques de toute origine géographique, sur tout support et de toute nature pour la ville de Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Métropole comprenant notamment :- journaux et revues sur support papier : l'abonnement pourra comprendre les numéros ordinaires de base, les suppléments, les numéros spéciaux, les hors-séries et les services complémentaires compris dans l'abonnement ;- ouvrages avec mise à jour : l'abonnement pourra comprendre l'ouvrage d'installation et les mises à jour régulières. Les mises à jour pourront faire l'objet d'une commande séparée ;- contenus numériques ou en ligne
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-19.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-12.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“gestion des abonnements periodiques ville de clermont ferrand et clermont auvergne metropole”
Produits/services: Services d'abonnement📦
Brève description:
“gestion des abonnements périodiques de toute origine géographique, sur tout support et de toute nature pour la ville de Clermont-Ferrand et Clermont...”
Brève description
gestion des abonnements périodiques de toute origine géographique, sur tout support et de toute nature pour la ville de Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Métropole comprenant notamment :- journaux et revues sur support papier : l'abonnement pourra comprendre les numéros ordinaires de base, les suppléments, les numéros spéciaux, les hors-séries et les services complémentaires compris dans l'abonnement ;- ouvrages avec mise à jour : l'abonnement pourra comprendre l'ouvrage d'installation et les mises à jour régulières. Les mises à jour pourront faire l'objet d'une commande séparée ;- contenus numériques ou en ligne
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Valeur estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'abonnement📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: clermont ferrand
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire pour la gestion des abonnements périodiques de toute origine géographique, sur tout support et de toute...”
Description du marché
accord cadre à bons de commande mono attributaire pour la gestion des abonnements périodiques de toute origine géographique, sur tout support et de toute nature pour la ville de Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Métropole Accord cadre défini comme suit : montant minimum 50 400 EURHT /An ; montant maximum 201 600 Eurht/An. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible 1, 2 ou 3 fois pour une période de 1 an
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“o Formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants o Formulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du...”
Liste et brève description des conditions
o Formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants o Formulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement o Redressement judiciaire : Le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ; o Déclaration sur l'honneur : Le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique. o Engagement : Le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquemen
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;Liste des moyens techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-19
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: accord cadre d'une durée d'un an renouvelable 1, 2 ou 3 fois
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
fonds propres
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 01
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧
URL: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm🌏
Source: OJS 2023/S 135-430947 (2023-07-12)