le marché public a pour objet l'acquisition de denrées alimentaires à destination du service de la restauration municipale afin d'assurer, par le biais de la cuisine centrale, la production des repas et gouters pour les enfants accueillis dans les restaurants scolaires, les centres de loisirs, les structures de petite enfance. Accessoirement d'autres services de la Ville (protocole, jeunesse, solidarité) peuvent utiliser ce marché
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits courts direct producteurs”
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes📦
Brève description:
“le marché public a pour objet l'acquisition de denrées alimentaires à destination du service de la restauration municipale afin d'assurer, par le biais de...”
Brève description
le marché public a pour objet l'acquisition de denrées alimentaires à destination du service de la restauration municipale afin d'assurer, par le biais de la cuisine centrale, la production des repas et gouters pour les enfants accueillis dans les restaurants scolaires, les centres de loisirs, les structures de petite enfance. Accessoirement d'autres services de la Ville (protocole, jeunesse, solidarité) peuvent utiliser ce marché
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Valeur estimée hors TVA: EUR 13 300 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 20
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 20
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes conventionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: cuisine Centrale, 110 rue de Lisbonne 83500 La Seyne sur Mer
Description du marché:
“le lot concerne l'acquisition de fruits et légumes conventionnels.Montant minimum annuel : 100000 eur ht Montant maximum annuel : 300 000 eur (H.T.).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le lot prendra effet à compter du 1er janvier 2024 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 décembre 2024. Il pourra être...”
Description des renouvellements
le lot prendra effet à compter du 1er janvier 2024 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'une année civile à chaque fois pour les années 2025,2026 et 2027
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“il pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'une année civile à chaque fois pour les années 2025,2026 et 2027. Le pouvoir...”
Description des options
il pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'une année civile à chaque fois pour les années 2025,2026 et 2027. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de mettre en oeuvre le cas échéant les dispositions de l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“l'Estimation donnée au point Ii.2.6 concerne toute la durée du lot s'il est reconduit chaque année. Les documents de consultation sont gratuitement mis à...”
Informations complémentaires
l'Estimation donnée au point Ii.2.6 concerne toute la durée du lot s'il est reconduit chaque année. Les documents de consultation sont gratuitement mis à disposition des candidats sur le profil acheteur de la ville : www.marches-securises.fr
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes circuit court direct producteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le lot concerne l'acquisition de fruits et légumes en circuit court direct producteur.
Montant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 100...”
Description du marché
le lot concerne l'acquisition de fruits et légumes en circuit court direct producteur.
Montant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 100 000 eur (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: divers produits alimentaires en circuit court direct producteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le lot concerne l'acquisition de divers produits alimentaires en circuit court direct producteur
montant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum...”
Description du marché
le lot concerne l'acquisition de divers produits alimentaires en circuit court direct producteur
montant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 100 000 eur (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché:
“le lot concerne l'acquisition de produits alimentaires surgelés
montant minimum annuel : 150 000 eur ht Montant maximum annuel : 800 000 EUR Ht
Ce lot est...”
Description du marché
le lot concerne l'acquisition de produits alimentaires surgelés
montant minimum annuel : 150 000 eur ht Montant maximum annuel : 800 000 EUR Ht
Ce lot est passé en multi attribution. Sous réserve d'un nombre de candidature et d'offres acceptables, régulières, appropriées et non anormalement basse suffisants, le lot sera attribué à 3 titulaires
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 200 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“le lot concerne l'acquisition de produits surgelés bio
montant minimum annuel : 5 000 eur ht Montant maximum annuel : 100 000 eur (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie conventionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation📦
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires farcies📦
Produits/services supplémentaires: Conserves de fruits📦
Produits/services supplémentaires: Conserves de poisson📦
Description du marché:
“le lot concerne l'acquisition de produit d'épicerie conventionnelle
montant minimum annuel : 60 000 eur ht Montant maximum annuel : 400 000 EUR Ht
Ce lot...”
Description du marché
le lot concerne l'acquisition de produit d'épicerie conventionnelle
montant minimum annuel : 60 000 eur ht Montant maximum annuel : 400 000 EUR Ht
Ce lot est passé en multi attribution. Sous réserve d'un nombre de candidature et d'offres acceptables, régulières, appropriées et non anormalement basse suffisants, le lot sera attribué à 3 titulaires
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“le lot concerne l'acquisition de produits d'épicerie bio
montant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 80 000 eur (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le lot prendra effet à compter du 1er janvier 2024 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 décembre 2024. Il pourra être...”
Description des renouvellements
le lot prendra effet à compter du 1er janvier 2024 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite pour une durée d'une année civile à chaque fois pour les années 2025, 2026 et 2027
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande fraiche conventionnelle boeuf veau agneau porc
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf📦
Produits/services supplémentaires: Viande de veau📦
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau et de mouton📦
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché:
“le lot concerne l'acquisition de fruits et légumes conventionnels.
Montant minimum annuel : 18 000 eur ht Montant maximum annuel : 180 000 eur (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande surgelée bio boeuf veau agneau porc
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“le lot concerne l'acquisition de viande surgelée bio boeuf veau agneau porc
montant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 100 000 eur (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché:
“le lot concerne l'acquisition de produits de charcuterie
montant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 80 000 eur (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: volailles conventionnelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Description du marché:
“le lot concerne l'acquisition de volailles conventionnelles
montant minimum annuel : 15 000 eur ht Montant maximum annuel : 150 000 eur (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bof conventionnel
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Produits/services supplémentaires: Margarine et préparations similaires📦
Produits/services supplémentaires: Lait📦
Produits/services supplémentaires: Yaourt et autres produits laitiers fermentés📦
Description du marché:
“le lot concerne l'acquisition de produits BOF conventionnel
montant minimum annuel : 60 000 eur ht Montant maximum annuel : 350 000 EUR Ht
Ce lot est passé...”
Description du marché
le lot concerne l'acquisition de produits BOF conventionnel
montant minimum annuel : 60 000 eur ht Montant maximum annuel : 350 000 EUR Ht
Ce lot est passé en multi attribution. Sous réserve d'un nombre de candidature et d'offres acceptables, régulières, appropriées et non anormalement basse suffisants, le lot sera attribué à 3 titulaires
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bof Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“le lot concerne l'acquisition de produits BOF bio
montant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 60 000 eur (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande cuite sous vide et plats élaborés
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché:
“le lot concerne l'acquisition de viande cuite sous vide et de plats élaborés
montant minimum annuel : 30 000 eur ht Montant maximum annuel : 150 000 eur (H.T.).”
Description du marché
le lot concerne l'acquisition de viande cuite sous vide et de plats élaborés
montant minimum annuel : 30 000 eur ht Montant maximum annuel : 150 000 eur (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pizza, feuilleté, plat cuisiné végétal frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Produits apéritifs à base de pommes de terre📦
Description du marché:
“le lot concerne l'acquisition de divers produits type pizzas, feuilletés, plats cuisinés végétaux frais
montant minimum annuel : 10 000 eur ht Montant...”
Description du marché
le lot concerne l'acquisition de divers produits type pizzas, feuilletés, plats cuisinés végétaux frais
montant minimum annuel : 10 000 eur ht Montant maximum annuel : 40 000 eur (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain et viennoiserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie et gâteaux📦
Description du marché:
“le lot concerne l'acquisition de pains et viennoiseries
montant minimum annuel : 15 000 eur ht Montant maximum annuel : 90 000 eur (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pates fraiches
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires📦
Description du marché:
“le lot concerne l'acquisition de pâtes fraiches.
Montant minimum annuel : 10 000 eur ht Montant maximum annuel : 100 000 eur (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits de la mer frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques📦
Produits/services supplémentaires: Poissons📦
Description du marché:
“le lot concerne l'acquisition de produits de la mer frais
montant minimum annuel : 5 000 eur ht Montant maximum annuel : 60 000 eur (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Vins📦
Produits/services supplémentaires: Boissons alcoolisées distillées📦
Produits/services supplémentaires: Boissons non alcoolisées📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“les points de livraison seront indiqués sur le bon de commande, sur le territoire de la Seyne sur Mer”
Description du marché:
“le lot concerne l'acquisition de boissons.
Montant minimum annuel : 10 000 eur ht Montant maximum annuel : 70 000 eur (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pâtisseries salées et sucrées fraiches
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification📦
Description du marché:
“le lot concerne l'acquisition de pâtisseries salées et sucrées fraiches
montant minimum annuel : 2 000 eur ht Montant maximum annuel : 15 000 eur (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“a ce stade, il est demandé le formulaire Dc1 incluant les attestations sur l'honneur requises par le Code de la Commande Publique” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“la déclaration concernant le chiffre d'affaire global du candidat ou de chaque membre du groupement, et le cas échéant, le chiffre d'affaire du domaine...”
Liste et brève description des critères de sélection
la déclaration concernant le chiffre d'affaire global du candidat ou de chaque membre du groupement, et le cas échéant, le chiffre d'affaire du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou de début d'activité de l'opérateur économique
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une liste des principales prestations effectuées lors des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une...”
Liste et brève description des critères de sélection
une liste des principales prestations effectuées lors des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Une déclaration de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique du candidat pendant les trois dernières années dont le candidat disposera pour la réalisation du présent marché
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-12
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): dcp Hotel de Ville 83507 La Seyne sur mer
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“la prochaine consultation devrait être lancée courant 2027 afin de commencer au 1er janvier 2028” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“il est rappelé que la première année s'arrêtera le 31 décembre 2024 quelle que soit la date de notification du marché. La date et l'heure mentionnées pour...”
il est rappelé que la première année s'arrêtera le 31 décembre 2024 quelle que soit la date de notification du marché. La date et l'heure mentionnées pour l'ouverture des plis est prévisionnelle
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 Rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L551 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L551 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L551-13 et suivant du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Tarn et Garonne du 04 Avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: ville de la Seyne sur Mer ou greffe du tribunal (point Vi.4.3)
Adresse postale: hôtel de Ville 20 Quai Saturnin Fabre
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83507
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494069593📞
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr📧
URL: http://www.la-seyne.fr🌏
Source: OJS 2023/S 130-414801 (2023-07-05)
Avis d'attribution de marché (2023-12-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: hôtel de Ville 20 Quai Saturnin Fabre CS 60226
Commune postale: La Seyne-sur-Mer Cédex
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 12 900 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 30
Description
Description du marché:
“le lot concerne l'acquisition de fruits et légumes en circuit court direct producteur.Montant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 100 000...”
Description du marché
le lot concerne l'acquisition de fruits et légumes en circuit court direct producteur.Montant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 100 000 eur (H.T.).
Afficher plus
Description du marché:
“le lot concerne l'acquisition de divers produits alimentaires en circuit court direct producteurmontant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel...”
Description du marché
le lot concerne l'acquisition de divers produits alimentaires en circuit court direct producteurmontant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 100 000 eur (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 20
Description
Description du marché:
“le lot concerne l'acquisition de produits alimentaires surgelésmontant minimum annuel : 150 000 eur ht Montant maximum annuel : 800 000 EUR HtCe lot est...”
Description du marché
le lot concerne l'acquisition de produits alimentaires surgelésmontant minimum annuel : 150 000 eur ht Montant maximum annuel : 800 000 EUR HtCe lot est passé en multi attribution. Sous réserve d'un nombre de candidature et d'offres acceptables, régulières, appropriées et non anormalement basse suffisants, le lot sera attribué à 3 titulaires
Afficher plus
Description du marché:
“le lot concerne l'acquisition de produits surgelés biomontant minimum annuel : 5 000 eur ht Montant maximum annuel : 100 000 eur (H.T.).”
Description du marché:
“le lot concerne l'acquisition de produit d'épicerie conventionnellemontant minimum annuel : 60 000 eur ht Montant maximum annuel : 400 000 EUR HtCe lot est...”
Description du marché
le lot concerne l'acquisition de produit d'épicerie conventionnellemontant minimum annuel : 60 000 eur ht Montant maximum annuel : 400 000 EUR HtCe lot est passé en multi attribution. Sous réserve d'un nombre de candidature et d'offres acceptables, régulières, appropriées et non anormalement basse suffisants, le lot sera attribué à 3 titulaires
Afficher plus
Description du marché:
“le lot concerne l'acquisition de produits d'épicerie biomontant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 80 000 eur (H.T.).”
Description du marché:
“le lot concerne l'acquisition de fruits et légumes conventionnels.Montant minimum annuel : 18 000 eur ht Montant maximum annuel : 180 000 eur (H.T.).”
Description du marché:
“le lot concerne l'acquisition de viande surgelée bio boeuf veau agneau porcmontant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 100 000 eur (H.T.).”
Description du marché:
“le lot concerne l'acquisition de produits de charcuteriemontant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 80 000 eur (H.T.).”
Description du marché:
“le lot concerne l'acquisition de volailles conventionnellesmontant minimum annuel : 15 000 eur ht Montant maximum annuel : 150 000 eur (H.T.).”
Description du marché:
“le lot concerne l'acquisition de produits BOF conventionnelmontant minimum annuel : 60 000 eur ht Montant maximum annuel : 350 000 EUR HtCe lot est passé en...”
Description du marché
le lot concerne l'acquisition de produits BOF conventionnelmontant minimum annuel : 60 000 eur ht Montant maximum annuel : 350 000 EUR HtCe lot est passé en multi attribution. Sous réserve d'un nombre de candidature et d'offres acceptables, régulières, appropriées et non anormalement basse suffisants, le lot sera attribué à 3 titulaires
Afficher plus
Description du marché:
“le lot concerne l'acquisition de produits BOF biomontant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 60 000 eur (H.T.).”
Description du marché:
“le lot concerne l'acquisition de viande cuite sous vide et de plats élaborésmontant minimum annuel : 30 000 eur ht Montant maximum annuel : 150 000 eur (H.T.).”
Description du marché:
“le lot concerne l'acquisition de divers produits type pizzas, feuilletés, plats cuisinés végétaux fraismontant minimum annuel : 10 000 eur ht Montant...”
Description du marché
le lot concerne l'acquisition de divers produits type pizzas, feuilletés, plats cuisinés végétaux fraismontant minimum annuel : 10 000 eur ht Montant maximum annuel : 40 000 eur (H.T.).
Afficher plus
Description du marché:
“le lot concerne l'acquisition de pains et viennoiseriesmontant minimum annuel : 15 000 eur ht Montant maximum annuel : 90 000 eur (H.T.).”
Description du marché:
“le lot concerne l'acquisition de pâtes fraiches.Montant minimum annuel : 10 000 eur ht Montant maximum annuel : 100 000 eur (H.T.).”
Description du marché:
“le lot concerne l'acquisition de produits de la mer fraismontant minimum annuel : 5 000 eur ht Montant maximum annuel : 60 000 eur (H.T.).”
Description du marché:
“le lot concerne l'acquisition de boissons.Montant minimum annuel : 10 000 eur ht Montant maximum annuel : 70 000 eur (H.T.).”
Description du marché:
“le lot concerne l'acquisition de pâtisseries salées et sucrées fraichesmontant minimum annuel : 2 000 eur ht Montant maximum annuel : 15 000 eur (H.T.).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 130-414801
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2337
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“le lot concerne l'acquisition de fruits et légumes conventionnels.Montant minimum annuel : 100000 eur ht Montant maximum annuel : 300 000 eur (H.T.).”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: terreazur Groupe POMONA
Adresse postale: 170 rue Pierre Gilles de Gennes
Commune postale: La Farlede
Code postal: 83210
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2338
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“le lot concerne l'acquisition de fruits et légumes en circuit court direct producteur.Montant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 100 000...”
Titre
le lot concerne l'acquisition de fruits et légumes en circuit court direct producteur.Montant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 100 000 eur (H.T.).
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2339
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“le lot concerne l'acquisition de divers produits alimentaires en circuit court direct producteurmontant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel...”
Titre
le lot concerne l'acquisition de divers produits alimentaires en circuit court direct producteurmontant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 100 000 eur (H.T.).
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Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: manger bio en provence
Adresse postale: 19 rue du Musée
Commune postale: Marseille
Code postal: 13001
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2340
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“le lot concerne l'acquisition de produits alimentaires surgelésmontant minimum annuel : 150 000 eur ht Montant maximum annuel : 800 000 EUR HtCe lot est...”
Titre
le lot concerne l'acquisition de produits alimentaires surgelésmontant minimum annuel : 150 000 eur ht Montant maximum annuel : 800 000 EUR HtCe lot est passé en multi attribution
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Nom: sysco france (Titulaire 1)
Adresse postale: route de Martel
Commune postale: Souillac
Code postal: 46200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2341
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“le lot concerne l'acquisition de produits surgelés biomontant minimum annuel : 5 000 eur ht Montant maximum annuel : 100 000 eur (H.T.).” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: passionfroid
Adresse postale: rue de la Famille Laurens BP 36000
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13791
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2342
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“le lot concerne l'acquisition de produit d'épicerie conventionnellemontant minimum annuel : 60 000 eur ht Montant maximum annuel : 400 000 EUR HtCe lot est...”
Titre
le lot concerne l'acquisition de produit d'épicerie conventionnellemontant minimum annuel : 60 000 eur ht Montant maximum annuel : 400 000 EUR HtCe lot est passé en multi attribution
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: felix potin provence (Titulaire 1)
Adresse postale: zac de Nicopolis 582 Avenue des Chênes Verts
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2343
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“le lot concerne l'acquisition de produits d'épicerie biomontant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 80 000 eur (H.T.).”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: biocoop restauration
Adresse postale: za de la Morandais - cS 11 000
Commune postale: Tinteniac
Code postal: 35190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2344
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“le lot concerne l'acquisition de fruits et légumes conventionnels.Montant minimum annuel : 18 000 eur ht Montant maximum annuel : 180 000 eur (H.T.).” Nom et adresse du contractant
Nom: bigard
Adresse postale: 42 Rue Ludovic Julien - cS 30023
Commune postale: Castres Cedex
Code postal: 81115
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 720 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2345
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“le lot concerne l'acquisition de viande surgelée bio boeuf veau agneau porcmontant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 100 000 eur (H.T.).” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2346
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“le lot concerne l'acquisition de produits de charcuteriemontant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 80 000 eur (H.T.).” Nom et adresse du contractant
Nom: sysco france
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2347
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“le lot concerne l'acquisition de volailles conventionnellesmontant minimum annuel : 15 000 eur ht Montant maximum annuel : 150 000 eur (H.T.).” Nom et adresse du contractant
Nom: sda
Adresse postale: zi de L'Hermitage BP 60123
Commune postale: Ancenis Cedex
Code postal: 44154
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2348
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“le lot concerne l'acquisition de produits BOF conventionnelmontant minimum annuel : 60 000 eur ht Montant maximum annuel : 350 000 EUR HtCe lot est passé en...”
Titre
le lot concerne l'acquisition de produits BOF conventionnelmontant minimum annuel : 60 000 eur ht Montant maximum annuel : 350 000 EUR HtCe lot est passé en multi attribution
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Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2349
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“le lot concerne l'acquisition de produits BOF biomontant minimum annuel : 4 000 eur ht Montant maximum annuel : 60 000 eur (H.T.).” Nom et adresse du contractant
Nom: felix potin provence
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2350
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“le lot concerne l'acquisition de viande cuite sous vide et de plats élaborésmontant minimum annuel : 30 000 eur ht Montant maximum annuel : 150 000 eur (H.T.).” Nom et adresse du contractant
Nom: espri restauration
Adresse postale: zi de Beaufeu CS 30018
Commune postale: Roëze-sur-Sarthe
Code postal: 72210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2351
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“le lot concerne l'acquisition de divers produits type pizzas, feuilletés, plats cuisinés végétaux fraismontant minimum annuel : 10 000 eur ht Montant...”
Titre
le lot concerne l'acquisition de divers produits type pizzas, feuilletés, plats cuisinés végétaux fraismontant minimum annuel : 10 000 eur ht Montant maximum annuel : 40 000 eur (H.T.).
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: alpes frais production
Adresse postale: 25 Rue Maurice Rival ZA Bièvre Dauphine
Commune postale: Rives
Code postal: 38140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2352
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
“le lot concerne l'acquisition de pains et viennoiseriesmontant minimum annuel : 15 000 eur ht Montant maximum annuel : 90 000 eur (H.T.).” Nom et adresse du contractant
Nom: paindor toulon
Adresse postale: 230 Avenue Jean Monnet
Commune postale: Ollioules
Code postal: 83190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“le lot concerne l'acquisition de pâtes fraiches.Montant minimum annuel : 10 000 eur ht Montant maximum annuel : 100 000 eur (H.T.).” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2353
Numéro d'identification du lot: 18
Titre:
“le lot concerne l'acquisition de produits de la mer fraismontant minimum annuel : 5 000 eur ht Montant maximum annuel : 60 000 eur (H.T.).” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2354
Numéro d'identification du lot: 19
Titre:
“le lot concerne l'acquisition de boissons.Montant minimum annuel : 10 000 eur ht Montant maximum annuel : 70 000 eur (H.T.).” Nom et adresse du contractant
Nom: caves provencales laboroi
Adresse postale: 4 Place Germain Loro
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2355
Numéro d'identification du lot: 20
Titre:
“le lot concerne l'acquisition de pâtisseries salées et sucrées fraîchesmontant minimum annuel : 2 000 eur ht Montant maximum annuel : 15 000 eur (H.T.).”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: association L'Avie
Adresse postale: la Floraison Entrée 8 229 Bd Jean Rostand
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
“le lot 17 "Pâtes fraîches", infructueux, a fait l'objet d'une relance.marché no2340 : Titulaire 2 : PASSIONFROID - rue de la Famille Laurens BP 36000 -...”
le lot 17 "Pâtes fraîches", infructueux, a fait l'objet d'une relance.marché no2340 : Titulaire 2 : PASSIONFROID - rue de la Famille Laurens BP 36000 - 13791 aix en provence cedex 3 - notification : 1/12/2023 - (PME : Non)Marché no2348 : Titulaire 2 : felix potin provence - 582 Avenue des Chênes verts ZAC de Nicopolis - 83170 BRIGNOLES - notification : 1/12/2023 - (PME : Oui) - titulaire 3 : PASSIONFROID - rue de la Famille laurens bp 36000 - 13791 aix en provence cedex - notification : 1/12/2023 - (PME : Non) Date de signature du marché : 8 novembre 2023voies de recours :- (pour mémoire) avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative ;- à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du codede justice administrative ;- le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994). La présente publicité vaut également accomplissement des mesures de publicité appropriée au sens de la jurisprudence rendue par le Conseil d'état (Arrêt " Tarn et Garonne ", ce no358994 du 04/04/2014). Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit (courrier, télécopie ou mail) auprès de la Direction de la Commande Publique et des Contrats Publics et dans le respect des dispositions du Code des relations entre le public et l'administration et notamment à la protection de la vie privée et le respect du secret industriel, commercial et des affaires
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction de la Commande Publique
Adresse postale: mairie Annexe Rue Léon Blum
Code postal: 83500
Source: OJS 2023/S 242-761246 (2023-12-11)