l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La Collectivité se réserve le droit de ne pas donner suite à tout ou partie de la consultation, sans aucune indemnité pour les entreprises soumissionnaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-31.
Avis de marché (2023-10-31) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires et produits secs divers
Numéro de référence: Fs 23/01ccas
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La Collectivité se réserve le droit de ne pas donner suite à tout ou partie de la consultation, sans aucune indemnité pour les entreprises soumissionnaires
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas de Mougins
Adresse postale: 687 Boulevard Clément Rebuffel
Code postal: 06251
Commune postale: Mougins
Contact
Adresse Internet: https://mougins.fr/🌏
Courrier électronique: marches@villedemougins.com📧
URL des documents: https://marches-securises.fr🌏
URL pour la participation: https://marches-securises.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-31 📅
Date limite de soumission: 2023-12-05 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-666770
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marches-securises.fr -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marches-securises.fr -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.Aucune clause de garantie financière n'est prévue.Nombre maximum de reconductions : 3
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Source: OJS 2023/S 212-666770 (2023-10-31)