l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La Collectivité se réserve le droit de ne pas donner suite à tout ou partie de la consultation, sans aucune indemnité pour les entreprises soumissionnaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-31.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de denrées alimentaires destinées aux restaurants municipaux, scolaires, séniors, personnels enseignants et municipaux et crèches
Fs 23/01ccas”
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La Collectivité se réserve le droit de ne pas donner suite à tout ou partie de la consultation, sans aucune indemnité pour les entreprises soumissionnaires
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 9 520 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes et fruits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Mougins 06250 - mougins
Description du marché: légumes et fruits surgelés
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes et fruits surgelés Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: légumes et fruits surgelés Bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits de la mer surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés📦
Description du marché: produits de la mer surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: préparations élaborées surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: préparations élaborées surgelées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: préparations élaborées surgelées Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: préparations élaborées surgelées Bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande surgelée, en morceaux, de boeuf égrenée, steaks hachés de boeuf et veau
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: viande surgelée, en morceaux, de boeuf égrenée, steaks hachés de boeuf et veau
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 880 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“viande surgelée, en morceaux, de boeuf égrenée, steaks hachés de boeuf et veau, Bio” Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“viande surgelée, en morceaux, de boeuf égrenée, steaks hachés de boeuf et veau, Bio” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 880 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“viande fraiche en morceaux et charcuterie (boeuf, poulet, dinde, porc, veau, agneau)” Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Viandes diverses📦
Description du marché:
“viande fraiche en morceaux et charcuterie (boeuf, poulet, dinde, porc, veau, agneau)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 920 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“viande fraiche en morceaux et charcuterie (boeuf, poulet, dinde, porc, veau, agneau) Bio” Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché:
“viande fraiche en morceaux et charcuterie (boeuf, poulet, dinde, porc, veau, agneau) Bio” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 680 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Description du marché: fruits et légumes frais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: fruits et légumes frais Bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits frais issus des circuits courts
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: fruits frais issus des circuits courts
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes frais issus des circuits courts
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes📦
Description du marché: légumes frais issus des circuits courts
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'épicerie et conserves
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: produits d'épicerie et conserves
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'épicerie et conserves Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: produits d'épicerie et conserves Bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits de crèmerie, oeufs
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Description du marché: produits de crèmerie, oeufs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits de crèmerie, oeufs Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: produits de crèmerie, oeufs Bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pains Bio et viennoiseries
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Description du marché: pains Bio et viennoiseries
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalentsla liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-05
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-05
11:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mougins
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marches-securises.fr -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marches-securises.fr -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.Aucune clause de garantie financière n'est prévue.Nombre maximum de reconductions : 3
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33, boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
Source: OJS 2023/S 212-666770 (2023-10-31)