fournitures de bureau et divers

SDIS du Var

fournitures de bureau et divers pour le Service Départemental d'incendie et de Secours (Sdis) du Var

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SDIS du Var

Qu'est-ce que c'est ?

• Effaceurs › Produits d'encrage › Cartouches d'encre
• Effaceurs › Produits d'encrage › Tampons encreurs
• Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Petit matériel de bureau

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-24	Avis de marché
2023-11-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Brève description:

fournitures de bureau et divers pour le Service Départemental d'incendie et de Secours (Sdis) du Var

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Tampons encreurs 📦
Cartouches d'encre 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: sdis du Var
Adresse postale: 24 allée de Vaugrenier CS 20050
Code postal: 83490
Commune postale: Le Muy
Contact
Adresse Internet: https://www.sdis83.fr 🌏
Courrier électronique: gfincp_marches@sdis83.fr 📧
Téléphone: +33 494603700 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-24 📅
Date limite de soumission: 2023-09-14 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-456865
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

le marché est conclu avec un montant maximum de 40 000 eur ht par an soit 160 000 eur ht pour quatre ans.Le montant indiqué au point Ii.2.6 est une estimation HT pour 4 ans (soit 30 000 EUR par an), il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 183 200 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: petites fournitures de bureau
Numéro du lot: 1
Brève description: petites fournitures de bureau
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

marché reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: tampons encreurs, pièces détachées et accessoires
Numéro du lot: 2
Brève description: tampons encreurs, pièces détachées et accessoires
Valeur estimée hors TVA: 3 200 EUR 💰
Informations complémentaires:

le marché est conclu avec un montant maximum de 2 000 eur ht par an soit 8 000 eur ht pour quatre ans.Le montant indiqué au point Ii.2.6 est une estimation HT pour 4 ans (soit 800 EUR par an), il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel

Intitulé du lot: cartouches d'imprimantes et consommables
Numéro du lot: 3
Brève description: cartouches d'imprimantes et consommables
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le marché est conclu avec un montant maximum de 30 000 eur ht par an soit 120 000 eur ht pour quatre ans.Le montant indiqué au point Ii.2.6 est une estimation HT pour 4 ans (soit 15 000 EUR par an), il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

livraison : Service Départemental d'incendie et de Secours (Sdis) du Var Groupement Logistique et Technique (Glt) Service Soutien Matériel ZAC des Ferrières 24, allée de Vaugrenier 83490 le muy

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-11 du CCP (Dc1 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site Internet du ministère des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou forme libre) ;- la déclaration sur l'honneur du candidat (Dc2 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site Internet du ministère des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou forme libre) permettant d'évaluer son expérience et ses capacités professionnelles, techniques et financières ;- le(s) document(s) relatif(s) au(x) pouvoir(s) des personnes habilitées à engager l'entreprise

Situation économique et financière:

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché public réalisées au cours des trois derniers exercices- liste des principaux clients honorés au cours des trois dernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations

Capacité technique et professionnelle:

- déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années ;- description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Lieu: ddsis 83 - le muy
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28830040300822
Contact
Point de contact: Service Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dans 4 ans

- il s'agit d'un accord-cadre de fournitures passé avec un seul opérateur économique et s'exécutant par l'émission de bons de commande ;- le montant indiqué au point Ii.1.5 correspond au montant total estimatif du marché (Lot 1 : 30 000 EUR par an soit 120 000 EUR pour 4 ans ; lot 2 : 800 EUR par an soit 3 200 EUR pour 4 ans ; lot 3 : 15 000 EUR par an soit 60 000 EUR pour 4 ans). Cette valeur est donnée à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel ; - le marché prend effet à compter du 19 novembre 2023 ou de la date de réception de sa notification par le titulaire si celle-ci intervient après ;- date prévisionnelle de notification : novembre 2023 ;- des modifications pourront être passées en cours d'exécution du marché ;- modalités d'ouverture des plis : la date et l'heure mentionnées au point Iv.2.7 sont données à titre indicatif, l'ouverture n'est pas publique, le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse sera fait par la Commission d'appel d'offres ;- le DCE est mis en ligne et les plis seront envoyés sous format électronique à l'adresse marches-securises.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de toulon
Adresse postale: 5 rue racine bp 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: https://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente :- soit par référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du Code de justice administrative, avant la date de signature du contrat ;- soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de l'article R551-7 du Code de justice administrative, après la date de signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ;- soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R421-1 du Code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché public.- soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué.Nota : Le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique ''Télérecours citoyens'' accessible par le site internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2023/S 144-456865 (2023-07-24)

Avis d'attribution de marché (2023-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 288 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-29 📅
Date de publication: 2023-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 233-733484
Se réfère à l'avis: 2023/S 144-456865
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires

le marché est conclu avec un montant maximum de 40 000 eur ht par an soit 160 000 eur ht pour quatre ans.Toutefois, le montant estimatif HT du marché est de 30 000 eur ht par an soit 120 000 EUR pour quatre ans, il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel

Objet
Champ d'application du marché

le marché est conclu avec un montant maximum de…

… 40 000 eur ht par an soit 160 000 eur ht pour quatre ans.Toutefois, le montant estimatif HT du marché est de 30 000 eur ht par an soit 120 000 EUR pour quatre ans, il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel

… 2 000 eur ht par an soit 8 000 eur ht pour quatre ans.Toutefois, le montant estimatif HT du marché est de 800 eur ht par an soit 3 200 EUR pour quatre ans, il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel

… 30 000 eur ht par an soit 120 000 eur ht pour quatre ans.Toutefois, le montant estimatif HT du marché est de 15 000 eur ht par an soit 60 000 EUR pour quatre ans, il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-16 📅
Nom: ste nvelle librairie charlemagne
Adresse postale: 50, boulevard de Strasbourg
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Nom: etchola timyx
Adresse postale: 23 avenue de l'europe
Commune postale: Chatou
Code postal: 78401
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
Nom: tg informatique
Adresse postale: domaine de la Vallée Verte - immeuble " Bourbon " Rue de la Vallée Verte
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Référence
Informations complémentaires

- avis initial au BOAMP le 26 juillet 2023- le montant indiqué au point Ii.1.7 correspond au montant maximum du marché sur 4 ans (40 000 eur ht par an soit 160 000 eur ht pour 4 ans pour le lot 1, 2 000 eur ht par an soit 8 000 eur ht pour 4 ans pour le lot 2 et 30 000 eur ht par an soit 120 000 eur ht pour 4 ans pour le lot 3) ;- le marché prend effet à compter du 19/11/2023. Il est conclu pour une durée d'un an reconductible trois fois sans quesa durée totale ne puisse excéder quatre années ;- conditions et montants des offres retenues :Lot no 1 :- montant total (T.T.C.) du DQE : 21 129,07 EUR- remise minimum consentie sur les grilles tarifaires des fournitures : 44 %- délai maximum de livraison des fournitures : 1 jour ouvré (urgences sous 4 heures)- carte d'achat : OuiLot no 2 :- montant total (T.T.C.) du DQE : 630,65 EUR- remise minimum consentie sur les grilles tarifaires des fournitures : 0 %- délai maximum de livraison des fournitures : 7 jours ouvrés- carte d'achat : OuiLot no 3 :- montant total (T.T.C.) du DQE : 28 015,44 EUR- remise minimum consentie sur les grilles tarifaires des fournitures : 55 %- délai maximum de livraison des fournitures : 1 jour ouvré- carte d'achat : Oui

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente :- soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 31 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et de 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié.- soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché public. À défaut de cette publicité, le délai ne commence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition de délai.- soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué.Nota : Le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique ''Télérecours citoyens'' accessible par le site internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2023/S 233-733484 (2023-11-29)

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