Objet Champ d'application du marché
Titre: fournitures de bureau et divers
Produits/services: Fournitures de bureau📦
Brève description:
“fournitures de bureau et divers pour le Service Départemental d'incendie et de Secours (Sdis) du Var”
Valeur estimée hors TVA: EUR 183 200 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: petites fournitures de bureau
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau📦
Produits/services supplémentaires: Petit matériel de bureau📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“livraison : Service Départemental d'incendie et de Secours (Sdis) du Var Groupement Logistique et Technique (Glt) Service Soutien Matériel ZAC des Ferrières...”
Site principal ou lieu d'exécution
livraison : Service Départemental d'incendie et de Secours (Sdis) du Var Groupement Logistique et Technique (Glt) Service Soutien Matériel ZAC des Ferrières 24, allée de Vaugrenier 83490 le muy
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Description du marché: petites fournitures de bureau
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“marché reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années”
Informations complémentaires:
“le marché est conclu avec un montant maximum de 40 000 eur ht par an soit 160 000 eur ht pour quatre ans.Le montant indiqué au point Ii.2.6 est une...”
Informations complémentaires
le marché est conclu avec un montant maximum de 40 000 eur ht par an soit 160 000 eur ht pour quatre ans.Le montant indiqué au point Ii.2.6 est une estimation HT pour 4 ans (soit 30 000 EUR par an), il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tampons encreurs, pièces détachées et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Tampons encreurs📦
Description du marché: tampons encreurs, pièces détachées et accessoires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 200 💰
Description
Informations complémentaires:
“le marché est conclu avec un montant maximum de 2 000 eur ht par an soit 8 000 eur ht pour quatre ans.Le montant indiqué au point Ii.2.6 est une estimation...”
Informations complémentaires
le marché est conclu avec un montant maximum de 2 000 eur ht par an soit 8 000 eur ht pour quatre ans.Le montant indiqué au point Ii.2.6 est une estimation HT pour 4 ans (soit 800 EUR par an), il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cartouches d'imprimantes et consommables
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Cartouches d'encre📦
Description du marché: cartouches d'imprimantes et consommables
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le marché est conclu avec un montant maximum de 30 000 eur ht par an soit 120 000 eur ht pour quatre ans.Le montant indiqué au point Ii.2.6 est une...”
Informations complémentaires
le marché est conclu avec un montant maximum de 30 000 eur ht par an soit 120 000 eur ht pour quatre ans.Le montant indiqué au point Ii.2.6 est une estimation HT pour 4 ans (soit 15 000 EUR par an), il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas...”
Liste et brève description des conditions
- la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-11 du CCP (Dc1 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site Internet du ministère des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou forme libre) ;- la déclaration sur l'honneur du candidat (Dc2 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site Internet du ministère des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou forme libre) permettant d'évaluer son expérience et ses capacités professionnelles, techniques et financières ;- le(s) document(s) relatif(s) au(x) pouvoir(s) des personnes habilitées à engager l'entreprise
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché public réalisées au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché public réalisées au cours des trois derniers exercices- liste des principaux clients honorés au cours des trois dernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années ;- description de...”
Liste et brève description des critères de sélection
- déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années ;- description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-14
12:05 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): ddsis 83 - le muy
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: dans 4 ans
Informations complémentaires
“- il s'agit d'un accord-cadre de fournitures passé avec un seul opérateur économique et s'exécutant par l'émission de bons de commande ;- le montant indiqué...”
- il s'agit d'un accord-cadre de fournitures passé avec un seul opérateur économique et s'exécutant par l'émission de bons de commande ;- le montant indiqué au point Ii.1.5 correspond au montant total estimatif du marché (Lot 1 : 30 000 EUR par an soit 120 000 EUR pour 4 ans ; lot 2 : 800 EUR par an soit 3 200 EUR pour 4 ans ; lot 3 : 15 000 EUR par an soit 60 000 EUR pour 4 ans). Cette valeur est donnée à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel ; - le marché prend effet à compter du 19 novembre 2023 ou de la date de réception de sa notification par le titulaire si celle-ci intervient après ;- date prévisionnelle de notification : novembre 2023 ;- des modifications pourront être passées en cours d'exécution du marché ;- modalités d'ouverture des plis : la date et l'heure mentionnées au point Iv.2.7 sont données à titre indicatif, l'ouverture n'est pas publique, le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse sera fait par la Commission d'appel d'offres ;- le DCE est mis en ligne et les plis seront envoyés sous format électronique à l'adresse marches-securises.fr
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Nom: tribunal administratif de toulon
Adresse postale: 5 rue racine bp 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: https://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente :- soit par référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du Code de justice administrative, avant la date de signature du contrat ;- soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de l'article R551-7 du Code de justice administrative, après la date de signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ;- soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R421-1 du Code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché public.- soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué.Nota : Le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique ''Télérecours citoyens'' accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2023/S 144-456865 (2023-07-24)
Avis d'attribution de marché (2023-11-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 288 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“le marché est conclu avec un montant maximum de 40 000 eur ht par an soit 160 000 eur ht pour quatre ans.Toutefois, le montant estimatif HT du marché est de...”
Informations complémentaires
le marché est conclu avec un montant maximum de 40 000 eur ht par an soit 160 000 eur ht pour quatre ans.Toutefois, le montant estimatif HT du marché est de 30 000 eur ht par an soit 120 000 EUR pour quatre ans, il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel
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Informations complémentaires:
“le marché est conclu avec un montant maximum de 2 000 eur ht par an soit 8 000 eur ht pour quatre ans.Toutefois, le montant estimatif HT du marché est de...”
Informations complémentaires
le marché est conclu avec un montant maximum de 2 000 eur ht par an soit 8 000 eur ht pour quatre ans.Toutefois, le montant estimatif HT du marché est de 800 eur ht par an soit 3 200 EUR pour quatre ans, il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel
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Informations complémentaires:
“le marché est conclu avec un montant maximum de 30 000 eur ht par an soit 120 000 eur ht pour quatre ans.Toutefois, le montant estimatif HT du marché est de...”
Informations complémentaires
le marché est conclu avec un montant maximum de 30 000 eur ht par an soit 120 000 eur ht pour quatre ans.Toutefois, le montant estimatif HT du marché est de 15 000 eur ht par an soit 60 000 EUR pour quatre ans, il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 144-456865
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: petites fournitures de bureau
Date de conclusion du contrat: 2023-11-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ste nvelle librairie charlemagne
Adresse postale: 50, boulevard de Strasbourg
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 21129
Offre la plus élevée: 21194
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: tampons encreurs, pièces détachées et accessoires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: etchola timyx
Adresse postale: 23 avenue de l'europe
Commune postale: Chatou
Code postal: 78401
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: cartouches d'imprimantes et consommables
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: tg informatique
Adresse postale: domaine de la Vallée Verte - immeuble " Bourbon " Rue de la Vallée Verte
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
“- avis initial au BOAMP le 26 juillet 2023- le montant indiqué au point Ii.1.7 correspond au montant maximum du marché sur 4 ans (40 000 eur ht par an soit...”
- avis initial au BOAMP le 26 juillet 2023- le montant indiqué au point Ii.1.7 correspond au montant maximum du marché sur 4 ans (40 000 eur ht par an soit 160 000 eur ht pour 4 ans pour le lot 1, 2 000 eur ht par an soit 8 000 eur ht pour 4 ans pour le lot 2 et 30 000 eur ht par an soit 120 000 eur ht pour 4 ans pour le lot 3) ;- le marché prend effet à compter du 19/11/2023. Il est conclu pour une durée d'un an reconductible trois fois sans quesa durée totale ne puisse excéder quatre années ;- conditions et montants des offres retenues :Lot no 1 :- montant total (T.T.C.) du DQE : 21 129,07 EUR- remise minimum consentie sur les grilles tarifaires des fournitures : 44 %- délai maximum de livraison des fournitures : 1 jour ouvré (urgences sous 4 heures)- carte d'achat : OuiLot no 2 :- montant total (T.T.C.) du DQE : 630,65 EUR- remise minimum consentie sur les grilles tarifaires des fournitures : 0 %- délai maximum de livraison des fournitures : 7 jours ouvrés- carte d'achat : OuiLot no 3 :- montant total (T.T.C.) du DQE : 28 015,44 EUR- remise minimum consentie sur les grilles tarifaires des fournitures : 55 %- délai maximum de livraison des fournitures : 1 jour ouvré- carte d'achat : Oui
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente :- soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 31 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et de 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié.- soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché public. À défaut de cette publicité, le délai ne commence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition de délai.- soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué.Nota : Le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique ''Télérecours citoyens'' accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 233-733484 (2023-11-29)