fourniture, Transport Et Livraison De Carburant Et De Combustible
Commune de Feurs
-Gazole : maxi = 26 000 litres par an-fioul Ordinaire : maxi = 30 000 litres par an-gazole Non Routier : maxi = 26 000 litres par an
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Numéro de référence: 23ff-0178-A
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Feurs
Adresse postale: 4 bis, place Antoine Drivet
Code postal: 42110
Commune postale: Feurs
Contact
Adresse Internet: http://www.feurs.org 🌏
Courrier électronique: mairie.marchepublic@feurs.fr 📧
Téléphone: +33 477274020 📞
URL des documents: http://www.feurs.org 🌏
URL pour la participation: http://www.feurs.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-10 📅
Date limite de soumission: 2023-12-11 📅
Date de publication: 2023-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 220-692298
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconductible tacitement 3 fois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: services Municipaux 42110 - feurs
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420094100018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.feurs.org 🌏
URL des documents: http://www.feurs.org 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: reconductible tacitement 3 fois
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2023/S 220-692298 (2023-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Numéro de référence: 23ff-0178-A
Brève description:
-Gazole : maxi = 26 000 litres par an-fioul Ordinaire : maxi = 30 000 litres par an-gazole Non Routier : maxi = 26 000 litres par an
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Feurs
Adresse postale: 4 bis, place Antoine Drivet
Code postal: 42110
Commune postale: Feurs
Contact
Adresse Internet: http://www.feurs.org 🌏
Courrier électronique: mairie.marchepublic@feurs.fr 📧
Téléphone: +33 477274020 📞
URL des documents: http://www.feurs.org 🌏
URL pour la participation: http://www.feurs.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-10 📅
Date limite de soumission: 2023-12-11 📅
Date de publication: 2023-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 220-692298
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.feurs.org -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."l'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur"
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconductible tacitement 3 fois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: services Municipaux 42110 - feurs
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Situation économique et financière:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420094100018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.feurs.org 🌏
URL des documents: http://www.feurs.org 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: reconductible tacitement 3 fois
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2023/S 220-692298 (2023-11-10)
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