fourniture, livraison, installation rétrofit/remplacement et maintenance curative de tout ou partie de conteneurs enterrés et semi-enterrés destinés à la collecte des déchets ménagers
a titre indicatif, le parc de points d'apport volontaire de Grenoble Alpes Métropole dispose d'ores et déjà d'environ 700 conteneurs enterrés et 66 conteneurs semi-enterrés, tous flux confondus (Omr / Emb et Papiers Recyclables / Verre), de plusieurs gammes et caractéristiques.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-21.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, livraison, installation rétrofit/remplacement et maintenance curative de tout ou partie de conteneurs enterrés et semi-enterrés destinés à la...”
Titre
fourniture, livraison, installation rétrofit/remplacement et maintenance curative de tout ou partie de conteneurs enterrés et semi-enterrés destinés à la collecte des déchets ménagers
2023-Fcs-Acp-0256
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Produits/services: Conteneurs à déchets📦
Brève description:
“a titre indicatif, le parc de points d'apport volontaire de Grenoble Alpes Métropole dispose d'ores et déjà d'environ 700 conteneurs enterrés et 66...”
Brève description
a titre indicatif, le parc de points d'apport volontaire de Grenoble Alpes Métropole dispose d'ores et déjà d'environ 700 conteneurs enterrés et 66 conteneurs semi-enterrés, tous flux confondus (Omr / Emb et Papiers Recyclables / Verre), de plusieurs gammes et caractéristiques.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conteneurs enterrés
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Grenoble alpes métropole 38000 - grenoble
Description du marché: conteneurs enterrés
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (voir Rc pour les sous-critères)”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix au regard de la commande type
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations complémentaires:
“fourniture, livraison, installation, retrofit/remplacement et maintenance curative de tout ou partie de conteneurs enterrés destinés à la collecte des...”
Informations complémentaires
fourniture, livraison, installation, retrofit/remplacement et maintenance curative de tout ou partie de conteneurs enterrés destinés à la collecte des déchets ménagers (flux Ordures Ménagères, Matières recyclables et Verre)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conteneurs semi enterrés
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: conteneurs semi enterrés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“fourniture, livraison, installation, retrofit/remplacement et maintenance curative de tout ou partie de conteneurs semi enterrés destinés à la collecte des...”
Informations complémentaires
fourniture, livraison, installation, retrofit/remplacement et maintenance curative de tout ou partie de conteneurs semi enterrés destinés à la collecte des déchets ménagers (flux Ordures Ménagères, Matières recyclables et Verre)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre),lettre de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre),lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avanceles prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-21
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-21
15:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Accord-Cadres sans minimum et avec un maximum sur la durée totale, périodes de reconductions incluses. Les montants estimatifs sont ici les montants maximums des accords-cadres (lot no1 : 400 000e HT, lot no2 : 200 000e Ht).La durée est de 24 mois, renouvelable 2 fois 12 mois, soit une durée maximum de 48 mois
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 125-397479 (2023-06-28)
Avis d'attribution de marché (2023-12-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“a titre indicatif, le parc de points d'apport volontaire de Grenoble Alpes Métropole dispose d'ores et déjà d'environ 700 conteneurs enterrés et 66...”
Brève description
a titre indicatif, le parc de points d'apport volontaire de Grenoble Alpes Métropole dispose d'ores et déjà d'environ 700 conteneurs enterrés et 66 conteneurs semi-enterrés, tous flux confondus (Omr / Emb et Papiers Recyclables / Verre), de plusieurs gammes et caractéristiques. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Grenoble alpes métropole 38000 Grenoble
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 125-397479
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-1054
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: conteneurs enterrés
Date de conclusion du contrat: 2023-12-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ese France
Adresse postale: 42 Rue Paul Sabatier
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
Pays: France 🇫🇷
Région: Saône-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-1055
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: conteneurs semi enterrés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰