fourniture Et Livraison De Vehicules Et Materiels Pour L'Entretien Routier 2023

Département des Hautes-Alpes

les prestations sont réparties en 8 lotschaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alpes sud materiel
• diffusion Automobile Des Grandes Alpes
• gap Automobiles
• groupe Cora
• Noremat

Qui ?

• Département des Hautes-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-20	Avis de marché
2023-09-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules d'entretien routier
Numéro de référence: 2023-Fcs-Ard-001
Brève description:

les prestations sont réparties en 8 lotschaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules d'entretien routier 📦
Camions à benne basculante 📦
Tracteurs agricoles à conducteur accompagnant 📦
Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées 📦
Carrosseries de véhicules servant au transport de marchandises 📦
Véhicules utilitaires 📦
Voitures particulières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: departement des hautes-alpes
Adresse postale: hôtel du Département, Place Saint-Arnoux, Cs 66005
Code postal: 05008
Commune postale: Gap
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-20 📅
Date limite de soumission: 2023-05-25 📅
Date de publication: 2023-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 081-245975
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.hautes-alpes.fr -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation, mais elle est conseillée

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture D'Un Chasse-Neige Specifique
Numéro du lot: 01
Brève description: fourniture D'Un Chasse-Neige Specifique
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: fourniture D'Un Camion 4x4 19 Tonnes De Ptac
Numéro du lot: 02
Brève description: fourniture D'Un Camion 4x4 19 Tonnes De Ptac
Intitulé du lot: fourniture D'Un Tracteur Agricole
Numéro du lot: 03
Brève description: fourniture D'Un Tracteur Agricole
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: fourniture D'Une Mini-Chargeuse
Numéro du lot: 04
Brève description: fourniture D'Une Mini-Chargeuse
Intitulé du lot: fourniture Et Adaptation D'Une Benne Sur Une Camionnette
Numéro du lot: 05
Brève description: fourniture Et Adaptation D'Une Benne Sur Une Camionnette
Durée de l'accord: 10 mois
Intitulé du lot: fourniture De 4 Vehicules Utilitaires Legers
Numéro du lot: 06
Brève description: fourniture De 4 Vehicules Utilitaires Legers
Intitulé du lot: fourniture De 3 Pick Up
Numéro du lot: 07
Brève description: fourniture De 3 Pick Up
Intitulé du lot: fourniture De 3 Voitures Electriques
Numéro du lot: 08
Brève description: fourniture De 3 Voitures Electriques
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 11 chemin de Patac 05000 - gap

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance pour les lots 1, 2, 3, 4, 6, 7 et 8, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22050001100089
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) :- un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (Cja) ;- un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du Cja.Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Ce, ass. 16 juillet 2007 no 291545, Ce, 04 avril 2014 no 358994)

Source: OJS 2023/S 081-245975 (2023-04-20)

Avis d'attribution de marché (2023-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 608 218 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-20 📅
Date de publication: 2023-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 184-576009
Se réfère à l'avis: 2023/S 081-245975
Numéro JO-S: 184

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 11 chemin de Patac 05000 Gap

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-23 📅
Nom: diffusion Automobile Des Grandes Alpes
Adresse postale: proviou Sud
Commune postale: Sisteron
Code postal: 04200
Pays: France 🇫🇷
Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Valeur totale du marché: 150 900 EUR 💰
Nom: noremat
Adresse postale: 166 rue ampere
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 126 462 EUR 💰
Nom: alpes Sud Materiel
Adresse postale: 47 Rte De La Justice
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Pays: Hautes-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 85 900 EUR 💰
Nom: groupe Cora
Adresse postale: 5015 Rte Les Bastides Blanches
Commune postale: Sainte Tulle
Code postal: 04220
Valeur totale du marché: 12 770 EUR 💰
Nom: gap Automobiles
Adresse postale: zone De Lachaup Est
Valeur totale du marché: 89 288 EUR 💰
73 100 EUR 💰
69 798 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
1
Source: OJS 2023/S 184-576009 (2023-09-20)

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