Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture Et Livraison De Vehicules Et Materiels Pour L'Entretien Routier 2023
2023-Fcs-Ard-001”
Produits/services: Véhicules d'entretien routier📦
Brève description:
“les prestations sont réparties en 8 lotschaque lot fera l'objet d'une attribution séparée” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture D'Un Chasse-Neige Specifique
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules d'entretien routier📦
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 11 chemin de Patac 05000 - gap
Description du marché: fourniture D'Un Chasse-Neige Specifique
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture D'Un Camion 4x4 19 Tonnes De Ptac
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante📦
Description du marché: fourniture D'Un Camion 4x4 19 Tonnes De Ptac
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture D'Un Tracteur Agricole
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Tracteurs agricoles à conducteur accompagnant📦
Description du marché: fourniture D'Un Tracteur Agricole
Durée de l'accord: 12
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture D'Une Mini-Chargeuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées📦
Description du marché: fourniture D'Une Mini-Chargeuse
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture Et Adaptation D'Une Benne Sur Une Camionnette
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Carrosseries de véhicules servant au transport de marchandises📦
Description du marché: fourniture Et Adaptation D'Une Benne Sur Une Camionnette
Durée de l'accord: 10
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture De 4 Vehicules Utilitaires Legers
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Description du marché: fourniture De 4 Vehicules Utilitaires Legers
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture De 3 Pick Up
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: fourniture De 3 Pick Up
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture De 3 Voitures Electriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières📦
Description du marché: fourniture De 3 Voitures Electriques
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance pour les lots 1, 2, 3, 4, 6, 7 et 8, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-25
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.hautes-alpes.fr -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation, mais elle est conseillée
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) :- un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (Cja) ;- un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du Cja.Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Ce, ass. 16 juillet 2007 no 291545, Ce, 04 avril 2014 no 358994)
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Source: OJS 2023/S 081-245975 (2023-04-20)
Avis d'attribution de marché (2023-09-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 608 218 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 11 chemin de Patac 05000 Gap
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 081-245975
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fourniture D'Un Chasse-Neige Specifique
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro de contrat: 202300pf23-062
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fourniture D'Un Camion 4x4 19 Tonnes De Ptac
Date de conclusion du contrat: 2023-08-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: diffusion Automobile Des Grandes Alpes
Adresse postale: proviou Sud
Commune postale: Sisteron
Code postal: 04200
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 900 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202300pf23-063
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: fourniture D'Un Tracteur Agricole
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: noremat
Adresse postale: 166 rue ampere
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 126 462 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: fourniture D'Une Mini-Chargeuse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: alpes Sud Materiel
Adresse postale: 47 Rte De La Justice
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Région: Hautes-Alpes 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85 900 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 202300pf23-065
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: fourniture Et Adaptation D'Une Benne Sur Une Camionnette
Nom et adresse du contractant
Nom: groupe Cora
Adresse postale: 5015 Rte Les Bastides Blanches
Commune postale: Sainte Tulle
Code postal: 04220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 770 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 202300pf23-066
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: fourniture De 4 Vehicules Utilitaires Legers
Nom et adresse du contractant
Nom: gap Automobiles
Adresse postale: zone De Lachaup Est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 89 288 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 202300pf23-067
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: fourniture De 3 Pick Up
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 73 100 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 202300pf23-068
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: fourniture De 3 Voitures Electriques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69 798 💰
Source: OJS 2023/S 184-576009 (2023-09-20)