Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de végétaux
U23ecv01
Produits/services: Arbres📦
Brève description: fourniture et livraison de végétaux
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Cependant, les règles d'attribution suivantes, indiquées au règlement de...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Cependant, les règles d'attribution suivantes, indiquées au règlement de consultation, s'appliqueront :-Les candidats aux lots 1 à 6 ne pourront être déclarés attributaires de plus de 3 lots parmi ceux-ci-les candidats aux lots 7 à 11 ne pourront être déclarés attributaires de plus de 3 lots parmi ceux-ci
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 zone Centre Arbres Tiges Et Conifères
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Produits/services supplémentaires: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement📦
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté Urbaine Caen la Mer. 14000 - caen
Description du marché:
“lot no1 zone Centre Arbres Tiges Et Conifères Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 56 000,00 Euro(S) (H.T.)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2 zone centre Arbustes Et Rosiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“lot no2 zone centre Arbustes Et Rosiers Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 10 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no3 zone Est Arbres Tiges, Conifères, Arbustes Et Rosiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“lot no3 zone Est Arbres Tiges, Conifères, Arbustes Et Rosiers Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 22 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no4 zone sud Arbres Tiges Et Conifères, Arbustes Et Rosiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“lot no4 zone sud Arbres Tiges Et Conifères, Arbustes Et Rosiers Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 14 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no5 zone ouest Arbres Tiges Et Conifères, Arbustes Et Rosiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“lot no5 zone ouest Arbres Tiges Et Conifères, Arbustes Et Rosiers Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no6 zone nord Arbres Tiges Et Conifères, Arbustes Et Rosiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“lot no6 zone nord Arbres Tiges Et Conifères, Arbustes Et Rosiers Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 22 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no7 Zone Centre Plantes Vivaces Et Graminées
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“lot no7 Zone Centre Plantes Vivaces Et Graminées Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 14 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no8 Zone Est Plantes Vivaces Et Graminées
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“lot no8 Zone Est Plantes Vivaces Et Graminées Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 400,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 500 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no9 Zone Sud Plantes Vivaces Et Graminées
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“lot no9 Zone Sud Plantes Vivaces Et Graminées Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 400,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 500 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no10 Zone Ouest Plantes Vivaces Et Graminées
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“lot no10 Zone Ouest Plantes Vivaces Et Graminées Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 400,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no11 Zone Nord Plantes Vivaces Et Graminées
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“lot no11 Zone Nord Plantes Vivaces Et Graminées Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 8 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no12 Toutes Zones Plantes Annuelles Et Bisannuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“lot no12 Toutes Zones Plantes Annuelles Et Bisannuelles Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 430 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no13 Toutes Zones Bulbes Durables Et Saisonniers
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“lot no13 Toutes Zones Bulbes Durables Et Saisonniers Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 14 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no14 Toutes Zones Graines Et Jeunes Plants Pour Production Horticole
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“lot no14 Toutes Zones Graines Et Jeunes Plants Pour Production Horticole Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 10 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature Dc1, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les...”
Liste et brève description des critères de sélection
preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement par fonds propres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-20
13:00 📅
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.achatpublic.com/ -Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 278200.0...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.achatpublic.com/ -Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 278200.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
Source: OJS 2023/S 097-304759 (2023-05-17)
Avis d'attribution de marché (2023-12-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 954 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté Urbaine Caen la Mer. 14000 Caen
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 097-304759
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23u162
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1 zone Centre Arbres Tiges Et Conifères
Date de conclusion du contrat: 2023-09-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: pepinieres Daniel Soupe Sas
Adresse postale: route De Thoissey
Commune postale: Chatillon-sur-Chalarone
Code postal: 01400
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23u163
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2 zone centre Arbustes Et Rosiers
Date de conclusion du contrat: 2023-09-05 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Espace Jardin
Adresse postale: route De Caen
Commune postale: Evrecy
Code postal: 14210
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23u164
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot no3 zone Est Arbres Tiges, Conifères, Arbustes Et Rosiers
Nom et adresse du contractant
Nom: jardins Services Vegetaux Sas
Adresse postale: route De La Chapelle
Commune postale: Hambye
Code postal: 50450
Région: Manche 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 23u165
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot no4 zone sud Arbres Tiges Et Conifères, Arbustes Et Rosiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 23u166
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: lot no5 zone ouest Arbres Tiges Et Conifères, Arbustes Et Rosiers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 23u167
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: lot no6 zone nord Arbres Tiges Et Conifères, Arbustes Et Rosiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 23u168
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: lot no7 Zone Centre Plantes Vivaces Et Graminées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 23u169
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: lot no8 Zone Est Plantes Vivaces Et Graminées
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Etablissements Emmanuel Lepage
Adresse postale: chemin Du Portu
Commune postale: Les Ponts-de-Ce
Code postal: 49130
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 23u170
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: lot no9 Zone Sud Plantes Vivaces Et Graminées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 23u171
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: lot no10 Zone Ouest Plantes Vivaces Et Graminées
Nom et adresse du contractant
Nom: jardin Services Vegetaux Sas
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 23u172
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: lot no11 Zone Nord Plantes Vivaces Et Graminées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 23u173
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: lot no12 Toutes Zones Plantes Annuelles Et Bisannuelles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: barrault Horticulture Sarl
Adresse postale: lieu-Dit Le Mortron
Commune postale: La Possonniere
Code postal: 49170
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 720 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 23u174
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: lot no13 Toutes Zones Bulbes Durables Et Saisonniers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: dune Les Tulipes De France
Adresse postale: bp 20003
Commune postale: Trelaze
Code postal: 49805
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 23u175
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: lot no14 Toutes Zones Graines Et Jeunes Plants Pour Production Horticole
Nom et adresse du contractant
Nom: graines Voltz Sa
Adresse postale: 1 Rue Edouard Branly
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“" Recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du...”
" Recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avisles contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la Mairie de Caen, Direction des Ressources Juridiques et de la Commande Publique. "
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 245-770991 (2023-12-15)