FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT DÉMATÉRIALISÉS POUR LE PERSONNEL DE L'AGENCE AUVERGNE-RHÔNE-ALPES ENTREPRISES
Auvergne-Rhône-Alpes entreprises
FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT DÉMATÉRIALISÉS POUR LE PERSONNEL DE L'AGENCE AUVERGNE-RHÔNE-ALPES ENTREPRISES
Date limiteDeadline 2026-09-30
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de courtage et services liés de titres et marchandises › Services de traitement d'opérations et services de compensation
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-08-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de titres restaurant dématérialisés pour le personnel de l'agence auvergne-rhône-alpes entreprises
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Adresse postale: 30 quai Perrache, Immeuble Empreinte
Code postal: 69002
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-30 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-30 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Arae
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Personels habilités
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-09-30 18:00:00 📅
Lieu: ARAE
Informations complémentaires: Personels habilités
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Auvergne-Rhône-Alpes Entreprises
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Immeuble Empreinte30 quai Perrache
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ssteyaert@auvergnerhonealpes-entreprises.fr 📧
Téléphone: 04 82 25 05 05 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_QjW94ntYvM 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_QjW94ntYvM 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2026/S 168-601727 (2026-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de titres restaurant dématérialisés pour le personnel de l'agence auvergne-rhône-alpes entreprises
Numéro de référence:
2026-RH-03
Brève description:
FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES
RESTAURANT DÉMATÉRIALISÉS POUR LE PERSONNEL DE
L'AGENCE AUVERGNE-RHÔNE-ALPES ENTREPRISES
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
1
Adresse postale: 30 quai Perrache, Immeuble Empreinte
Code postal: 69002
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché pourra être réconduit 3 fois pour une durée d'un an, dans les conditions prévues au RC.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-30 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-30 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Arae
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Personels habilités
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-09-30 18:00:00 📅
Lieu: ARAE
Informations complémentaires: Personels habilités
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Auvergne-Rhône-Alpes Entreprises
Numéro d'enregistrement national:
82765435100010
Adresse postale: Immeuble Empreinte30 quai Perrache
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ssteyaert@auvergnerhonealpes-entreprises.fr 📧
Téléphone: 04 82 25 05 05 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_QjW94ntYvM 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_QjW94ntYvM 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
176 900 058 00015
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile et
aux articles 2 à 10 de l’ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours
applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à
conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu’à la
date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente.
Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du Code de procédure civile et aux
articles 11 à 20 de l’ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours
applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à
conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans
un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution ou à défaut d’un tel avis dans un
délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
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