l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La prestation comprend l'élaboration des menus, l'approvisionnement en denrées, la confection et le conditionnement, le transport et la livraison des repas dans les locaux de la résidence Les Tilleuls.La livraison des repas au domicile des personnes âgées est assurée par le Ccas de Saint-Genis-Pouilly cinq jours par semaine, environ 10 à 40 repas par jour.Les repas des samedis et dimanches sont livrés le vendredi.Pour les jours fériés les livraisons seront faites la veille pour le nombre de jours correspondants.Ces repas sont destinés à des personnes âgées, handicapées ou convalescentes vivants à leur domicile.Le titulaire devra fournir 50 % des produits bénéficiant de signe de qualité, de l'écolabel pêche, ou d'une certification environnementale.20 % de ces achats devront concerner des produits issus de l'agriculture biologique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-08.
Avis de marché (2023-11-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Repas préparés
Numéro de référence: 20230000013000
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La prestation comprend l'élaboration des...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La prestation comprend l'élaboration des menus, l'approvisionnement en denrées, la confection et le conditionnement, le transport et la livraison des repas dans les locaux de la résidence Les Tilleuls.La livraison des repas au domicile des personnes âgées est assurée par le Ccas de Saint-Genis-Pouilly cinq jours par semaine, environ 10 à 40 repas par jour.Les repas des samedis et dimanches sont livrés le vendredi.Pour les jours fériés les livraisons seront faites la veille pour le nombre de jours correspondants.Ces repas sont destinés à des personnes âgées, handicapées ou convalescentes vivants à leur domicile.Le titulaire devra fournir 50 % des produits bénéficiant de signe de qualité, de l'écolabel pêche, ou d'une certification environnementale.20 % de ces achats devront concerner des produits issus de l'agriculture biologique
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas préparés📦
Code CPV supplémentaire: Repas préparés📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-08 📅
Date limite de soumission: 2023-12-11 📅
Date de publication: 2023-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 218-686744
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.info -Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
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Source: OJS 2023/S 218-686744 (2023-11-08)