FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE
SIIS Lyons La Forêt - Le Tronquay (OZG - 27)
Le présent accord-cadre a pour objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE.
Date limiteDeadline 2026-12-17
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits alimentaires transformés › Repas préparés
- • Service traiteur pour ménages › Services de livraison de repas
- • Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-11-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison froide
Brève description:
Produits/services: Repas préparés 📦
Description
Description du marché: FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: École Nicolas Brémontier, 1 bis, avenue Brémontier, 27480, le Tronquay
École Maurice Ravel, 8, rue du Bout de Bas 27480 LYONS LA FORET
Code postal: 27480
Ville: Le Tronquay
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Adresse postale: SIIS LYONS LA FORET - LE TRONQUAY Représenté par Jean-Michel Bradu, Directeur 20, Rue de l’Hôtel de Ville, 27480 LYONS LA FORET
Ville: Lyons la foret
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: CA positif
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIIS Lyons La Forêt - Le Tronquay (OZG - 27)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 20 rue de l’Hôtel de Ville
Code postal: 27480
Commune postale: Lyons La Forêt
Région: Eure 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marine.bonin@ozego.fr 📧
Téléphone: +33 232496087 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 235583500 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Délais et voies de recours légaux
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 215-770760 (2026-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison froide
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Repas préparés 📦
Description
Description du marché: FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: École Nicolas Brémontier, 1 bis, avenue Brémontier, 27480, le Tronquay
École Maurice Ravel, 8, rue du Bout de Bas 27480 LYONS LA FORET
Code postal: 27480
Ville: Le Tronquay
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Adresse postale: SIIS LYONS LA FORET - LE TRONQUAY Représenté par Jean-Michel Bradu, Directeur 20, Rue de l’Hôtel de Ville, 27480 LYONS LA FORET
Ville: Lyons la foret
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: CA positif
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 17 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Faillite
Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIIS Lyons La Forêt - Le Tronquay (OZG - 27)
Numéro d'enregistrement national:
25270290700038
Adresse postale: 20 rue de l’Hôtel de Ville
Code postal: 27480
Commune postale: Lyons La Forêt
Région: Eure 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marine.bonin@ozego.fr 📧
Téléphone: +33 232496087 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
177 600 053 00025
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 235583500 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Délais et voies de recours légaux
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 215-770760 (2026-11-04)
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