FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE
EHPAD Chateau Morlon (OZG - 58)
FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE
Date limiteDeadline 2027-01-06
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits alimentaires transformés › Repas préparés
- • Service traiteur pour ménages › Services de livraison de repas
- • Services de restaurant et services de personnel en salle › Services de distribution de repas
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-11-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison froide
Brève description: FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Repas préparés 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison froide.
Description du marché:
Adresse postale: EHPAD Château-Morlon 86 Route de Chatillon,
Code postal: 58340
Ville: Cercy la tour
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Adresse postale: EHPAD Château-Morlon 86 Route de Chatillon
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2027-01-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: CA positif
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EHPAD Chateau Morlon (OZG - 58)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 86 route de Châtillon
Code postal: 58340
Commune postale: Cercy la Tour
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marine.bonin@ozego.fr 📧
Téléphone: +33 386505944 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://v2.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://v2.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP 61616 21016 Dijon Cedex
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 038073910 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 216-773777 (2026-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison froide
Brève description: FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Repas préparés 📦
Description
Identifiant interne:
FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE.
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison froide.
Description du marché:
Le présent accord-cadre a pour objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE pour l'EHPAD Château Morlon.
Produits/services supplémentaires: Services de livraison de repas
📦
Adresse postale: EHPAD Château-Morlon 86 Route de Chatillon,
Code postal: 58340
Ville: Cercy la tour
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Adresse postale: EHPAD Château-Morlon 86 Route de Chatillon
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2027-01-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: CA positif
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 17 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Faillite
Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EHPAD Chateau Morlon (OZG - 58)
Numéro d'enregistrement national:
26580002900018
Adresse postale: 86 route de Châtillon
Code postal: 58340
Commune postale: Cercy la Tour
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marine.bonin@ozego.fr 📧
Téléphone: +33 386505944 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://v2.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://v2.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
172 100 059 00010
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP 61616 21016 Dijon Cedex
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 038073910 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
En cas de litige, la loi française est seule applicable.
Le tribunal compétent est celui du lieu d’exécution des prestations.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 216-773777 (2026-11-05)
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