fourniture et livraison de produits pour le traitement d'épuration

Espace communautaire Lons agglo

montant Ht estimé pour la durée totale du contrat : 500 000.0 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ECL
• etablissements Beauseigneur
• Kronos Ecochem
• produits Chimiques De Loos - usine Frederic Kuhlmann

Qui ?

• Espace communautaire Lons agglo

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits chimiques pour l'industrie du pétrole et du gaz › Produits chimiques à boue

Où ?

• Franche-Comté › Jura

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-03	Avis de marché
2023-05-22	Informations complémentaires
2023-08-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques à boue
Numéro de référence: 23-Ecla-0008
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques à boue 📦
Code CPV supplémentaire: Produits chimiques à boue 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Jura 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: espace communautaire lons agglo
Adresse postale: 4 avenue du 44ème R.I
Code postal: 39000
Commune postale: Lons-le-Saunier
Contact
Adresse Internet: http://www.ecla-jura.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 384244606 📞
URL des documents: http://www.lonslesaunier.fr/vos-demarches-ligne/marche-publics/ 🌏
URL pour la participation: http://www.lonslesaunier.fr/vos-demarches-ligne/marche-publics/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-03 📅
Date limite de soumission: 2023-06-03 📅
Date de publication: 2023-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 089-270863
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 250 000,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: chaux éteinte
Numéro du lot: 01
Brève description:

fourniture et livraison de Chaux éteinte pour les usines de traitement des eaux usées de Courlaoux et Montmorot

Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations complémentaires:

montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 250 000,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Intitulé du lot: chlorosulfate de fer
Numéro du lot: 02
Brève description:

fourniture et livraison de Chlorosulfate de fer pour l'usine de traitement des eaux usées de Montmorot

Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 45 000,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Intitulé du lot: chlorure ferrique
Numéro du lot: 03
Brève description:

fourniture et livraison de Chlorure ferrique pour les usines de traitement des eaux usées de Courlaoux et Montmorot

Valeur estimée hors TVA: 185 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 185 000,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Numéro du lot: 04
Brève description:

fourniture et livraison de Chlorure ferrique pour les unités de traitement des eaux usées de Gevingey et Briod

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4 avenue du 44ème R.I. 39000 - lons-Le-Saunier

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: budget annexe Assainissement - section de fonctionnement - fonds propres
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: aucune forme de groupement n'est imposée
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Mesures de sécurité
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité du produit livré
Moyens logistique
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007111600012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lonslesaunier.fr/vos-demarches-ligne/marche-publics/ 🌏
URL des documents: http://www.lonslesaunier.fr/vos-demarches-ligne/marche-publics/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.lonslesaunier.fr/vos-demarches-ligne/marche-publics/ -Une visite des sites est conseillée. Les modalités d'organisation des vsites sont disponibles dans le règlement de la consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2023/S 089-270863 (2023-05-03)

Informations complémentaires (2023-05-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-22 📅
Date limite de soumission: 2023-06-05 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-314948
Se réfère à l'avis: 2023/S 089-270863
Numéro JO-S: 101
Source: OJS 2023/S 101-314948 (2023-05-22)

Avis d'attribution de marché (2023-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 620 672 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-24 📅
Date de publication: 2023-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 165-521708
Numéro JO-S: 165

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4 avenue du 44ème R.I. 39000 Lons-Le-Saunier

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-14 📅
Nom: ecl
Adresse postale: 2745 Route Du Bugey
Commune postale: Saint-Savin
Code postal: 38300
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 276 408 EUR 💰
Nom: kronos ecochem
Adresse postale: peschtr 5d 51373 Leverkuse
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: produits Chimiques De Loos - usine Frederic Kuhlmann
Adresse postale: rue Georges Clemenceau
Commune postale: Loos
Code postal: 59000
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 240 744 EUR 💰
Nom: etablissements Beauseigneur
Adresse postale: 6 Rue Andre Vieillard
Commune postale: Froidefontaine
Code postal: 90140
Pays: Territoire de Belfort 🏙️
Valeur totale du marché: 23 520 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Référence
Informations complémentaires

délibération - passation d'un marché public no Dcc 2023-056 du 30/03/2023délibération - résultat de consultation no Dcc 2023-097 du 29/06/2023

Source: OJS 2023/S 165-521708 (2023-08-24)

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