montant Ht estimé pour la durée totale du contrat : 500 000.0 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de produits pour le traitement d'épuration
23-Ecla-0008
Produits/services: Produits chimiques à boue📦
Brève description:
“montant Ht estimé pour la durée totale du contrat : 500 000.0 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la...”
Brève description
montant Ht estimé pour la durée totale du contrat : 500 000.0 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chaux éteinte
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques à boue📦
Lieu d'exécution: Jura🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 4 avenue du 44ème R.I. 39000 - lons-Le-Saunier
Description du marché:
“fourniture et livraison de Chaux éteinte pour les usines de traitement des eaux usées de Courlaoux et Montmorot” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Mesures de sécurité
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité du produit livré
Critère de qualité (nom): Moyens logistique
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations complémentaires:
“montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 250 000,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation”
Informations complémentaires
montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 250 000,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chlorosulfate de fer
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de Chlorosulfate de fer pour l'usine de traitement des eaux usées de Montmorot” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 45 000,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation”
Informations complémentaires
montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 45 000,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chlorure ferrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de Chlorure ferrique pour les usines de traitement des eaux usées de Courlaoux et Montmorot” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 185 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 185 000,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation”
Informations complémentaires
montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 185 000,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de Chlorure ferrique pour les unités de traitement des eaux usées de Gevingey et Briod” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation”
Informations complémentaires
montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en...”
Dépôts et garanties exigés
aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: budget annexe Assainissement - section de fonctionnement - fonds propres
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: aucune forme de groupement n'est imposée
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-03
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.lonslesaunier.fr/vos-demarches-ligne/marche-publics/ -Une visite des sites est conseillée. Les modalités d'organisation des vsites sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2023/S 089-270863 (2023-05-03)
Informations complémentaires (2023-05-22)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 089-270863
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-06-03 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-05 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 03/06/2023 à 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 05/06/2023 à 14h00
Source: OJS 2023/S 101-314948 (2023-05-22)
Avis d'attribution de marché (2023-08-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 620 672 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 4 avenue du 44ème R.I. 39000 Lons-Le-Saunier
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 089-270863
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20230701
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: chaux éteinte
Date de conclusion du contrat: 2023-06-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ecl
Adresse postale: 2745 Route Du Bugey
Commune postale: Saint-Savin
Code postal: 38300
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 276 408 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20230702
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: chlorosulfate de fer
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: kronos ecochem
Adresse postale: peschtr 5d 51373 Leverkuse
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20230703
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: chlorure ferrique
Nom et adresse du contractant
Nom: produits Chimiques De Loos - usine Frederic Kuhlmann
Adresse postale: rue Georges Clemenceau
Commune postale: Loos
Code postal: 59000
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 744 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20230704
Numéro d'identification du lot: 04
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: etablissements Beauseigneur
Adresse postale: 6 Rue Andre Vieillard
Commune postale: Froidefontaine
Code postal: 90140
Région: Territoire de Belfort🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 520 💰
“délibération - passation d'un marché public no Dcc 2023-056 du 30/03/2023délibération - résultat de consultation no Dcc 2023-097 du 29/06/2023”
Source: OJS 2023/S 165-521708 (2023-08-24)