la présente consultation est un accord-cadre à bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2124-2 du Code de la Commande Publique.Le marché est composé de 4 lots :Lot 1?: Fourniture de produits de boulangerie à destination des Ehpad et résidences autonomiemontant mini annuel: 73000 euro(s) Ht /Montant maxi annuel : 166 000 euro(s) HtLot 2?: Fourniture de produits de boulangerie à destination des restaurants, livrés sur sitemontant mini annuel: 127 000 euro(s) Ht /Montant maxi annuel : 287 000 euro(s) HtLot 3?: Fourniture de produits de boulangerie à destination des crèches, livrés sur sitemontant mini annuel: 16 000 euro(s) Ht /Montant maxi annuel : 36 000 euro(s) HtLot 4?: Fourniture de produits de boulangerie livrés à la cuisine centrale d'annecymontant mini annuel: 127 000 euro(s) Ht /Montant maxi annuel : 287 000 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de produits de boulangerie
23ff-Cp-0608-F
Produits/services: Pain📦
Brève description:
“la présente consultation est un accord-cadre à bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et...”
Brève description
la présente consultation est un accord-cadre à bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2124-2 du Code de la Commande Publique.Le marché est composé de 4 lots :Lot 1?: Fourniture de produits de boulangerie à destination des Ehpad et résidences autonomiemontant mini annuel: 73000 euro(s) Ht /Montant maxi annuel : 166 000 euro(s) HtLot 2?: Fourniture de produits de boulangerie à destination des restaurants, livrés sur sitemontant mini annuel: 127 000 euro(s) Ht /Montant maxi annuel : 287 000 euro(s) HtLot 3?: Fourniture de produits de boulangerie à destination des crèches, livrés sur sitemontant mini annuel: 16 000 euro(s) Ht /Montant maxi annuel : 36 000 euro(s) HtLot 4?: Fourniture de produits de boulangerie livrés à la cuisine centrale d'annecymontant mini annuel: 127 000 euro(s) Ht /Montant maxi annuel : 287 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits de boulangerie à destination des Ehpad et résidences autonomie livrés sur site” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché:
“fourniture de produits de boulangerie à destination des Ehpad et résidences autonomie livrés sur site” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des fournitures
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il peut être renouvelé 3 fois, par période de 12 mois, sans que la durée totale de l'accord-cadre n'excède 48 mois.En cas de non-reconduction, la décision...”
Description des renouvellements
il peut être renouvelé 3 fois, par période de 12 mois, sans que la durée totale de l'accord-cadre n'excède 48 mois.En cas de non-reconduction, la décision de la Personne Publique est envoyée au titulaire au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits de boulangerie à destination des restaurants livrés sur site” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture de produits de boulangerie à destination des restaurants livrés sur site”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits de boulangerie à destination des crèches, livrés sur site” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture de produits de boulangerie à destination des crèches, livrés sur site”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits de boulangerie livrés à la cuisine centrale d'annecy
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fourniture de produits de boulangerie livrés à la cuisine centrale d'annecy
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-17
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.annecy.fr -Des échantillons obligatoires sont prévus et seront demandés uniquement aux candidats ayant présenté une offre régulière et financièrement acceptable (la demande sera alors notifiées par voie dématérialisée au moins 7 jours calendaires avant la date de livraison). La liste des échantillons à fournir ainsi que leur quantité est mentionnée dans le bordereau de prix (Bpu/Dqe)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr”
Source: OJS 2023/S 116-361892 (2023-06-14)
Avis d'attribution de marché (2023-12-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 104 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 116-361892
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023f11.01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de produits de boulangerie à destination des Ehpad et résidences autonomie livrés sur site”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: lil'Zoo
Adresse postale: 14 Rue Henri Verjus
Commune postale: Annecy
Code postal: 74600
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 664 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023f11.02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de produits de boulangerie à destination des restaurants livrés sur site” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 148 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023f11.03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture de produits de boulangerie à destination des crèches, livrés sur site” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023f11.04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture de produits de boulangerie livrés à la cuisine centrale d'annecy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 148 000 💰
“les documents des marchés sont consultables à la Direction de la commande publique au27 rue de la paix 74000 Annecy.Les marchés ont une durée de 12 mois à...”
les documents des marchés sont consultables à la Direction de la commande publique au27 rue de la paix 74000 Annecy.Les marchés ont une durée de 12 mois à compter de leur date de notification et ils pourront être tacitement reconduits une fois pour une période de 12 mois.Les montants des lots renseignés s'entendent pour toute la durée du marché, reconduction comprise.Signature des actes d'engagement : 9/10/2023
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Source: OJS 2023/S 239-751344 (2023-12-07)