fourniture et livraison de produits carnés - à destination de 21 lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comté (10 situés dans le bassin dijonnais et 11 dans le bassin bisontin)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-18.
Avis de marché (2023-12-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: région Bourgogne Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national: 20005372600028
Adresse postale: 4, square castan - cs51857
Commune postale: Besancon
Code postal: 25031
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: CESSOT Céline, Direction des achats - Région BFC
Téléphone: +33 379133030📞
Courrier électronique: celine.cessot@bourgognefranchecomte.fr📧
Région: Doubs🏙️
URL: http://www.bourgognefranchecomte.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.ternum-bfc.fr🌏 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat
Communication
URL des documents: http://www.ternum-bfc.fr🌏
URL de participation: http://www.ternum-bfc.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de produits carnés à destination de 21 lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comté
2023-34F01-001”
Produits/services: Viande📦
Brève description:
“fourniture et livraison de produits carnés - à destination de 21 lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comté (10 situés dans le bassin dijonnais et 11 dans...”
Brève description
fourniture et livraison de produits carnés - à destination de 21 lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comté (10 situés dans le bassin dijonnais et 11 dans le bassin bisontin)
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“viande de porc fraiche, charcuterie fraîche, issues de l'agriculture biologique, et à destination des lycées du bassin dijonnais” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Description du marché:
“viande de porc fraiche, charcuterie fraîche, issues de l'agriculture biologique, et à destination des lycées du bassin dijonnais” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“cet accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, et pourra faire l'objet de trois reconductions tacites d'une durée d'un...”
Description des renouvellements
cet accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, et pourra faire l'objet de trois reconductions tacites d'une durée d'un an.
La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“en application de l'article R2122-4 du C.C.P., un marché de fournitures complémentaires pourra être conclu si nécessaire par la
région Bourgogne-Franche-Comté” Description
Informations complémentaires: montant maximum de commandes sur 4 ans : 240 000 euro (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“viande de porc fraiche, charcuterie fraîche, issues de l'agriculture biologique, et à destination des lycées du bassin bisontin” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché:
“viande de porc fraiche, charcuterie fraîche, issues de l'agriculture biologique, et à destination des lycées du bassin bisontin”
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, et pourra faire l'objet de trois reconductions tacites d'une durée d'un...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, et pourra faire l'objet de trois reconductions tacites d'une durée d'un an.
La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires: montant maximum de commande sur 4 ans : 240 000 euro (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“viande de porc fraîche & charcuterie fraiche, portant une indication géographique protégée (Igp), et à destination des lycées du bassin dijonnais” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“viande de porc fraîche & charcuterie fraiche, portant une indication géographique protégée (Igp), et à destination des lycées du bassin dijonnais”
Informations complémentaires: montant maximum de commande sur 4 ans : 320 000 euro (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Viande de porc fraîche & charcuterie fraiche, portant une indication géographique protégée (Igp), et à destination des lycées du bassin bisontin” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Viande de porc fraîche & charcuterie fraiche,
Portant une indication géographique
protégée (Igp), et à destination
des lycées du bassin bisontin”
Informations complémentaires: montant maximum de commandes sur 4 ans : 320 000 euro (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande porc et charcuterie, à destination des lycées du bassin dijonnais
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: viande porc et charcuterie, à destination des lycées du bassin dijonnais
Informations complémentaires: montant maximum de commandes sur 4 ans : 600 000 euro (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande porc et charcuterie, à destination des lycées du bassin bisontin
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: viande porc et charcuterie, à destination des lycées du bassin bisontin
Informations complémentaires: montant maximum de commandes sur 4 ans: 600 000 euro (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“viande de boeuf & de veau fraîche, portant une indication géographique protégée (Igp), et à destination des lycées du bassin dijonnais” Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf📦
Produits/services supplémentaires: Viande de veau📦
Description du marché:
“viande de boeuf & de veau fraîche, portant une indication géographique protégée (Igp), et à destination des lycées du bassin dijonnais”
Informations complémentaires: montant maximum de commandes sur 4 ans : 520 000 euro (H.T.).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“viande de boeuf & de veau fraîche, portant une indication géographique protégée (Igp), et à destination des lycées du bassin bisontin” Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“viande de boeuf & de veau fraîche, portant une indication géographique protégée (Igp), et à destination des lycées du bassin bisontin”
Informations complémentaires: montant maximum de commandes: 520 000 euro (H.T.).
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande de boeuf & de veau, à destination des lycées du bassin dijonnais
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: viande de boeuf & de veau, à destination des lycées du bassin dijonnais
Informations complémentaires: montant maximum de commandes sur 4 ans: 640 000 euro (H.T.).
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande de boeuf & de veau, à destination des lycées du bassin bisontin
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: viande de boeuf & de veau, à destination des lycées du bassin bisontin
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“viande de boeuf surgelée, à destination des lycées du basin dijonnais, à destination des lycées du bassin dijonnais” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché:
“viande de boeuf surgelée, à destination des lycées du basin dijonnais, à destination des lycées du bassin dijonnais”
Informations complémentaires: montant maximum de commandes sur 4 ans : 680 000 euro (H.T.).
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“viande de boeuf surgelée, à destination des lycées du basin dijonnais, à destination des lycées du bassin bisontin” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“viande de boeuf surgelée, à destination des lycées du basin dijonnais, à destination des lycées du bassin bisontin”
Informations complémentaires: montant maximum de commandes: 680 000 euro (H.T.).
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: volaille fraîche ou surgelée, à destination des lycées du bassin dijonnais
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Description du marché: volaille fraîche ou surgelée, à destination des lycées du bassin dijonnais
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: volaille fraîche ou surgelée, à destination des lycées du bassin bisontin
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: volaille fraîche ou surgelée, à destination des lycées du bassin bisontin
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les candidatures seront appréciées au vu des capacités économiques, techniques et financières des candidats.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: indication du chiffre d'affaires des 3 derniers exercices
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation de 3 références de prestations se rapprochant ou ayant un lien avec l'objet de la consultation/le domaine de compétences concernées,...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation de 3 références de prestations se rapprochant ou ayant un lien avec l'objet de la consultation/le domaine de compétences concernées, exécutées au cours des 3 dernières années, en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé et le lieu d'exécution,
- présentation des moyens humains et matériels de l'entreprise.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-30
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations complémentaires
“la Centrale d'achat de la Région Bourgogne-Franche-Comté passe les accords-cadres au nom et pour le compte des pouvoirs adjudicateurs susceptibles de...”
la Centrale d'achat de la Région Bourgogne-Franche-Comté passe les accords-cadres au nom et pour le compte des pouvoirs adjudicateurs susceptibles de recourir à cette Centrale d'achat, qui sont, dans le cadre de la présente procédure, les lycées identifiés à l'article 1.1 du CCTP. Chacun de ces pouvoirs adjudicateurs, ne deviendra partie au présent accord-cadre qu'à compter de la notification écrite au titulaire, de son
engagement. En application de l'article R2152-2 du Code de la Commande Publique, le conseil régional se réserve la possibilité de régulariser les
offres irrégulières, à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses et sans modification de ses caractéristiques substantielles. Il est
également précisé que la région ne régularisera pas l'absence du cadre de réponse technique complété et/ou du B.P.U. Et/Ou du panier test
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besancon
Adresse postale: 30, rue charles nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.tabesancon@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Besançon,
Adresse postale: 30 rue charles nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 247-779711 (2023-12-18)