FOURNITURE ET LIVRAISON DE FIOUL OIL DOMESTIQUE ORDINAIRE ET DEPARAFINE, DE GASOIL NON ROUTIER POUR ENGIN ET DE GASOIL POUR LES VEHICULES
Mairie du Monêtier les Bains
fourniture et à la livraison de fioul Oil domestique pour assurer le chauffage des bâtiments communaux, la fourniture et la livraison de gasoil non routier grand froid pour les engins et de gasoil grand froid pour les véhicules de la commune du Monêtier-les-Bains
Date limiteDeadline 2026-07-27
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de fioul oil domestique ordinaire et deparafine, de gasoil non routier pour engin et de gasoil pour les vehicules
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fioul domestique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Livraison et fourniture de fioul domestique
Description du marché:
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Livraison et fourniture de gasoil routier et de gasoil non routier GNR
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Gasoils 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure: nous n'avons pas les outils nécessaires à lire cette présentation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie du Monêtier les Bains
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Novalèse
Code postal: 05220
Commune postale: Monêtier les Bains
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@monetier.com 📧
Téléphone: +33 492244004 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://monetierlesbains.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://monetierlesbains.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_22431_1169195.html 🌏
Raisons pour lesquelles la soumission par voie électronique n'est pas possible: Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 123-446501 (2026-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de fioul oil domestique ordinaire et deparafine, de gasoil non routier pour engin et de gasoil pour les vehicules
Brève description:
fourniture et à la livraison de fioul Oil domestique pour assurer le chauffage des bâtiments communaux, la fourniture et la livraison de gasoil non routier grand froid pour les engins et de gasoil grand froid pour les véhicules de la commune du Monêtier-les-Bains
Afficher plus
Produits/services: Fioul domestique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Livraison et fourniture de fioul domestique
Description du marché:
fourniture et à la livraison de fioul Oil domestique pour assurer le chauffage des bâtiments communaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Livraison et fourniture de gasoil routier et de gasoil non routier GNR
Description du marché:
fourniture et la livraison de gasoil non routier grand froid pour les engins et de gasoil grand froid pour les véhicules de la commune
Produits/services: Gasoils
📦
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Gasoils 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure: nous n'avons pas les outils nécessaires à lire cette présentation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie du Monêtier les Bains
Numéro d'enregistrement national:
21050079900015
Adresse postale: Place Novalèse
Code postal: 05220
Commune postale: Monêtier les Bains
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@monetier.com 📧
Téléphone: +33 492244004 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://monetierlesbains.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://monetierlesbains.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_22431_1169195.html 🌏
Raisons pour lesquelles la soumission par voie électronique n'est pas possible: Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 123-446501 (2026-06-26)
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