Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de denrees alimentaires
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description: fourniture et livraison de denrées alimentaires en 6 lots et marchés séparés
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraîches et charcuteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché: accord-Cadre de fourniture et livraison de viandes fraîches et charcuteries
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur qualitative des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2023-09-15 📅
Date de fin: 2024-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“reconductions tacites de 3 fois 1 an. Les reconductions s'effectueront du 1er septembre au 31 août de l'année suivante, et ce jusqu'au 31 août 2027. Montant...”
Description des renouvellements
reconductions tacites de 3 fois 1 an. Les reconductions s'effectueront du 1er septembre au 31 août de l'année suivante, et ce jusqu'au 31 août 2027. Montant annuel maximum = 60 000 eur (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés conventionnels et Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“accord-Cadre de fourniture et livraison de produits surgelés conventionnels et Bio”
Description des renouvellements:
“reconductions tacites de 3 fois 1 an. Les reconductions s'effectueront du 1er septembre au 31 août de l'année suivante, et ce jusqu'au 31 août 2027. Montant...”
Description des renouvellements
reconductions tacites de 3 fois 1 an. Les reconductions s'effectueront du 1er septembre au 31 août de l'année suivante, et ce jusqu'au 31 août 2027. Montant annuel maximum = 90 000 eur (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'épicerie conventionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: accord-Cadre de fourniture et livraison de produits d'épicerie conventionnels
Description des renouvellements:
“reconductions tacites de 3 fois 1 an. Les reconductions s'effectueront du 1er septembre au 31 août de l'année suivante, et ce jusqu'au 31 août 2027. Montant...”
Description des renouvellements
reconductions tacites de 3 fois 1 an. Les reconductions s'effectueront du 1er septembre au 31 août de l'année suivante, et ce jusqu'au 31 août 2027. Montant annuel maximum = 40 000 eur (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'épicerie Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: accord-Cadre de fourniture et livraison de produits d'épicerie Bio
Description des renouvellements:
“reconductions tacites de 3 fois 1 an. Les reconductions s'effectueront du 1er septembre au 31 août de l'année suivante, et ce jusqu'au 31 août 2027. Montant...”
Description des renouvellements
reconductions tacites de 3 fois 1 an. Les reconductions s'effectueront du 1er septembre au 31 août de l'année suivante, et ce jusqu'au 31 août 2027. Montant annuel maximum = 15 000 eur (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 5 : Produits laitiers conventionnels et Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“accord-Cadre de fourniture et livraison de produits laitiers conventionnels et Bio”
Description des renouvellements:
“reconductions tacites de 3 fois 1 an. Les reconductions s'effectueront du 1er septembre au 31 août de l'année suivante, et ce jusqu'au 31 août 2027. Montant...”
Description des renouvellements
reconductions tacites de 3 fois 1 an. Les reconductions s'effectueront du 1er septembre au 31 août de l'année suivante, et ce jusqu'au 31 août 2027. Montant annuel maximum = 38 000 eur (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes conventionnels et Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“accord-Cadre de fourniture et livraison de fruits et légumes conventionnels et Bio”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-19
22:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-10-17 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-20
11:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral de Marseille
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 095-294396 (2023-05-12)
Informations complémentaires (2023-06-12)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 095-294396
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-06-19 📅
L'heure: 22:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-27 📅
L'heure: 22:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-06-20 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-28 📅
L'heure: 11:00
Source: OJS 2023/S 115-359969 (2023-06-12)
Informations complémentaires (2023-06-15)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Description des modalités ou du calendrier des reconductions
Ancienne valeur
Texte: montant annuel maximum = 60 000 eur (H.T.).
Nouvelle valeur
Texte: montant annuel maximum = 70 000 eur (H.T.).
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Description des modalités ou du calendrier des reconductions
Ancienne valeur
Texte: montant annuel maximum = 90 000 eur (H.T.).
Nouvelle valeur
Texte: montant annuel maximum = 100 000 eur (H.T.).
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Description des modalités ou du calendrier des reconductions
Ancienne valeur
Texte: montant annuel maximum = 40 000 eur (H.T.).
Nouvelle valeur
Texte: montant annuel maximum = 50 000 eur (H.T.).
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: Description des modalités ou du calendrier des reconductions
Ancienne valeur
Texte: montant annuel maximum = 15 000 eur (H.T.).
Nouvelle valeur
Texte: montant annuel maximum = 30 000 eur (H.T.).
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 5
Emplacement du texte à modifier: Description des modalités ou du calendrier des reconductions
Ancienne valeur
Texte: montant annuel maximum = 38 000 eur (H.T.).
Nouvelle valeur
Texte: montant annuel maximum = 50 000 eur (H.T.).
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 6
Emplacement du texte à modifier: Description des modalités ou du calendrier des reconductions
Ancienne valeur
Texte: montant annuel maximum = 40 000 eur (H.T.).
Nouvelle valeur
Texte: montant annuel maximum = 50 000 eur (H.T.).
Source: OJS 2023/S 117-367592 (2023-06-15)